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Document publié le Jeudi 12 juillet 2018 par la commune de Melrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil 12 juillet 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU
Conseil municipal du vendredi 12 juillet 2018
Lecture des délibérations prises lors du précédent conseil municipal > validées par le conseil
municipal.
TRAVAUX CHAPELLE ST FIACRE
Avenant 4 lot 2 – charpente, entreprise MOULLEC
Pendant les travaux de charpente et menuiserie, il s’avère nécessaire de réaliser des prestations de peinture
sur les abat-sons et sur les portes extérieures, ainsi que la mise en place de trappes de visites au bas des lambris
de charpente.
Toutes ces prestations sont indissociables du marché initial et sont indispensables pour l’achèvement des
travaux de ce lot dans les règles de l’art.
Le montant des travaux est de 982,44 € HT, ce qui porte la TC2 de ce marché de 15 589,74 € HT à 16 572,18 €
HT, et le montant global de ce lot de 240 210,82 € HT à 241 193,26 € HT.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
TARIFS RECREAGYM
Les tarifs Récréagym avaient été vus au CM de décembre 2017 (23.81 €/enfant/an) ; toutefois compte tenu de
certaines précisions de la responsable du service animation, notamment du fait qu’une activité doit être
déclarée à la DDCS à partir d’une durée minimum de 2 heures, et que cette activité est liée à un financement
CAF, il est proposé d’augmenter la durée de la séance de Récréagym du vendredi d’une ½ heure, soit de 16h30
à 18h30, et de mettre en place des tarifs en fonction des quotients familiaux.
Les propositions sont donc les suivantes, pour une application à compter de septembre 2018, compte tenu de
la hausse des frais de personnel et du coût de transport que cela va générer :
Quotient familiaux Forfait annuel/enfant -
sept 2018/juin 2019
QF <= 600 50 €
601
QF > 1000 60 €
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
CMC : REVERSEMENT TAXE D’AMENAGEMENT DES ZA
Rappel des faits :
Chaque commune de Centre Morbihan Communauté perçoit aujourd’hui une taxe d’aménagement applicable
à toutes les opérations d’aménagement, de construction, de reconstruction et d’agrandissement de bâtiments
ou d’installations, nécessitant une autorisation d’urbanisme.
Considérant que du principe général du droit, si la commune ne reverse pas la part qui revient à la Communauté
de Communes, cela constitue un enrichissement sans cause pour la commune et un appauvrissement pour la
Communauté de Communes.
Le Conseil Communautaire réuni le 12 avril dernier a approuvé à l’unanimité le principe de reversement à la
Communauté de communes de 100% de la taxe d’aménagement perçue par les communes sur les périmètres
des zones d’activités économiques pour les autorisations d’urbanisme octroyées depuis le 1er janvier 2017. Une convention sera établie pour chaque zone d’activités économique existante sur le territoire de la commune
de MELRAND :
- Zone d’activités de Coët Buman
- Zone d’activités de Parc Er Bourk
- Zone d’activités de Parc Vras Sarre
Le conseil municipal doit donc se prononcer sur le principe de reversement de 100% de la taxe d’aménagement
pour les zones d’activités du territoire gérées par Centre Morbihan Communauté.
➢ Lors du dernier conseil municipal l’assemblée a décidé de reporter la décision, afin d’obtenir des
compléments d’informations de la part de CMC.
Il s’avère que la loi permet un transfert en pleine propriété des biens immeubles des communes, ce qui est
indispensable notamment pour les terrains disponibles qui ont vocation à être cédés à des entreprises (cas
uniquement de la zone de Parc Vras Sarre sur laquelle des terrains restent à commercialiser).
En ce qui concerne les zones de Coët Buman et Parc Er Bourk, ces propriétés privées ne sont pas des zones
aménagées par la collectivité. Ce sont des îlots de propriété où des constructions incompatibles avec l’habitat
étaient déjà existantes lors de l’élaboration de la carte communale ; aucun équipement public n’a été réalisé
sur ces parcelles, ce sont des parcelles privées qui ont été mentionnées comme des zones de proximité dans
l’observatoire des zones d’activités du Scot.
Il est donc proposé au conseil municipal de valider le principe de reversement de 100% de la taxe
d’aménagement pour la zone de Parc Vras Sarre et les zones Coët Buman et de Parc er Bourk, par solidarité
avec les communes de Centre Morbihan Communauté.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
SUBVENTIONS DIVERSES
Association le Point d’Orgue
Par courrier en date du 26 mai dernier, l’association Le Point d’orgue sollicite une subvention de la commune.
Les aides financières communautaires ayant baissé de façon significative, l’association aurait besoin d’une aide
de la commune pour améliorer son fonctionnement.
