Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 21 fevrier 2024
Compte-Rendu - 21 mars 2018
Compte-Rendu - 5 decembre 2022
Compte-Rendu - 30 novembre 2020
Compte-Rendu - 25 aout 2020
Compte-Rendu - 4 decembre 2023
Compte-Rendu - 3 decembre 2019
Compte-Rendu - 6 decembre 2021
Compte-Rendu - 8 octobre 2020
Procès Verbal - PV+du+10+decembre+2020
Compte-Rendu - 21 decembre 2020
Document publié le Lundi 21 décembre 2020 par la commune de Carennac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 decembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
République française
Département du Lot
COMMUNE DE CARENNAC
Séance du 21 décembre 2020
Membres en exercice :
11
Présents : 10
Votants: 11
Date de la convocation: 16/12/2020
L'an deux mille vingt et le vingt-et-un décembre l'assemblée régulièrement convoquée,s'est réunie sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe CID
Présents : Jean-Christophe CID, Anne-Marie PECHEUR, Nicole
CAYRE, Alain LESCALE, Colette PROENCA, Frédéric PITTARQUE, Jean-Claude GADALOU, Mireille BENNET, Jean-Luc BOUAT, Sylvie BARRIERE
Représentés: Pierre TEULIERE par Jean-Christophe CID
Excusés:
Absents:
Secrétaire de séance: Sylvie BARRIERE
Compte rendu de la séance du 21 décembre 2020
Secrétaire de la séance: Sylvie BARRIERE
Ordre du jour:
En raison du Covid 19 le Conseil se fera à huis clos
Merci de votre compréhension
1. Avenant n°1 au Lot n°5 « Revêtement de sol » du Marché Réhabilitation Vieux Quercy
2. Vente tracteur RENAULT
3. Questions diverses
A Carennac le 16/12/2020
Le Maire
Jean-Christophe CID
Délibérations du conseil:
1. Avenant n°1 au lot n°5 "Revêtement de sol" du Marché de réhabilitation Vieux Quercy ( DE_2020_081)
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU le code des Marchés Publics
VU la délibération DE_2020_013 du 24 février 2020 concernant l’attribution des lots pour les travaux de
réhabilitations du Vieux Quercy
CONSIDERANT la nécessité de réaliser des travaux supplémentaires de carrelage et plinthes Un avenant de 2 886.50 € HT – 3 463.80 € TTC
Soit un total de 11 850.96 € HT – 14 221.15 € TTC soit un écart introduit par l’avenant : 32.1994 %
Ce qui porte le montant total du marché à 236 865.14 € HT
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE d’autoriser Monsieur Le Maire à signer l’avenant suivant :
Un avenant de 2 886.50 € HT – 3 463.80 € TTC
Soit un total de 11 850.96 € HT – 14 221.15 € TTC soit un écart introduit par l’avenant : 32.1994 %
Ce qui porte le montant total du marché à 236 865.14 € HT
Les crédits nécessaires sont prévus au budget
2. Vente tracteur ( DE_2020_082)
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune est propriétaire d’un tracteur RENAULT 751 et
d’une remorque
Ce tracteur et la remorque sont immobilisés depuis plusieurs années et il semble opportun de les vendre puisqu’ils
n’ont plus d’utilité.
Après avoir affiché la vente du tracteur et de la remorque et ayant reçu la proposition suivante :
Monsieur Serge BEZAMAT co-gérant de l’EARL de FAGEOLLES propose d’acheter le tracteur et la remorque
pour un montant de 4000€
Monsieur Le Maire propose d’accepter la proposition de l’ EARL de FAGEOLLES
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité à 10 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention :
Accepte la proposition de Monsieur Serge BEZAMAT co-gérant de l’EARL de FAGEOLLES pour un montant
de 4000 €
Demande au Maire de sortir ce bien de l’actif de la Commune
Autorise Le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Fait à Carennac le 21/12/2020
Le Maire
Jean-Christophe CID
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication
3. Questions diverses
Compte rendu de la Commission finance sur le classement des priorités de la Communauté de Commune
Assainissement : transfert de la compétence possible
Compte-rendu de la Commission voierie – planification sur 3 voire 6 ans à élaborer. La commission va
étudier les priorités et fera des propositions au Conseil Municipal
Ouvrages d’art à faire remonter à Cauvaldor – liste reçue en 2002-2003
Projet CAUE