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Convocation - 23.40.organisation journee culturelle a Paris
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Proville.
Lien du pdf (Convocation - 23.40.organisation journee culturelle a Paris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
PROVILLE
Respirez
Nombre :
de conseillers en exercice : 23
de présents : 18
de votants : 20
Date de convocation :
Le 20 septembre 2023
Publiée le : 2 octobre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES
Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le 5 L O7
ID : 059-215904764-20230926-2023; 40-DE CONSEIL MUNICIPAL DU 2
L'an deux mille vingt-trois, le 26 septembre à 18 h 30, le conseil municipal s'est réuni en mairie
pour une réunion ordinaire en séance publique, sous la présidence de M. Guy COQUELLE,
maire.
Etaient présents : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES, M. Michel SLOMIANY,
Mme Annie FRERE, M. Jean-Michel DOLACINSKT, M. Pierre DELEPORTE, Mme Linda WIART,
adjoints, Mme Nathalie LURKA, M. Aymeric DOLLE, M. Régis BEDOU, Mme Delphine
TOFFIN, M. Pierre BOUREL, Mme Mathilde MANIA, Mme Anne DE RENTY, M. Christophe
BELOT, Mme Sandrine BILLOIR, M. Jérôme HERLAUT, M. Christian SPARROW,
Etaient absents excusés : Mme Lydie WAËELES, Mme Claire-Marie DUREUX
Etaient absents non excusés: M. Michel BISIAUX, M. Arnaud LEPROHON, Mme Mathilde
MASCLET,
Procurations: Mme Lydie WAELES donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, Mme Claire-Marie DUREUX donne procuration à M. Jérôme HERLAUT,
Un scrutin a eu lieu, M. Aymeric DOLLE, a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire
23.40 - Organisation d’une journée culturelle et Familiale à Paris
Mme Linda Wiart, adjointe à la culture informe le conseil qu’elle souhaite organiser dans le
cadre de sa délégation une journée culturelle et familiale à Paris.
Le programme de cette activité comprendrait la visite d’un musée et la participation au spectacle
du cirque d’hiver Bouglione.
Le nombre de place serait limité à la capacité d’un bus de 53 passagers. La priorité serait donnée
aux habitants provillois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide :
e D’accepter la proposition susmentionnée,
e De fixer les tarifs suivants pour les participants :
LEO ITU 50 €
Tarif réduit provillois pour mineurs accompagnés, étudiants, demandeurs x DE A TL NT # 30 € d'emploi, bénéficiaires du RSA, personnes en situation de handicap
Do ru 80 €
DELIBERATION N° 23.40 1 Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en préfecture le 02/10/2023
Publié le S L O7
ID : 059-215904764-20230926-2023 40-DE
Pour copie conforme
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
La présente délibération n° 23.40, qui à été transmise au représentant de l'Etat peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille, CS 62039 59014 cedex, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000 Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
DELIBERATION N° 23.40 2