➢ Subvention CMC 2017 : 2 635 €
➢ Subvention CMC 2018 : 595 €
La décision a été reportée au CM de juillet afin d’obtenir un complément d’informations :
- Effectifs 2016/2017 : 31 élèves
o 8 jeunes (tous de MELRAND), 23 adultes (dont 2 de BIEUZY, 1 de BAUD, 1 de GUENIN)
- Rapport financier 2016/2017 : déficit de 188 €
- Budget prévisionnel 2017/2018 : déficit 2 130 €
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés :
subvention de 30 €/enfant, soit 240 € pour l’année 2017/2018 (8 enfants)
Association Les Traileurs du Tro Bro Melrant
Une demande de subvention de cette association créée le 27/04/18 est parvenue en mairie le 23/06/18. L’association compte aujourd’hui 18 adhérents en majorité de MELRAND, répartis comme suit : - MELRAND : 12
- BUBRY : 2
- MALGUENAC-NOYAL PONTIVY-QUISTINIC-PLUMELIAU : 1/commune
Afin de développer son activité et couvrir les frais bancaires et d’assurances, l’association sollicite une subvention de la commune. Dans le futur l’association souhaiterais acquérir des tee-shirts pour se faire connaître dans les communes environnantes à travers les différentes courses et épreuves. Actuellement l’association se réunie 2 fois/semaine pour des sorties sur la commune, et parfois samedi ou dimanche pour des sorties en commun lors des épreuves organisées dans la région. Cet été l’association se mobilisera pour les fêtes locales étant partenaire des Foulées Melrandaises le vendredi 3 août, et en fin d’année pour le trail Tro Bro Melrant 5ème édition, le 11 novembre, organisé par la Melrandaise. ➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés : o Subvention de 150 € (comme le cyclo club)
o Subvention exceptionnelle de 50 € pour création de l’association et les frais qui en
découlent
Cercle Celtique Bugalé Melrand
Dans le cadre de l’organisation de l’anniversaire des 45 ans du Cercle Celtique, les Bugalé Melrand sollicite une subvention exceptionnelle de 1 000 €, afin de permettre une belle programmation culturelle (marché, défilé, spectacles, Fest Noz) lors de cet évènement et aussi les aider à supporter l’ensemble des contraintes techniques du week-end.
L’ensemble des subventions sollicitées (dont 1 000 € de CMC), en tenant compte de celle attendue auprès de la municipalité de MELRAND, cumulées avec les recettes prévisionnelles permettrait d’être quasiment à l’équilibre dans la prévision budgétaire :
- Dépenses prévisionnelles : 13 506,15 €
- Recettes prévisionnelles : 13 566,00 €
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés :
subvention exceptionnelle de 1 000 € pour les 45 ans du Cercle.
Paroisses du canton de BAUD
Les paroisses du canton de BAUD ainsi que des membres de municipalités ont travaillé un projet de carte sur base IGN permettant la localisation précise et l’accès à toutes les chapelles du canton. Elle est complétée d’un lexique fournissant des éléments de culture religieuse et architecturale (format 23x45 – 100g). Il a été décidé de faire un tirage de 2 000 exemplaires pour un coût global de 1 971,83 € (dont 998.63 € de prestation IGN achat carte et droits pour 2 000 tirages).
Le tirage pourrait être réparti en 8 lots de 250 exemplaires près des 2 ensembles paroissiaux et des 6 municipalités : la participation de chacun des 8 partenaires serait donc de 246.48 € pour une attribution de 250 cartes chacun.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Kreiz Breizh Elites
Le Kreiz Breizh Elites est une courses internationale cycliste UCI 2.2.
Elle s’adresse aux coureurs élites, professionnels ou amateurs de haut niveau, français ou étranger, ambitieux et voulant faire du cyclisme un métier. Bon nombre de coureurs actuels participant au Tour de France ont fait le KBE.
Lors d’une rencontre avec le Maire en juin dernier, avec l’aide des responsables de la Melrandaise, il a été proposé la création d’une arrivée, avec plusieurs tours, à MELRAND, le samedi 3 août 2019. Pour l’organisation de cette journée le KBE sollicite une subvention communale de 5 000 € (CMC a également été sollicité à hauteur de 6 000 €) ; en 2015 la municipalité avait versé une subvention de 3 000 € aux organisateurs du Tour de Bretagne.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés :
subvention de 3 000 € comme pour le Tour de Bretagne.
CMC : MOTION DE SOUTIEN A L’AGENCE DE L’EAU LOIRE-BRETAGNE CMC a adressé un courrier sollicitant une motion de soutien à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour maintenir ses capacités financières et l’engagement aux capacités de la qualité de l’eau. En effet, dans le cadre du XIème programme de l’Agence de L’eau Loire-Bretagne, les financements ruraux dans le domaine de l’eau sont à nouveau menacés par des ponctions du gouvernement à hauteur de 25% par an pour des domaines qui n’ont rien à avoir avec la Défense de l’environnement.
