Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 03 12 LISTE DCM
Convocation - 2024 03 12 CONVOCATION CM
Convocation - 2024 03 12 CONVOCATION CM
Déliberation - 2023 12 18 Liste DCM
Déliberation - 2023 12 18 Liste DCM
Compte-Rendu - 2024 03 12 CR CM
Déliberation - 2024 03 12 CR CM
Déliberation - 2024 04 11 Liste DCM
Déliberation - 2024 04 11 Liste DCM
Déliberation - 2026 03 21 LISTE DCM
Déliberation - 2024 03 12 LISTE DCM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 12 LISTE DCM)
Thèmes du document : Logement, Banque, Environnement,
Séance
du
12
mars
2024
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
N°
délibération
Objet
de
la délibération
2024-03-12-001
Cession
de
terrain
à M.
Mehmet
SEKER
2024-03-12-002
Débat
d'orientation
budgétaire
2024-03-12-003
Cession
de
terrain
à la
société
DGRIMMO
2024-03-12-004
Résiliation
de
la convention
d'occupation
des
locaux
avec
la MJC
et
signature
d’un
bail
de
location
2024-03-12-005
Renouvellement
de
la convention
avec
la Maison
de
la Presse
pour
l'occupation
des
locaux
dédiés
à l'office
de
tourisme
2024-03-12-006
Garantie
d'emprunt
NEOLIA
pour
la construction
de
17
logements
PSLA,
prêt
social
de
location-accession
2024-03-12-007
Convention
de
mise
à disposition
des
locaux
du
Musée
de
la Montre
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Morteau
2024-03-12-008
Mise
à jour
des
baux
agricoles
suite
à une
modification
du
cadastre
2024-03-12-009
Renouvellement
de
la charte
qualité
des
déchets
verts
de
PREVAL
2024-03-12-010
Zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
2024-03-12-011
Modification
du
tarif
des
sacs
poubelle
prépayés
2024-03-12-012
Désignation
d’un
conseiller
municipal
correspondant
incendie
et
secours
2024-03-12-013
Personnel
communal
: création
et
suppression
de
postes
2024-03-12-014
Recours
à l'apprentissage
2024-03-12-015
Mise
en
place
du
Compte
Epargne
Temps
2024-03-12-016
Autorisations spéciales d’absences