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Compte-Rendu - CR du 15.07.2024 1
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Monceaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 15.07.2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Présents
:
Mme
DIiAS,
Maire
Mme
BORYCZKA,
MM.
LEBAS
et
MACHU,
Adjoints
Mmes
CASTAN
et
GUENNETEAU
MM.
PAQUET,
PINCHEDEZ
et
TONNELIER,
Conseillers
municipaux.
Absent
excusé
et
représenté
: M.
LEFEBVRE,
adjoint
Absents
excusés:
Mmes
CARON,
LOPATA
et
OSORIO
et
MM.
DAFFARA
et
LEPAYSAN,
conseillers
municipaux
Secrétaire
de séance
: Mme
BORYCZKA
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
municipal
à
19h40,
procède
à
l'appel
des
conseillers
municipaux
présents
et
constate
que
le quorum
est atteint.
Deux
points
sont
à
modifier
à l’ordre
du
jour.
- validation
du
compte
rendu
du
14
mai
2024
et
non
du
19
avril
- validation
du
compte
rendu
du
07
juin
2024.
Après
relecture
et
quelques
corrections
les
deux
comptes
rendus
sont
soumis
au
vote
et
approuvés
à l'unanimité.
1.
Délibération
pour
réviser
les tarifs
de
la cantine
de
Monceaux
Mme
le
Maire
expose
l’évolution
des
tarifs
cantine.
En
2009,
à
l'ouverture
du
service,
le
prix
du
repas
était
fixé
à
5,10€.
En
décembre
2014
le
tarif
à
été
révisé
et
augmenté
de
0.20€
pour
passer
à
5,30€.
Depuis
le
prix
du
repas,
qui
inclut
aussi
la
garde
de
l'enfant
pendant
la pause
méridienne,
n’a
jamais
été
réévalué.
Or
depuis,
le
point
d’indice
du
personnel,
qui
encadre
les
enfants
a été
augmenté
et
il en
est
de
même
pour
le
coût
du
repas
et
des
dépenses
énergétiques
liées
au
fonctionnement
du
restaurant
scolaire.
Des
estimations
de
l’augmentation
du
coût
annuel/enfant
sont
calculées
sur
la
base
de
4
repas
pris
sur
l’ensemble
de
l’année
scolaire,
soit
36
semaines.
Tableau
du
surcoût
annuel
à supporter
par
une
famille
et
par
enfant.
Augmentation
Tarif
Surcoût
annuel
+0.20€
5,50€
28,28€
+0.30€
5,60€
43,20€
+0.40€
5,70€
57,60€
L'ensemble
du
conseil
évalue
l’impact
de
ce
surcoût
au
regard
de
l'augmentation
des
prix
de
l'énergie
et
des
matières
premières
et s'accorde
pour
passer
le tarif à 5,70€.
Ce
prix
est
dans
la fourchette
haute
par
rapport
au
tarif des
communes
avoisinantes
mais
reste
dans
la
norme.
Ce
nouveau
tarif sera
applicable
à partir
de
la rentrée
2024.
Madame
Le
Maire
propose
une
augmentation
du
prix
du
repas
de
0,40€
soit
un
tarif à
5,70€
et
soumet
cette
proposition
au
vote Vote
à l'unanimité
pour fixer
le prix du
repas
à 5,70€.
2.
Délibération
pour
signer
une
convention
avec
Les
Compagnons
du
Marais
pour
la restauration
scolaire.
Mme
le
Maire
rappelle
qu’au
début
du
mandat,
nous
nous
sommes
engagés
pour
faire
partie
du
groupement
de
commandes
des
repas
avec
la
CCPOH.
L'appel
d'offre
a
été
remporté
par
«
1001
REPAS
»,
installé
dans
la
cantine
du
Moncel
et
qui
utilisait,
pour
la
préparation
des
repas,
des
produits
locaux.
Mais
«
1001
REPAS
»,
n’a
pas
réussi
à
honorer
ses
engagements
au-delà
d'une
année.
Le
service
de
cantine
a
donc
été
repris
par
« CONVIVIO
»,
une
entreprise
établie
en
Normandie.
Cela
ne
correspondait
alors
plus
au
cahier
des
charges
initial.
Cette
année
nous
avons
la
possibilité
de
quitter
ce
groupement
de
commandes
et
de
choisir
un
prestataire
local.
La
commune
a
été
démarchée
par
l'association
«
Les
Compagnons
du
Marais
»
installée
à
Creil,
c’est
un
acteur
social
majeur
dans
l'Oise
qui œuvre
à
la
réinsertion
sociale
et
professionnelle.
Cette
association
possède
un
service
traiteur
et
souhaite
étendre
son
activité
en
restauration
collective.
Monceaux
est
une
petite
structure
avec
laquelle
elle
souhaite
travailler
et
cette
association
correspond
davantage
au
type
de
service
de
restauration
que
l’on
souhaite.
