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Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 03h14 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Aménagement du territoire,
PS CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
il — AN Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Saint-Sulpice-la-Forêt
Madame et Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 14 janvier 2026 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 7 janvier 2026
Le Maire,
Yann HUAUME
ORDRE DU JOUR
1. Urbanisme / Projet habitat participatif / Convention de partenariat/ Coop Habitat Bretagne / Délibération 2. Travaux / Convention cadre pour la réalisation de diagnostic sur les bâtiments communaux et sur le suivi des
consommations / Eau du Bassin Rennais / Délibération
3. Finances / Préfecture / Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) / Travaux d'isolation de la salle du
conseil / Délibération
4. Rennes Métropole / Assainissement / Rapport annuel 2024 relatif au prix et à la qualité du service public
d’assainissement (RPQS) et d'activité de la régie / Communication
5. Délégation du Maire
6. Questions diverses
POUVOIR!
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e)
donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 14 janvier 2026
- de prendre part à toutes les délibérations.
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant’ auquel cette réunion serait reportée pour une cause
quelconque.
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
l'A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
2 Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.