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Compte-Rendu - CR du 02.02.2024
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Monceaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 02.02.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Présents
:
Mme
DIAS,
Maire
Mme
BORYCZKA,
MM.
LEBAS,
LEFEBVRE
et MACHU,
Adjoints
MM.
LEPAYSAN,
PAQUET,
PINCHEDEZ,
TONNELIER
Mmes
LOPATA,
GUENNETEAU
Conseillers
municipaux
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
et représentés
: Mme
CASTAN
représentée
par
Mme
BORYCZKA,
M.
DAFFARA représenté
par
M.
LEFEBVRE,
Mme
CARON
représentée
par
Mme
DIAS
Absente
excusée
: Mme
OSORIO
Secrétaire
de séance
: Mme
GUENNETEAU
Mme
le Maire
procède
à l’appel
des
conseillers
municipaux
présents
et constate
que
le quorum
est atteint. 1/
Approbation
du
PV
de
la séance
du
22
décembre
2023
PV
adopté
à l’unanimité.
2
/
Délibération
pour
demande
de
subventions
pour
l’aménagement
des
abords
de
la
Plaine
de
jeux
et
la
mise
en
accessibilité
PMR
Mme
DIAS
propose
de présenter
un dossier
de
subvention
sur la ligne
DETR,
orienté
sur l’accès
PMR
de
la
Plaine
de
jeux.
Mme
DIAS
rappelle
que
le
coût
global
du
projet
d’un
montant
d’appel
d'offre
de
149
749
€,
avec
à ce jour
un
reste
à la charge
de
la Commune
de
58
830
€.
Si
la
subvention
est
accordée,
cela
peut
potentiellement
représenter
un
financement
de
40%,
qui
viendrait
s’ajouter
à
la subvention
de
30
306,58
€ obtenue
du
Département
et
diminuerait
d’autant
le reste
à charge
pour
la Commune.
Mme
DIAS
propose
également
de
présenter
à
nouveau
une
demande
de
financement
au
Département. Le
Conseil
donne
son
approbation
pour
présenter
les
demandes
de
subventions
pour
la
DETR
et pour
le Département.
3 / Délibération
pour
demande
de
subventions
pour
création
d’un
nouveau
columbarium
et
d’un
accès
PMR
dans
le
nouveau
cimetière
Mme
DIAS
rappelle
que
le
projet
consiste
à
élever
un
nouveau
columbarium
de
24
emplacements
à côté
du
columbarium
existant
et à aménager
des
cheminements
qui
faciliteront
l’accès
aux
tombes
et aux
columbariums
aux
personnes
à mobilité
réduite.
Le
coût
du
projet
se
monte
à 30
874
€ HT.
Mme
DIAS
propose
de
demander
au
Département
une
subvention
de
10
497
€,
soit
34%
du
projet. Mme
DIAS
propose
également
de
déposer
un
dossier
sur
la
ligne
DETR,
pour
la
partie
accès
PMR
aux
columbariums
du
projet. Le
Conseil
donne
son
approbation
pour
présenter
les
demandes
de
subventions
pour
la
DETR
et pour
le Département.
4!
Délibération
pour
demande
de
subventions
pour
la réfection
du
mur
existant
à l’ancien
cimetière Mme
DIAS
explique
que
le
mur
de
l’ancien
cimetière
s’ouvre
en
deux
et
qu’il
menace
de
s’écrouler
sur
le terrain
voisin.
Le
mur
a déjà
fait
l’objet
de
consolidations
par
Le passé,
visibles
notamment
de
chaque
côté
du
Monument
aux
morts.
Un
devis
a été demandé
pour
la réalisation
des
travaux,
qui
se montent
à
13
985
€ HT.
Un
second
devis
va
être
demandé.
Mme
DIAS
propose
de
présenter
une
demande
de
subvention
au
Département
pour
4
755
€,
soit
34%
du
coût
des
travaux.
Mme
DIAS
propose
également
de
demander
une
subvention
dans
le cadre
de
la DETR
au
titre
de
la préservation
du
patrimoine.
Le
Conseil
donne
son
approbation
pour
présenter
les
demandes
de
subventions
pour
la
DETR
et pour
le Département.
Yves
MACHU
explique
que
les
demandes
de
subventions
se
font
par
dépôt
des
demandes
et
des
pièces
jointes
sur
une
plateforme
en
ligne.
Les
demandes
sont
étudiées
lorsque
le dossier
est
complet.
Il faut
ensuite
consulter
régulièrement
le statut
des
dossiers
sur
la plateforme
pour
savoir
s’ils ont
été
acceptés
ou
pas.
Yves
MACHU
précise
que
toutes
les demandes
de
subvention
décidées
ce jour
seront
déposées
avec
une
demande
de
dérogation
pour
démarrage
anticipé
des
travaux.
5/
Questions
diverses
Nathalie
BORYCZKA
rappelle
que
la
journée
Environnement
est
programmée
le
16
mars
matin. Plus
rien
n’étant
inscrit
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 20h27.
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
E.
G
AU
T.
DIAS