Conseil Municipal - cm le 24 11 2015

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Conseil Municipal - cm le 24 11 2015 Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune d'Asnières-la-Giraud. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm le 24 11 2015)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Éducation, Commune d'ASNIÈRES-LA-GIRAUD MAIRIE

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION du 20-11-2015, pour le 24-11-2015 à 20 h, avec l’ordre du jour:

•Vente du « bâtiment-Julie » : fixation des conditions de vente

•Attribution et rectification de numéros de rue à la Tranche

•Règlement du columbarium : modification

•Création du règlement du cimetière (Avis)

•Décisions modificatives du budget principal

•Tableau des effectifs : mise à jour

•Questions diverses.

SÉANCE: débutée à 20 h

Secrétaire de séance : M. Claude BRISSET

Sont présents les Conseillers Municipaux :

1- M. Christian FERRU 8- Mme Marie-Christine MORIN

2- Mme Marylène TEXIER 9- M. Thierry MADÉ

3- M. Philippe MARC 10- M. Jean-Luc DIEUMEGARD

4- M. Frédéric BAUDOUIN 11- M. Christian FOUCHER

5- M. Daniel BOUTHIER 12- M. Claude BRISSET

6- M. Jean-Marc BLANCHET 13- Mme Marianne JANUS

7- Mme Sophie FOUGA 14

Absent excusé : M. Dominique HEISE

Pouvoir de M. Dominique HEISE donné à M. Jean-Marc BLANCHET.

La séance est ouverte sous la présidence de M. Christian FERRU, le Maire.

La lecture du précédent compte-rendu est faite par Mme Marianne JANUS, et il est approuvé à l’unanimité des

membres présents.

Le Maire constate que le QUORUM est atteint

Le Maire propose de retirer de l'ordre du jour : tableau des effectifs mise à jour.

Manque de précisions en sa possession.

Le Maire passe à l’ordre l’Ordre du jour :

•Vente du « bâtiment-Julie » :cadastre section N°2244 partie

Acheteurs Mme et M. FRANÇOIS Michel.

Le maire propose que les acheteurs prennent à leur charge :les frais de notaire et les frais de division parcellaire.

L'estimation du bien réalisée par une agence immobilière est de 6000 €.TTC

Le conseil décide d'accepter la vente dans ces conditions.

Accepté à l'unanimité•Numéros de rue à La Tranche .

Le n° 3 est attribué à M. COPIN : 3 impasse du Jeu De Boules à la Tranche.

Le n°25 est attribué à M COPIN : 25 chemin du grand Lopin à la Tranche.

Accepté à l'unanimité

•Règlement concernant le columbarium et jardin du souvenir :

modification des articles 1 et 12

1 :Toute personne ayant un lien familial avec la commune.

12 :Dépôt (de fleurs et ornements funéraires ) sera déposé et toléré le jour de

l'inhumation sur l'un des deux côtés du columbarium pour une période d'un mois.

Accepté à l'unanimité

•Décisions modifications du budget principal :

Réajustement des différents comptes pour le réseau d’électrification (SDEER).

Le Maire fait part des décisions prises par délégation :

Modifications des montants des différentes contributions aux organismes de regroupement.

Accepté à l'unanimité

•Création du règlement du cimetière.

Pour avis, le maire propose un règlement du cimetière.

Le Maire donne lecture d'une proposition et demande un délai de réflexion avec une

réunion de la commission afin que ce règlement soit applicable dans les prochains mois.

•Création d'un règlement intérieur concernant la collectivité et les agents territoriaux

Pour avis ,lecture faite par M. Philippe MARC. La mise en place du règlement sera proposé aux agents territoriaux

avant d'être valider par le centre de gestion puis sera délibéré lors d'un prochain conseil municipal.

Questions diverses :

Prestataire pour l 'impression de la Cagouille : CGCOM est retenu.

Dates des prochaines manifestations :

-11/décembre : soirée patrimoine.

- 06/janvier2016 : vœux du maire aux forces actives de la commune.

-12/janvier : vœux du maire à la population.

-06/février : informations sur les premiers secours par les pompiers.

-28/février : repas des Seniors.

-05/mars : carnaval des écoles.

-12/mars :conférence sécurité/vols par la gendarmerie.

-02/avril : soirée théâtre du foyer rural.

-08/avril : réunion sur la fête inter-villages.

-01/mai : rando VTT/marche des écoles.

-08/mai : cérémonie aux Monument Aux Morts.

-04&05/juin : frairie de la St Médard.

-25/juin : fête de l'école.

-18/ septembre inauguration et fête autour du lavoir.

-23/septembre :soirée Jeunes.

-En novembre : repas et soirée dansante du foyer.

- 03/décembre : téléthon à Asnières.

-16/ décembre :noël des écoles et des agents.•M. HERMENT demande, par courrier, la révision du loyer de la boucherie.

Les membres du conseil municipal donne un avis défavorable. Un courrier sera remis à M Herment.

•Suite à une demande d'achat du terrain jouxtant le foyer rural appartenant à M. et Mme PATRY .Par courrier, les

propriétaires ne sont pas vendeurs du terrain

•Remerciements des Resto Du Cœur pour le prêt de la salle du foyer.

•Le problème des roses trémières sur le bord des routes et sur le domaine communal est évoqué. Le maire a fait

connaître à l'assemblée son point de vue , ce dernier sera diffusé sur mairie info et sur le site communal.

•M. ADAM a reçu une médaille d'argent en récompense d'une exposition en Charente.

•Remerciements de M. et Mme MADÉ Guy pour le moment agréable passé lors de remise des médailles.

•Remerciements de la famille LEGENDRE, suite au petit mot de sympathie adressé de la part de la collectivité au

décès d'un proche.

•Le Conseil des Écoles a eu lieu le 06 novembre.

Le maire a proposé de donné un nom à l'école ( En demandant à la CDC leur accord)

•M. CROIZE va effectuer une formation sur le domaine espaces verts en décembre à Trizay

•Prolongation arrêt de maladie de madame Seguy jusqu'au 17 décembre 2015

•Un chrysanthème a été déposé sur chacune des tombes de M. et Mme DUBOIS, et M et Mme MANFREDI.

•Il est demandé aux interlocuteurs des villages d'indiquer à la mairie les nouveaux arrivants.

•Suite à une réunion qui a eu lieu le 21 novembre, une équipe restauration patrimoine est entrain de se constituer

dans la commune.

•SNCF : arbres à couper le long de la ligne (au Moulin De La Laigne)

Suite à un entretien avec les responsables de la SNCF , il est prévu pour 2018 un passage à niveau automatique « au

Pas Loubat » . (sauf imprévu)

•Une maison a brûlé dans la nuit du 23 au 24 novembre à La Laigne. Les propriétaires n'ont pas souhaité de dons et

d'aide de la la population.

Interventions

Monsieur Blanchet :Dysfonctionnement de pendules d'éclairage public dans certains villages.

Réponse du maire ,l'agent va revoir cela.

Monsieur Blanchet fait remarqué l'odeur désagréable dans le foyer rural.

Madame Morin expose qu'il serait souhaitable de faire nettoyer les égouts par la RESE .

Madame Fouga informe que les créations pour le marché de Noël ont été confectionnées à Chantageasse.

Enfants et parents ont bien participé et remercie les propriétaires de Chantageasse pour leur accueil.

FIN DE SÉANCE : MINUIT