Suite aux discussions lors de la dernière commission Eau-Environnement de CMC sur la préparation du prochain programme de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, CMC invite donc activement les communes à prendre la motion de soutien par une délibération des conseils municipaux, et à la transmettre au 1er Ministre et au Ministre de la transition écologique et solidaire.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
QUESTIONS DIVERSES
PLAN MERCREDI
Suite à l’arrêt des TAP et donc au passage de la semaine des 4 jours, nous organisons à partir de septembre 2018, un
Accueil de Loisirs à la journée le mercredi. Dans ce contexte, la commune va élaborer un nouveau PEDT, projet éducatif
de territoire, pour s’engager dans le dispositif « Plan mercredi » qui nous est proposé dès la rentrée prochaine. Ce
nouveau « Plan mercredi » a été présenté le mercredi 20 juin 2018 par Monsieur Jean-Michel Blanquer, ministre de
l’Education nationale. Nous aurons plus d’informations sur le site planmercredi.education.gouv.fr, accessible dès la mi-
juillet.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
LOMBRICOMPOSTEURS
CMC propose de mettre à la disposition des écoles, ainsi que pour les particuliers ne disposant pas d’un jardin,
des lombricomposteurs.
➢ Simple information du Maire ; l’école publique est intéressée, l’école privée n’a pas répondu.
INFOS DIVERSES
1) Charles BOULOUARD : le programme Jeunesse Active a démarré cette semaine :
- 24 jeunes, soit 8/semaine
- 1 équipe au stade
- 1 équipe bourg / an mil / bibliothèque
Très présents, très volontaires ; beaucoup de personnes se sont arrêtées pour les féliciter.
2) Murielle NICOL : comment se fait-il que le pont de Pontorson soit déjà en train de s’abîmer ?
Charles BOULOUARD / Thierry LE PODER :
- Vu avec le constructeur qui est déjà intervenu
- Les 2 pieux du milieu ne s’enfoncent pas à la même vitesse
- Pas d’inquiétudes il y a une garantie sur le pont
RETOURS DES COMMISSIONS et DES REFERENTS
Finances : RAS si ce n’est le financement obtenu pur les panneaux photovoltaïques, mais dossier
complexe à mettre en place : minimum 30 000 € HT de dépenses pour conserver le financement de l’Etat
(20 000 € - 70%) ; si on n’arrive pas à 9kwh de consommation il faudra faire une revente de l’énergie
produite.
Travaux :
o Jean BOISTAY réélu au conseil d’administration du CAUE
o Commission d’ouverture des plis réunie le 07/06 pour le VRD du Multisports :
▪ Estimation : 39 400 €
▪ Proposition Eiffage retenue : 22 411 € ▪ Travaux prévus en septembre, installation terrain fin octobre
Personnel : renouvellement du contrat de Mireille à 30h/semaine. Diminution des financements de
l’Etat (20h à 50%). Les services devront s’organiser pour préparer l’avenir, l’emploi de Mireille n’étant
pas appelé à perdurer.
Culture :
o La Journée du Patrimoine des Pays s’est déroulée le 17/06 : cela s’est très bien passé, de bons
retours, seule la chapelle de Locmaria était ouverte.
o L’Art dans les chapelles : l’œuvre au Guelhouit à l’air de donner satisfaction aux visiteurs.
o Mil Tamm : cette année petits soucis vu que le Pays de Pontivy est appelé à disparaître, aucune
des 2 interco (CMC ou Pontivy Communauté) ne veut reprendre la suite. Les spectacles
programmés jusqu’en juillet ont lieu, les suivants sont en suspens.
o Projet artistique et culturel proposé par CMC et retenu pour les 2 écoles.
Communication :
o Souci avec le panneau d’infos : le technicien de Lumiplan n’a rien trouvé, nue nouvelle carte SIM
a été commandée > intervention Lumiplan dès réception de la carte.
o Voyage au Sénat avec le CME le 29/06 : c’est très bien passé, les enfants étaient contents de
visiter le Sénat + sortie en péniche + pique-nique dans les jardins du Luxembourg. L’ensemble
des participants a pu assister à une séance du Sénat.
o Commission du 04/07 :
▪ Discussion sur le carnet de Bienvenue, la carte : seront distribués aux nouveaux arrivants,
OT, restaurateurs (tirés à 300 exemplaires, téléchargeables sur le site)
▪ Contrat avec réseau des Communes arrive à terme en 2019
Nuisibles : 1er nid de frelons asiatiques fait le 11/07
INTERVENTIONS DIVERSES
1) Murielle NICOL : A fait remarquer à la commission communication qu’il n’y avait pas lieu de distinguer
les élus de la majorité des élus de la minorité sur le guide de Bienvenue, et qu’il aurait été suffisant de
mettre simplement « les élus ». Que la distinction soit faite au niveau du bulletin municipal cela
s’entend, mais ça n’a pas sa place dans un livret d’accueil.
