Convocation - convocation 02 July 2026 20h00 1 2

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM du 02 07 2026 1

Procès Verbal - Proces verbal 05 02 2026 1

Convocation - convocation 16 June 2026 20h00 2

Convocation - convocation 19 May 2026 20h00 1

Convocation - Convocation CM 1 du 05 02 2025 1

Convocation - Convocation CM02 25 02 2025 1

Convocation - convocation CM du 21 03 2026 1

Convocation - CM1 Convocation 06 02 2025 1

Convocation - 1 Convocation CM 02 14 03 24

Convocation - convocation 05 June 2026 20h00

Convocation - convocation 02 July 2026 20h00 1 2 Document publié le Vendredi 2 janvier 2026 par la commune de Cassagnes-Bégonhès. Lien du pdf (Convocation - convocation 02 July 2026 20h00 1 2)Thèmes du document : Éducation, Données personnelles, Institutions publiques, CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

A Cassagnes-Bégonhès, le 19 juin 2026

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

jeudi 02 juillet 2026

A 20 heures 00

Dans la salle de Réunion de la Mairie.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire

Mme Aurélie DRULHE

• CCDI (COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS) : DESIGNATION DES 24 CONTRIBUABLES SUSCEPTIBLES DE COMPOSER CETTE COMMISSION

• INTERCOMMUNALITE : DESIGNATION DU DELEGUE TITULAIRE ET DU DELEGUE SUPPLEANT POUR LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DE PAYS SEGALI COMMUNAUTE

• DESIGNATION D’UN DELEGUE EPAGE VIAUR

• FONCIER : PROPOSITION DE CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE DE PARCELLES A LA CALMETTE DE CEOR – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 25/02/2025 N°DE_2025_018

• DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTANT UNE SOLUTION MUTUALISEE POUR L’EMPLOI D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

• DESIGNATION D’UN DELEGUE AGEDI

• DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA DURÉE D’AMORTISSEMENT – BUDGET PRINCIPAL • DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA DURÉE D’AMORTISSEMENT – BUDGET ASSAINISSEMENT • DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA RÉVISION DES TARIFS DE LA CANTINE ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE – RENTRÉE 2026/2027 (ÉCOLE DES CHÊNES)

• DÉLIBÉRATION APPROVANT LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE – RENTRÉE 2026/2027 (ÉCOLE DES CHÊNES)

• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FETES DE CASSAGNES-BEGONHES • DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL ACCEPTANT UNE SOLUTION MUTUALISÉE POUR L’EMPLOI D’UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO)

• APPROBATION DE LA CREATION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUNE , DU REGLEMENT INTERIEUR ET DE LA CHARTE • CARAVANE DU SPORT LE MERCREDI 29 JUILLET 2026 A VERSAILLES COMMUNE DE CAMBOULAZET • POINTS DIVERS

Je soussigné(e) . empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal en date du 02 juillet 2026 à 20h00 donne mandat pour voter à mon nom à ………………………………………… Fait à Cassagnes-Bégonhès, le……………………….