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Compte-Rendu - compte rendu cm 02 octobre2019
Document publié le Mercredi 2 octobre 2019 par la commune de Loubières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 02 octobre2019)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Compte rendu du Conseil Municipal
Mercredi 02 octobre 2019
Présents : CALVET Didier, BELARD Denis, ROUGE Elisabeth, COLAY Michel, JEAN Daniel,
MARTY Sophie, VIGNES Fabienne.
Excusés : JEAN-BLAZY Fabienne, MICHELON Quentin
Absent : LAFON Martine.
Secrétaire de séance : JEAN Daniel
PROJET INVESTISSEMENT
Dans la continuité de gestion des affaires communales pour l’exercice 2020 et suivant, il convient de décider d’au moins un projet de façon à constituer le dossier de subvention auprès de l'Etat, du Département, voire de la Région et de le déposer avant le 31 décembre 2019. Dès à présent, le conseil municipal se prononce pour une extension du columbarium à deux fois six cases. Une demande de devis sera rapidement établie.
OPERATION ELAGAGE
A deux reprise cette année, de grosses branches sont tombées sur la route au niveau du Col del Fach et
du chemin de la Frau. Une opération élagage s’impose dans les mois à venir afin de prévenir tout risque de nouvelle chute. Une demande sera faite par Monsieur le Maire pour engager une procédure.
RIFSEEP
Par délibération du 03 mai 2018, le conseil a voté la mise en place d’un nouveau régime indemnitaire pour les salaires, dont la possibilité d’accorder à chacun en fin d’année à titre exceptionnel, un complément indemnitaire annuel pour la qualité des services effectués. Après délibération, ce complément indemnitaire est fixé pour l’année en cours à 20% du dernier salaire perçu.
DISPOSITIF DE PARTICIPATION CITOYENNE
Le dispositif de participation citoyenne vise à renforcer le lien entre les élus, la population et les forces de sécurité de l’Etat, il se traduira par conclusion d’un protocole d’une durée de trois ans renouvelable entre la commune, l’Etat et la gendarmerie dans l’objectif d’une approche partenariale des relations entre la population et les forces de sécurité de l’Etat.
QUESTIONS DIVERSES
$ Cantine crèche de Ferrières
Monsieur le Maire nous fait part du choix de la communauté d’agglo, d’un prestataire unique pour la restauration sur les crèches. De ce fait, les repas des enfants ne seront plus réalisés par l’équipe de la cantine sur la crèche de Ferrière. Le comité de défense constitué, s’oppose à cette décision. Le Conseil Municipal, dans son ensemble, désapprouve les nouveaux choix effectués.
$ Fête de fin d'année
Elle se déroulera le 15 décembre. Fabienne VIGNES prépare le programme.
$ 11 novembre
Exposition sur la guerre
Exposition de peintures par un peintre local.
L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 20h10.
Le secrétaire
Daniel JEAN