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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Noisseville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 Compte Rendu cm du 23 Mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
1
COMPTE-RENDU DE LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 MAI 2024
L’an deux mille vingt quatre, le vingt-trois mai à vingt heures trente minutes, le Conseil
Municipal de Noisseville, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à
la Mairie, sous la présidence de Monsieur Geoffrey SCHUTZ, Maire.
Membres présents : Madame Catherine BAUR, Monsieur Geoffrey SCHUTZ, Monsieur
Bernard DENIZART, Madame Claire MARSAL, Monsieur Jérôme NOEL, Madame Catherine
RAPPIN, Madame Juliette FOULIGNY, Monsieur Jean-François DUMONT, Madame Pierrette
ROMERA, Monsieur Jérôme PRACHE, Monsieur Guy ROLLIN, Madame Pierrette GUNTHER-
SAES, Monsieur Benoît MATOT, Monsieur Gioacchino CAVANNA.
Absents excusés :. Madame Monique BUBOLA (a donné procuration à Benoit MATOT).
Absent non excusé : Néant.
ORDRE DU JOUR :
Nomination d'un secrétaire de séance.
00. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2024,
01. Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte,
02. Demande de subvention au Département pour achats mobiliers spécifiques pour la Biblinoise,
03. Divers.
NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE.
Monsieur Bernard DENIZART est nommé secrétaire de séance.
République Française
Département de la Moselle
Canton du Pays Messin
Mairie de NOISSEVILLE
38, rue principale
57645 NOISSEVILLE
Tél : 03.87.76.72.68 2
0. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024.
Aucune observation, ni écrite, ni orale n’ayant été formulée,
Le Conseil Municipal,
ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 Avril 2024.
1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte. DCM N° 019/2024
Le Maire informe l’assemblée :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Commande Publique et notamment les articles L.2113-6 et suivants, Vu la convention de groupement permanents à la carte ci-annexée,
CONSIDERANT qu’un groupement de commandes permet à une pluralité de personnes publiques et privées justifiant de besoins communs liés à un achat déterminé, de s’associer dans le but d’optimiser des avantages tant au niveau économique qu’au niveau de la qualité des prestations,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :
AUTORISE la participation de la commune de Noisseville aux groupements de commandes permanents à la carte instaurés par Metz Métropole, ouverts aux communes de la métropole et aux organismes associés intéressés par la démarche, dans les domaines d'achats suivants :
« 32 Géoréférencement des réseaux »
Les conditions de fonctionnement de ces groupements étant fixées par la convention ci- jointe,
ACCEPTE que Metz Métropole soit désignée comme coordonnateur des groupements ainsi formés.
DECIDE que la Commission d'Appel d'Offres de Metz Métropole soit la Commission d'Appel d'Offres des groupements de commandes.
APPROUVE pour les besoins propres aux membres des groupements, les termes de la convention constitutive des groupements de commandes annexée à la présente délibération, 3
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à suivre l'exécution des marchés correspondants, avenants et reconductions éventuels.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer les formulaires d'adhésion aux groupements de commandes permanents.
2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - Demande de subvention au Département pour achats mobiliers spécifiques pour la Biblinoise. DCM N° 020/2024.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal :
Le Département propose aux communes une aide pour l'acquisition de mobiliers définis pour la bibliothèque municipale, la "Biblinoise".
Un dossier de subvention à ce titre est déposé auprès du Conseil Départemental de la Moselle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :
S'ENGAGE à porter cette subvention au budget communal 2024 et à acquérir le mobilier défini au titre de la collectivité.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à vingt heures et quarante- deux minutes.
La présente séance comportant deux délibérations numérotées N°019/2024 à N°020/2024.
3. DIVERS :
- Tenue du Bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024
- Mise à jour du tableau de clé / Mairie
- Entretien des espaces verts : décision de sous-traitance / recherche entreprises - Plan cimetière
- Points sur l'avancée des dossiers concernant les travaux en cours, à savoir :
City stade
Eclairage LED de l'ensemble du village
Traversée de la Départementale
Bornes électriques
Vidéo protection
Église
Atelier place de l'Eglise
Voie verte entré Noisseville et Nouilly 4
Agence Postale
Aménagements Rue du Ruisseau
Élagage arbres et traitement chenilles processionnaires
- Octobre Rose (préparation)
- Etude énergétique des bâtiments communaux
- Géolocalisation des réseaux
- Retour sur la cérémonie du 8 mai
- Subventions
- Calendrier des manifestations :
13 juin : sortie Metz'o
15 juin : fête de la Saint Jean
27 juin : distribution des boîtes SOS
30 juin : opération Nettoyons le village
Noisseville, le 24 Mai 2024
Le Maire,
Geoffrey SCHUTZ