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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 11 Liste DCM)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Banque,
Séance
du
11
avril
2024
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
N°
délibération
Objet
de
la délibération
2024-04-11-001
Rapprochement
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
du
budget
principal
2023
| 2024-04-11-002
Rapprochement
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
du
budget
bois
2023
2024-04-11-003
Affectation
des
résultats
— budget
principal
2024
2024-04-11-004
Affectation
des
résultats
— budget
bois
2024
2024-04-11-005
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2024-04-11-006
Budget
principal
2024
2024-04-11-007
Budget
bois
2024
2024-04-11-008
Virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre
2024-04-11-009
Pris
de
compétence
mobilité
par
la communauté
de
communes
du
Val
de
Morteau
2024-04-11-010
Règlement
intérieur
de
la crèche
et
du
périscolaire
2024-04-11-011
Acquisition du bâtiment
Espace
Morteau
à Chaillexon