Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 06 24 Liste DCM
Convocation - 2024 06 24 CONVOCATION CM
Convocation - 2024 06 24 CONVOCATION CM
Déliberation - 2026 06 05 LISTE DCM
Déliberation - Liste DCM 28.03.2023
Déliberation - Liste DCM 02.02.2023
Déliberation - 2024 03 12 LISTE DCM
Déliberation - Liste DCM 28.03.2023
Déliberation - Liste DCM 02.02.2023
Déliberation - 2024 04 11 Liste DCM
Déliberation - 2024 06 24 Liste DCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 24 Liste DCM)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Séance
du
24
juin
2024
N°
délibération
Objet
de
la délibération
2024-06-24-001
Acquisition
de
deux
garages
Rue
du
Quartier
Neuf
2024-06-24-002
Subvention
TNE
: règlement
financier
avec
le Département
du
Doubs
2024-06-24-003
Tarif
des
activités
de
vacances
tous
sports
2024-06-24-004
Renouvellement
du
bail
des
calèches
du
Saut
Du
Doubs
pour
occupation
d’un
terrain
communal
2024-06-24-005
Reversement
de
la taxe
d'aménagement
à la communauté
de
communes
du
Val
de
Morteau
2024-06-24-006
Taxe
d'aménagement
: modification
du
taux
2024-06-24-007
BUDGET
BOIS
: assiette
des
coupes
pour
l’année
2024
2024-06-24-008
Admission
en
non-valeur
2024-06-24-009
Motion
relative
aux
mesures
d'économie
annoncées
par
l'Etat
susceptibles
d’affecter
les finances
locales
à l'initiative
de
l’Association
des
petites
villes
de
France
2024-06-24-010
Personnel
communal
: création
et
suppression
de
postes