- Repas
cuisinés
à proximité
ce
qui
limite
le transport
- Repas
préparés
avec
des
produits
locaux
- Une
bonne
flexibilité
Pendant
une
semaine
en
mai,
nous
avons
suspendu
la
prestation
avec
« Convivio
» pour
tester
la qualité
des
repas
proposés
par
«
Les
Compagnons
du
Marais
» et
ajuster
le service
à
notre
mode
de
fonctionnement.
Les
retours
sont
tous
positifs.
Le
premier
tarif
proposé
par
«
les
Compagnons
du
Marais
»
a
été
comparé
avec
plusieurs
autres
prestataires,
il est
plus
élevé
que
celui
proposé
par
« Convivio
» mais
il est
possible
de
négocier
à
la
baisse
car
les
repas
proposés
au
cours
de
la
semaine
test
se
sont
avérés
trop
copieux.
Madame
le
Maire
soumet
au
vote
la
signature
d’une
convention
avec
« Les
Compagnons
du
Marais
»
pour
assurer
la
prestation
cantine
pour
l'année
scolaire
2024/2025.
Vote
à l'unanimité
pour signer
cette
convention.
3.
Délibération
pour
l’affectation
des
subventions
aux
associations.
Une
demande
supplémentaire
de
150€
a
été
demandée
par
le
Tennis
Club
Brenouille
/
Monceaux
pour
l’achat
d’un
kit
pour
pratiquer
le
Pickleball.
Matériel
déjà
utilisé
lors
des
jeux
Intervillage.
Contrairement
aux
autres
années
l’ESM
souhaite
une
subvention
exceptionnelle
de
400€
pour
la
mise
en
place
de
la
course
de
caisses
à savon
prévue
le
18
mai
2025.
L'organisme
pédagogique
ASPIC
demande
150€
au
lieu
de
120€.
Ce
qui
représente
une
enveloppe
globale
de
4400€.
Pas
de
demande
supplémentaire
pour
les autres.
Suite
aux
échanges,
il est
proposé
de
ne
pas
augmenter
la
subvention
de
’ASPIC
mais
d’accorder
les
demandes
de
subvention
supplémentaire
pour
le Tennis
et
l'ESM.
Madame
le Maire
soumet
au
vote
les différentes
demandes
de
subvention.
Les
membres
des
bureaux
des
associations
sortent
au
moment
du
vote
de
leur subvention.
Affectation,
voir en
annexe.
Vote
à l'unanimité
des
subventions
pour
un
montant
global
de
4370€
4.
Délibération
pour
le
transfert
des
voiries,
réseaux
divers,
espaces
verts
et
ouvrages
collectifs
du
lotissement
Oise-habitat
dans
le domaine
communal.
Madame
le
Maire
retrace
l'historique
de
la
construction
du
lotissement
et
relève
les
différents
soucis
rencontrés
et
constatés
par
huissier
: chaussée
altérée,
pas
de
sécurisation
autour
du
bassin
d'orage,
place
de
parking
au
bord
d'un
fossé.
Les
résidents
de
la
Mare
Blé
soulèvent
aussi
des
soucis
d'évacuation
des
eaux
pluviales
en
raison
de
problèmes
de
pendage
du
fossé
de
la
noue
et
des
évacuations
obstruées
par
de
la
boue.
Ces
soucis
ont
été,
à
nouveau,
signalés
par
courrier
adressé
à Oise-Habitat
en
date
du
13
juin
2024.
Le
28
juin,
nous
avons
eu
un
retour
de
Oise-habitat
qui
stipule
que
le
DAACT
(déclaration
attestant
la
conformité
des
travaux}
est
conforme
et
que
les
travaux
nécessaires
pour
la
mise
en
conformité
ont
été
réalisés.
Or
aucun
document
annexe
n’a
été
transmis
sur
la
nature
des
travaux
réalisés.
Pourtant,
nous
constatons
qu'aucun
des
problèmes
soulevés
n’a
été
résolu.
Dans
ces
conditions,
il parait
irresponsable
d'accepter
un
transfert
de
responsabilité
à l'€ symbolique.
Madame
le Maire
soumet
au
vote
la suspension
de
la rétrocession
du
lotissement
de
la Mare
Blé.
Vote
à l'unanimité
pour
surseoir
la rétrocession.
S.
Délibération
pour
la signature
d’une
convention
unique
CDG60
Le
CDG60
est
un
établissement
public
au
service
des
collectivités
territoriales
de
l'Oise
avec
lequel
il
est
nécessaire
de
renouveler
la
convention.
Cet
organisme
a
un
rôle
d'expert
en
ressources
humaines.
ll aide
au
recrutement
du
personnel,
la
gestion
des
carrières
et s'assure
de
la prévention
et
du
suivi
médical
des
agents
communaux.