Charles BOULOUARD : le guide de Bienvenue contient diverses informations et notamment la
composition du conseil municipal, cette information est le reflet de la réalité et des résultats des
élections de mars 2014. Félicitations à Claudia LEVEAU et à la commission d’avoir réalisé ce document.
Murielle NICOL : ne remet nullement en cause le travail, le livret est très bien fait, excepté cette page.
2) Josiane LAURENT : quelles sont les perspectives pour le futur fonctionnement du Village de l’An Mil
compte tenu du refus de subvention de CMC ?
Charles BOULOUARD : le dossier a été vu en commission administrative de CMC au préalable, avec des
débats, et finalement un vote pour un financement à hauteur de 50% du déficit ; puis vu en réunion de
bureau de CMC qui a également validé ; et en conseil communautaire la semaine suivante qui a retoqué
la subvention :
- Attaques par rapport à la TA des ZA qui n’avait pas été votée
- Ré-explications de l’impact du Village, au sens touristique et pédagogique, sur l’ensemble du territoire
- Le président à demander au Maire de sortir
- Lecture d’une lettre de Grégoire SUPER puis vote à bulletin secret
- Retour dans la salle avec annonce de la décision Ce refus de subvention ne remet pas en cause le fonctionnement à court terme du Village de l’An Mil mais
les projets sont mis en suspens.
La commission tourisme de CMC va venir visiter le Village, un certain nombre d’élus de CMC est contre le
Village. Le but de cette commission est d’évaluer un éventuel transfert de charge du Village vers CMC.
Thierry LE PODER : la discussion n’est pas fermée, Grégoire SUPER ne savait pas que cette subvention
concernait 2017. Des personnes de communautés extérieures sont intervenues auprès de CMC. Les élus de
CMC avaient été invités à venir voir le Village mais seulement 2 s’étaient déplacés, ils ne connaissent pas le
Village > discussion à venir rapidement.
Charles BOULOUARD : le chantier d’insertion intervient toujours au Village mais il est remis en cause ; le
chantier n’a pas d’autres activités l’hiver à part le Village…
3) Josiane LAURENT : serait-il possible d’ouvrir les fenêtres de la cuisine de la salle polyvalente, en oscillo-
battant ?
Thierry LE PODER : les fenêtres sont fixes, il suffit de mettre la hotte en route.
Josiane LAURENT : elle ne fonctionne pas (il n’y a pas de boutons…)
Thierry LE PODER : on va voir avec Isabelle si quelque chose a été remonté à ce sujet, et on va se rendre
sur place
Josiane LAURENT : état général de la cuisine de la salle…
Charles BOULOUARD : l’intervention de l’entreprise MOISAN est programmée pour septembre
DATES A RETENIR
- Prochain conseil municipal :
o Pas de réunion en août
o Vendredi 14 septembre – 20h
MANIFESTATIONS
Juillet :
- 13 : Feu d'artifice + bal populaire
- 14 : Fête Nationale
- 15 : Pardon de Sainte-Prisce
- 17 : Les Flâneries de l’été de CMC. 14h00 Sortie nature ''Land Art'' avec Sylvie Boudard > sur réservation au 02 97 60 49 06 (enfants à partir de 6 ans, pas de poussettes)
- 17 : AN Mil « Crêpes d’hier et d’aujourd’hui » de 11h à 18h, en partenariat avec la Cour Julot - 22 : Pardon de Locmaria
- 27 : Conférence sur les Celtes organisée par MLC – salle polyvalente 19h30 Août :
- 03 : Course pédestre - "Melrand Animations"
- 04 : Course cycliste - Diner dansant sur la place - "Melrand Animations"
- 05 : Pétanques et Mölky au stade - Melrand Sports
- 06 : Concours de palets - "Melrand Animations"
- 12 : Pardon de Saint- Laurent
- 17 : Conférence sur les Druides organisée par MLC – salle polyvalente 19h30 Septembre :
- 08 : Assemblée Générale "Melrand Loisirs Culture" + Portes ouvertes + Forum des Associations - 09 : Pardon de Saint-Rivalain
- 14 : Spectacle Municipalité > probable déprogrammation
- 29 : Repas bénévoles – AAPPMA La Gaule Melrandaise
- 29 : Dictée dingue – Médiathèque 10h-12h, dans le cadre du Festival des Mots Maillons