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Conseil Municipal - 01 12 cm Virement de Credits
Document publié le Lundi 12 janvier 2015 par la commune de Massanes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 12 cm Virement de Credits)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE DU 12 JANVIER 2015
Date de la convocation : 06-01-2015
L’an deux mille quinze et le lundi douze janvier, à dix-huit heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Josette CRUVELLIER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents : Mmes et Mrs. CRUVELLIER Josette, CHAPELLIER Laurent, LENNE Grégory, ABBO Alain, VETTU Guillaume, BERENGER Crystel et MEROT Josiane.
Etaient absents : MONTFORT Christiane, LAURONT Mireille, BRES Pascal et COURTIOL Jimmy.
Procuration : MONTFORT Christiane à CRUVELLIER Josette BRES Pascal à CHAPELLIER Laurent et COURTIOL Jimmy à VETTU Guillaume.
Secrétaire de séance : MEROT Josiane
Le compte rendu de la séance précédente est lu et approuvé à l’unanimité
Objet: Virement de crédits
Madame Cruvellier expose que le chapitre 011 est en léger déficit et qu’une décision modificative budgétaire s’impose.
Elle propose de prélever la somme de 332 € de l’article 6336 « Cotisation au CDG » (Chapitre 012) et de la verser à l’article 60632 « Fourniture de petit équipement » (Chapitre 011) Après délibération, le conseil approuve unanimement cette modification
Objet: Subvention allouée
Madame Cruvellier expose que la section de la FNACA de Lédignan sollicite, de la part de la commune une subvention pour l’achat d’un drapeau.
La dépense prévisionnelle s’élève à 1 200 €.
Après avoir ouï l’exposé et en avoir débattu, le conseil décide d’allouer une subvention de 100 €. Cette somme sera prélevée à l’article 6574 du budget M.14 de l’année 2015.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures 45 minutes.