Madame
le Maire
soumet
au
vote
le renouvellement
de
la convention
Vote
à l'unanimité
pour
signer
le renouvellement
de
la convention.
6.
Délibération
modificative
budgétaire
Conformément
aux
dispositions
prévues
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
MS7
il est
demandé
de
procéder
à
un
virement
de
crédit
du
chapitre
70
au
chapitre
042
pour
un
montant
de
2000€.
Le
montant
transféré
passe
de
Paiement
cantine
à Dépense
travaux
en
régie,
sur
laquelle
il est
possible
de
récupérer
de
la TVA.
Il est
également
demander
de
procéder
deux
autres
virements
de
crédit
:
Virement
de
200€
du
chapitre
68
Dotations
aux
provisions
vers
chapitre
67
titres
annulés
et
virement
de
1500€
du
chapitre
75
Revenus
des
immeubles
vers
Chapitre
78
Dépréciations
et
provisions.
Madame
le Maire
soumet
au
vote
les modificatives
budgétaires
Vote
à l'unanimité
pour
signer
les modificatives
budgétaires. 7.
Délibération
pour
la
mise
en
place
d’une
session
supplémentaire
piscine
pour
les
enfants
de
l’école
en
raison
de
la
pandémie
2020/2022
A
cause
de
la
Covid
la cohorte
2024/2025
CM
n'a
jamais
eu
piscine,
par
conséquent
les
10
séances
de
piscine
du
6 janvier
au
28
mars
sont
prévues
pour
2 classes
de
CE2/CM1
et
CM1/CM2.
Afin
de
revenir
à
un
cycle
piscine
normal
pour
la
rentrée
2025,
8
séances
piscines
supplémentaires
sont
prévues
pour
les
GS,
CP
et
CEA
entre
le
22
avril
et
le
9
mai.
Le
montant
des
cours
de
piscine
correspondrait
à
1650€
et
on
estime
le
coût
de
transport
à
896€
(112€
par
aller-retour
piscine).
Ce
surcoût
devra
être
prévu
au
budget
2025.
Madame
le Maire
soumet
au
vote
l'accord
pour
les séances
supplémentaires
de
piscine
Vote
à l'unanimité
pour
budgétiser
les séances
supplémentaires
de
piscine.
8. Question
diverses
+
Monsieur
Lebas
prend
la
parole
pour
soulever
le
problème
de
véhicules
abandonnés
ou
garés
en
infraction
sur
la
voie
publique.
Actuellement,
en
raison
des
coûts
élevés,
nous
ne
sommes
pas
en
mesure
de
faire
retirer
le
véhicule
en
passant
par
une
fourrière
même
après
verbalisation
par
la
gendarmerie.
Une
solution
alternative
est
possible
en
passant
une
convention
avec
un
garagiste
équipé
pour
l'enlèvement
de
véhicule.
Une
prospection
est
actuellement
menée
en
ce
sens.
+
Monsieur
Tonnelier
prend
ta
parole
pour
nous
transmettre
des
informations
sur
la
commission
tourisme
de
la
CCPOH.
Plusieurs
projets
sont
prévus
pour
augmenter
l’affre
touristique.
- un
gros
projet
avec
la
création
d'un
port
fluvial
à
Pont
Ste
Maxence
pour
favoriser
des
mini-croisières
sur
l'Oise.
Actuellement
elles
sont
déjà
organisées
par
la compagnie
CroisiEurope
- le développement
d'accueil
pour
les
vélos.
- idée
de
réaménagement
des
bâtiments
de
l’écluse
de
Sarron
pour
en
faire
un
restaurant
guinguette.
Ces
projets
sont
en
accord
avec
le
développement
du
tourisme
dans
l'Oise,
il
y
a
de
plus
en
plus
d'offre
d'hébergement,
notamment
du
Airbnb
qui
ont
rapporté
11
000
€ sur
territoire
l’an
passé,
via
la taxe
de
séjour.
«Madame
Boryczka
informe
les
membres
du
conseil
que
le
CCAS
continue
sa
collaboration
avec
la
Halte
Garderie
ltinérante.
1
organise
demain,
pour
nos
aînés
isolés,
un
moment
de
convivialité
avec
les
enfants
qui
sera
suivi
d’un
déjeuner.
+ Deux
nouvelles
caméras
vont
été
installées
pour
optimiser
la
surveillance
sur
la
place
Robert
Josse
et
pour
les
mêmes
raisons
les
deux
caméras
à l'entrée
du
village
D29
et
CD200
ont
été
réorientées.
+ Yves
Machu
nous
informe
que
les
différentes
demandes
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR}
ont
toutes
été
refusées
sauf
celle
dédiée
à
l'aménagement
d’un
accès
PMR
de
la
plaine
de
jeux.
Dotation
de
26000
€.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nathalie
BORYCZKA
Teresa
DIAS