Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 04 057 subventions annuelles de fonctionnemen
Déliberation - 2024 04 55 Attribution subventions annuelles fonct
Déliberation - 2024 04 50 Attribution subventions annuelles fonct
Déliberation - 2025 04 24 Subvention de fonctionnement aux Associ
unknown - 2024 04 55 Attribution subventions annuelles fonct
Déliberation - 2023 04 054 subventions annuelles de fonctionnemen
Déliberation - 2024 04 65 Attribution subventions fonctionnement
Déliberation - 2024 04 61 Attribution subventions fonctionnement
Déliberation - Deliberation n°2024.03.22 Attribution de subventio
Déliberation - DEL 2023.72 Attribution de subventions aux associa
Déliberation - 2025 04 36 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations culturelles
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 36 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025 TT
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 36-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-04-36
Séance du 16 avril 2025
Objet: Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux associations
culturelles pour l’année 2025
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
présents | ayant donné | absents Commune, régulièrement convoqué, s'est
procuration réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous lÎa
23 7 3 Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
VOTE La convocation et l'ordre du jour ont été
Unanimité Contre : 0 transmis le 08 avril 2025
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous là Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain
HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL,
Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON,
Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance : Jennifer OBID Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025 F7
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 36-DE
Objet : Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux associations
culturelles pour l’année 2025
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que les associations bagnolaises ont fourni un dossier de demande de subvention
annuelle de fonctionnement en justifiant leur bilan d'activité et leur bilan financier ;
Considérant que les éléments complémentaires mentionnées dans les dossiers de demande
de subvention permettent de justifier de l'intérêt général de ses associations ;
Considérant que contribuer au bon fonctionnement des associations et encourager le
dynamisme associatif fait partie des missions de la collectivité ;
Considérant que cette question a été présentée à la commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu’à la commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 02 avril 2025 ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'attribuer les subventions annuelles de fonctionnement aux associations culturelles
pour l’année 2025 selon le tableau le tableau ci-après :
DANSE Montant
ACBM K-DANSE 150 €
BAGNOLS COUNTRY DANCE 400 €
DIXI 850 €
MANUE REVA 200 €
LOISIRS
ACBM LES AMIS DU YOGA 100 €
ACBM PHOTO CLUB 600 €
ACBM POTERIE AU GRES DE LA TOUR 500 €
CPBP PHILATÉLIE 250 €
ACBM SCRABBLE PLUS BAGNOLAIS 400 €
AMIS ET TAROT EN CÈZE 200 €
REGARD O FEMININ 150 €
LES DESMANTES 150 €
MUSIQUE
ACBM CHORALE LA CIGALE À CŒUR JOIE 450 €
CHORALE DE SI DE LA 450 €
HARMONIE LES INSÉPARABLES 500 €
LI VOUES DE BAGNOU 250 €
RENAISSANCE DU GRAND ORGUE 1 000 €
COMPAGNIE IPSO FACTO 100 € Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025 S L Gr
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 36-DE
LA JOUVENCO 250€
HISTOIRE ET PATRIMOINE
ACADÉMIE DE LASCOURS 500 €
COMPAGNIE DE LA CÔTE DU RHÔNE GARDOISE 100 €
LES AMIS DE RABELAIS 350 €
S.E.C.A.B.R 800 €
PAÏS NOSTRE 650 €
OLEOLE 200 €
PEINTURE - ART
ACBM ARTS ET PINCEAUX 450 €
ACBM LA PALETTE MAGIQUE 450 €
LES AMIS DES MUSÉES 400 €
PEINTRES INDÉPENDANTS DE LA CÈZE 300 €
THÉÂTRE
GROUPE ÇA IRA 250 €
ACBM LES MENESTRELS THÉÂTRE 350 €
LES JEUNES BAGNOLAIS SE LA JOUENT 350 €
SCÈNE BAGNOLAISE 500 €
LE LOCOMOTIV (ex Sud Horizon) 100 €
TOTAL ACCORDÉ 12 700€
- de prélever ces dépenses sur le compte « 0404-3113-65748 » du budget en cours.
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant Le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens” accessible par Le site internet www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 24/04/2025
Reçu en préfecture le 24/04/2025
Publié le 24/04/2025
ID : 030-213000284-20250416-2025 04 36-DE
©