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Compte-Rendu - 12 avril 2014
Document publié le Samedi 12 avril 2014 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 avril 2014)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Aménagement du territoire, Démocratie,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 12 avril 2014
Ouverture de la séance à 10h10
Présents : Christian BOISSY, Maire
Francine MAURY, Michel DUMAS, Alain WINGDICH, Stéphane LACOSTE, Jean-Marie GILET, Bruno LALLIER, Jean-Pierre MORETTI.
Excusés : Francis RINGENBACH, Michèle BIBRACHER, en déplacement à l’étranger, Robert DAURIAT, accidenté.
ORDRE DU JOUR
A/ Délégué Conseiller Communautaire Suppléant
Au vu de la loi, Francine MAURY assurera le poste de Délégué Conseiller Communautaire Suppléant, Cette délibération annule celle prise lors du Conseil Municipal du 29 mars 2014.
B/ Délégation de l’Assemblée Délibérante au Maire.
Lecture du modèle et délibération sur la délégation de l’Assemblée délibérante au Maire. Vote : à l’unanimité.
C/ Délibération Rémunération du Maire et des Adjoints
Indemnisation conformément aux textes en vigueur de la loi.
Maire : 17% de l’indice 1015 soit 642,25 euros brut
Vote : à l’unanimité.
1er Adjoint : 6,6% de l’indice 1015 soit 250,90 euros brut
Vote : à l’unanimité.
2ème Adjoint : 6,6% de l’indice 1015 soit 250,90 euros brut
Vote : à l’unanimité.
3ème Adjoint : 3,3% de l’indice 1015 soit 123,45 euros brut
Vote : à l’unanimité.
D/ Délégation de Fonctions et Signature 1er Adjoint
Délégation et signature sont données sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, à Madame Francine MAURY, pour les finances, l’urbanisme, l’agriculture et la forêt. Dans le champ de sa délégation, Madame Francine MAURY assumera toutes les autres fonctions en l’absence de Monsieur le Maire.
E/ Délégation de Fonctions et Signature 2ème Adjoint
Délégation et signature sont données sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, à Monsieur Robert DAURIAT, pour la gestion des employés communaux et tous les travaux sur les bâtiments et la voirie.
Dans le champ de sa délégation, Monsieur Robert DAURIAT assumera toutes les autres fonctions en l’absence de 1er Adjoint.
F/ Délégation de Fonctions et Signature 3ème Adjoint
Délégation et signature sont données sous la surveillance et la responsabilité de Monsieur le Maire, à Monsieur Bruno LALLIER, pour l’enfance, la vie associative, la communication et l’informatique.
Dans le champ de sa délégation, Monsieur Bruno LALLIER assumera toutes les autres fonctions en l’absence de 2ème Adjoint. MAIRIE DE DOISSAT
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G/ Absence Prolongée du Maire et du 1er Adjoint
En cas d’absence prolongée et simultanée de Monsieur le Maire et du 1er Adjoint, une délibération sera prise pour faire remonter les autres adjoints.
COMMISSIONS CANTONALES
SDE 24 – Syndicat Départemental de l’Energie de la Dordogne
Sont Titulaires,
Robert DAURIAT ayant pour Suppléant Jean-Marie GILET
Et
Stéphane LACOSTE ayant pour Suppléant Francis RINGENBACH
SIAEP SMD – Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne
Sont Titulaires,
Robert DAURIAT ayant pour Suppléant Alain WINGDICH
Et
Bruno LALLIER ayant pour Suppléant Jean-Marie GILET
SIAS – Actions Sociales
Sont Titulaires,
Francine MAURY ayant pour Suppléant Michèle BIBRACHER
Et
Christian BOISSY ayant pour Suppléant Jean-Pierre MORETTI
SIVOM Belves – Transport Scolaire
Sont Titulaires,
Bruno LALLIER ayant pour Suppléant Jean-Marie GILET
Et
Alain WINGDICH ayant pour Suppléant Michèle BIBRACHER
SMVS – Syndicat Mixte à Vocation Scolaire
Sont Titulaires,
Christian BOISSY ayant pour Suppléant Jean-Pierre MORETTI
Et
Bruno LALLIER ayant pour suppléant Michèle BIBRACHER
COMMISSIONS COMMUNALES
FINANCES, URBANISME, AGRICULTURE, FORET
Auprès du 1er Adjoint, Jean-Pierre MORETTI, Michel DUMAS, Jean-Marie GILET, Bruno LALLIER, Francis RINGENBACH.
EMPLOYES COMMUNAUX, VOIRIES, BATIMENTS
Auprès du 2ème Adjoint, Christian BOISSY, Alain WINGDICH, Stéphane LACOSTE, Jean- Pierre MORETTI.
DELEGUE A L’ENFANCE, VIE ASSOCIATIVE, COMMUNICATION, INFORMATIQUE, PREHISTOIRE, HISTOIRE, PATRIMOINE, TOURISME, FLEURISSEMENT Auprès du 3ème Adjoint, Francis RINGENBACH, Michel DUMAS, Jean-Marie GILET, Michèle BIBRACHER, Stéphane LACOSTE, Francine MAURY. MAIRIE DE DOISSAT
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DIVERS
SONORISATION à l’extérieur de l’église ainsi que le monument aux morts. Devis de Monsieur SALON :
Sono amovible d’une puissance de 2 fois 150 W et reliée sans fil à la sonorisation interne existante de l’église : 585,00 euros
Retour audio anti larsen pour l’autel de l’église : 200,00 euros
Essai du matériel prochainement en condition réelle avant achat définitif.
VITRINE AFFICHAGE pour le pont de l’Estang et fixée à l’abribus Achat version tradition aluminium étanche : 120,00 euros H.T.
Vote : à l’unanimité.
TABLEAU LIEGE pour le bureau de la Mairie
Achat : 30,00 euros H.T.
Vote : à l’unanimité.
TRAVAUX SUR LE FAITAGE DE LA MAIRIE
Réparation urgente, contacter l’entreprise Sougnoux.
DEMANDE D’INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Remplacement de la batterie de l’alarme située dans la grande salle de la Mairie. Matériel Sicli Son’Ecla.
Prévoir une réunion pour le Budget vers fin avril au plus tard.
Dépôt d’une gerbe en mémoire de Jérôme GOUHIER le 30 avril 2014 à 19h00.
L’ordre étant épuisé, la séance est levée à 12h30.