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Compte-Rendu - CR+CM+14+juin+
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Saint-Léon-sur-Vézère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+14+juin+)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Télécommunications et internet,
République Française
Département DORDOGNE
Commune de Saint-Léon-sur-Vézère
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 14 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le quatorze juin à vingt heure, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yannick DALBAVIE, Maire de Saint-Léon-sur-Vézère, en session ordinaire.
Les convocations et l’ordre du jour ont été envoyés par écrit aux conseillers municipaux le six juin 2024
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le six juin 2024. Présents : M. Yannick DALBAVIE, M. David LESPINASSE, M. Serge SEPART, Mme Anita JARDEL Mme Nicole DEGRAVE, Mme Virginie FAGETTE, M. Philippe JARDEL, M. Philippe LAUGENIE Absents : Mme Estelle PHELIP, M. Gé KUSTERS
Procurations : Mme Estelle PHELIP à Mme Virginie FAGETTE
M. Phillipe LAUGENIE a été nommé secrétaire de séance.
Première délibération de la séance :
Convention ANTAI – forfait stationnement
Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote
10 10 10 Pour 10
Contre 0
Abstention 0
Monsieur le Maire présente au le conseil municipal la convention avec l’organisme : ANTAI. Il permet à la mairie avec un numéro d’immatriculation de retrouve le propriétaire du véhicule.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité de souscrire la convention ANTAI.
Deuxième délibération de la séance :
Point ressources-humaines
Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote
10 10 10 Pour 10
Contre 0
Abstention 0
Monsieur le Maire informe l’assemblée que, le CDD de M. Xavier AUDIER, prend fin le 31 07 2024.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide, de proposer à M. Xavier AUDIER, un CDI a compté de cette date.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal sur les congés d’été des agents. Le conseil municipal rappel qu’il faut un agent présent durant la période estivale. Monsieur le maire recevra les agents pour procéder à des ajustements. Animations estivales 2024.
Rappel du planning des élus pour la tenue des marchands gourmands :
- Jeudi 04/07 : David/Gé
- Jeudi 11/07 : Virginie/Estelle
- Jeudi 18/07 : Anita/Serge
- Jeudi 25/07 : Nicole/Philippe L.
- Jeudi 01/08 : Estelle/Nicole
- Jeudi 08/08 : David/Philippe J.
- Jeudi 15/08 : Anita/Yannick
- Jeudi 22/08 : Yannick Serge
- Jeudi 29/08 : Philippe L/Gé
Troisième délibération de la séance :
Demande de création d’accès voie communale
Afférents au Conseil En exercice Qui ont pris part au vote Vote
10 10 9 Pour 4
Contre 2
Abstention 3
Monsieur le Maire n’a pas pris part à la délibération.
La demande d’un accès de la parcelle AI 14 sur la voie communale « les 4 routes » de Monsieur Hugo DUPRÉ, a été lu au conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à la majorité, d’autoriser l’ouverture de
l’accès à la voie des quatre routes. Le conseil municipal demande la plantation d’une haie paysagère de type charmille où similaire, le long de la séparation avec l’aire de stationnement des camping-cars.
Infos & Q.D
Benne à cartons
Le sitcom a informé que la mise à disposition de bennes afin de récupérer les emballages cartons des artisans- commerçants est désormais payante. Un courrier va leur être adressé afin de leur proposer une participation aux frais. En cas de refus, les cartons devront être amenés à la déchetterie.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le guide du routard 2024 nome la commune dans ses pages. Le conseil municipal décide de commander la plaque émaillée du routard 2024 : au prix de 49 euros.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le devis pour la fabrication de 27 poteaux en métal. D’un montant de 3236,49 euros.
Suite à une demande un miroir sera posé à la sortie sur la route de l’abri du Moustier sur la D6 pour un montant de 192 euros. Monsieur David Lespinasse missionnera les agents communaux pour débroussailler la sortie de cette route sur la départementale.
Réfection du chemin communal de Bois-Bas. La partie restante a la charge de la commune est de 1200 euros. Il s’agit de la partie du haut du chemin jusqu’au chemin de Madame Wenta Le syndicat SMAEP propose de participer activement aux économies d’eau sur le territoire il propose d’équiper gratuitement l’ensemble des bâtiments communaux en matériels d’économie d’eau de type mousseur et pommeaux de douches. Il convient donc de procéder au recensement de nos besoins et de leur transmettre.
Organisation des bureaux de vote pour les élections du 30 juin 2024 et du 07 juillet 2024. Premier tour des législatives juin 2024
Elu 1 Elu 2 Elu 3
8h00-10h30 Anita Yannick Serge 10h30-13h00 David Philippe L Serge 13h00-15h30 Philippe J Gé Virginie 15h30-18h00 Nicole Estelle Philippe L
Deuxième tour des législatives juillet 2024
Elu 1 Elu 2 Elu 3
8h00-10h30 Anita Yannick Gilbert 10h30-13h00 Nicole David Carine 13h00-15h30 Philippe J Gé Yannick 15h30-18h00 Philippe L Estelle Virginie
Fin de séance à 21h40
Monsieur le Maire réouvre la séance à 21h 53. Il demande au conseil municipal de l’autoriser à acheter un tableau : (Le chat électrique) de Madame Nicole DEGRAVE, pour l’accrocher dans la salle municipale.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide, la pose du dit tableau dans la salle du conseil municipal s’il est gratuit.
Fin de séance : 21h40