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Convocation - 230628 Convocation CM
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - 230628 Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e)
Municipal(e)
Madame et Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le :
Mercredi 28 juin 2023 à 20h30
Veuillez agréer, Madame et Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
À Saint-Sulpice-la-Forêt, le 21 juin 2023
Le Maire,
Yann HUAUMÉ
ORDRE DU JOUR
1. Institutions et vie politique / Mise en place d’un collège de référents déontologues pour les élus du conseil municipal
2. Personnel communal / Validation poste commis de cuisine / Choix du grade / Délibération 3. Personnel communal / Accueil stagiaire BAFA / Convention / Délibération 4. Finances / Personnel communal / Modification du temps de travail / Délibération 5. Urbanisme / Lotissement îlot du Tronchay / Dénomination de voirie / Délibération 6. Domiciliation pour les personnes sans domicile stable en mairie / délibération 7. Finances / Convention de prestation de services entre le centre communal d’action sociale (CCAS) de Betton et la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt / Renouvellement / Délibération
8. Finances / Convention entre la commune de Betton et la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt / Point Accueil Emploi (PAE) / Renouvellement / Délibération
9. Finances / Autorisation spéciale de crédits / Délibération
10. Finances / Externalisation nettoyage de la salle de sports et des vestiaires de football / Devis / Acceptation / Délibération
11. Délégation du Maire
12. Questions diverses
POUVOIR1
Je soussigné Madame et Monsieur Le (La) Conseiller(e) Municipal(e)
donne pouvoir à :
- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le 28 juin 2023 - de prendre part à toutes les délibérations.
- d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant2 auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.3
Fait à Saint-Sulpice-la-Forêt, le :
1 A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
2 Validité : trois reports au maximum.
3 Mention manuscrite : « Bon pour pouvoir » et signature.