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Déliberation - 1541127
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 1541127)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
Séance ordinaire du 14 décembre 2023
REF : 2023 / 084
L'an deux mil vingt-trois, le 14 du mois de décembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie -, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 08 décembre 2023.
Présents : M. OLLIVIER - M. LAMBERT - M. BOZETTI - M. MULLER - Mme FION - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - Mme HERAULT - M. TAILLANDIER - M. VIALANEIX - Mme CHOMPRET - Mme MARQUELET - Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - M. NEVEU - Mme PRATBERNON - M. MATTERA - Mme PATIN.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer
Absents excusés :
Mme JEAN DIT PANNEL avait donné pouvoir à Mme HERAULT
M. FLEURIGEON avait donné pouvoir à M. LAMBERT
Mme DI TULLIO avait donné pouvoir à M. le Maire
Absents : NEANT
Mesdames HERAULT et PATIN ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’elles ont acceptées.
OBJET : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION « LES CHATS LIBRES DE JOINVILLE »
Monsieur Michel LAMBERT, adjoint au Maire, informe que l’association « Les Chats Libres de Joinville » souhaiterait l’obtention d’une subvention complémentaire pour l’année 2023.
Cette association a pour but de réguler la population féline, qui pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2023 a déjà procédé à la stérilisation et à l’identification de 36 chats (25 femelles dont 10 gestantes et 11 mâles).
Il est donc proposé aux membres du Conseil Municipal, d’octroyer à cette association une subvention complémentaire de 1 000 €.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimité :
D'approuver la présente subvention de 1 000 € à l'Association « Les Chats Libres de Joinville ».
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal : 23
Nombre des Membres en
exercice : 23
Nombre des Membres
présents à la séance : 20
Nombre des votants
(présents + pouvoirs) : 23
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 18/12/2023 à 16h57
Réference de l'AR : 052-215201807-20231214-2023DLB084_1-DE
Affiché le 18/12/2023 ; Certifié exécutoire le 18/12/2023