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Convocation - 2022 28 Subv asso 1ere tranche tamponne
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Montredon-Labessonnié.
Lien du pdf (Convocation - 2022 28 Subv asso 1ere tranche tamponne)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
L'an deux mille vingt-deux et le lundi 4 avril à vingt heures trente minute, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie, au nombre prescrit par la loi, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Maire.
- Afferents
- En Exercice :
- Présents :
- Ayant pris part :
Date de convocation
28/03/2022
Date d'affichage
28/03/2022
Présents : M. Jean-Paul CHAMAYOU ; M. Jean-François COMBELLES ; Mme Marie-Claude
ROLLAND ; M. Jean MARTINEZ ; Mme Mélanie BOCCALON ; M. Didier COMBES ; M. Jean-Pierre
LESCURE ; Mme Marie Line CLUZEL ; Mme Dominique GODOT-RAMADE ; M. Daniei CAMP ; Mme
Pascaie BARNA-LEGRAND ; Mme Héiéna POLDERVAART ; Mme Pauline MARCOU MADER ; Mme
Aiine COUTAREL ; M Aiain JAMMES ; Mme Claude HUET et M. Raoul de RUS.
Excusés représentés : M. Jean-Marie BRU représenté par M. Jean-Paul CHAMAYOU et Mme
Gaëlle POUSTOMIS représentée par Mme Mélanie BOCCALON.
Madame Marie Line CLUZEL a été nommée Secrétaire de Séance.
Délibération 2022-28 : Subventions de fonctionnement aux associations Tranche 2021-
Monsieur le Maire informe l'Assemblée que le projet d'attribution des subventions de fonctionnement aux
associations sportives et culturelles de la Commune a été finalisé.
Compte-tenu du besoin impératif du versement de ces subventions pour certaines associations afin de
conserver leur équilibre budgétaire, il propose au Conseil municipal de procéder au versement de la 1®''® tranche 2022
selon le projet proposé ; le versement de la 2° tranche 2022 (solde) interviendra à la fin du deuxième semestre 2022,
et sera versé sur présentation des rapports financiers et moraux 2021 et des budgets prévisionnels 2022.
Madame Mélanie BOCCALON, Adjointe au maire en charge des associations culturelles, propose le montant de
subvention suivant pour les associations culturelles au titre de la 1®''® tranche et des tranches uniques 2022 :
Associations Cuiturelles : 1^'^® tranche (sauf si versement unique)
A.P.A.M.
A.M.A.C.C. (cinéma)
ASPER
Au Bonheur des Cloches dal Salclaset
Génération Mouvement
A.D.M.R.
Comité des Fêtes Montredon
Comité des Fêtes Les Fournials
P.E.G.A.A.S.E.
Amicale Sapeurs-Pompiers
200,00 € (versement unique)
850,00 €
150,00 € (versement unique)
200,00 €
250,00 €
350,00 €
850,00 €
100,00 €
600,00 €
400,00 € (versement unique)
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONTREDON-LABESSONNIÉ
COMMUNE DE
MONTREDON-LABESSONNIÉ SEANCE DU LUNDI 4 AVRIL 2022
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T—J RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
Association Effervescence 200,00 € (versement unique)
Association Eclaireurs et Eclaireuses 400,00 €
Total 1 Associations Culturelles 4.550,00 €
Monsieur Daniel CAMP, Conseiller municipal délégué aux associations sportives, prend la parole pour présenter
le montant de la 1®''® tranche et des tranches uniques des subventions aux associations sportives :
Associations Sportives : tranche (sauf si versement unique)
A.A.P.P.M.A. (pêche) 400,00 € (versement unique)
A.M.T.A.C.A. 490,00 € (versement unique)
1;-
A.S.M. Football
Association Muiti Sports Montredonnaise
Etrier Montredonnais
Ass. Gymnastique Montredonnaise
Judo Club Montredonnais
Les Archers de Montredon
Olympique Montredonnais XV
Club Volley Montredonnais
Boule Montredonnaises
500,00 €
600,00 €
500,00 €
330,00 € (versement unique)
550,00 €
300,00 €
1 400,00 €
390,00 € (versement unique)
430,00 € (versement unique)
Total 2 Associations Sportives 5 890,00 €
Totaux 1 + 2 10 440,00 €
Madame Mélanie BOCCALON, Adjointe au Maire, Madame Gaëlle POUSTOMIS, Conseillère municipale.
Monsieur Jean MARTINEZ, Adjoint au maire et Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Conseiller municipal, personnellement
concernés dans cette affaire, ne prennent pas part au vote.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, unanime :
- ADOPTE les montants de la tranche des subventions de fonctionnement 2021 aux associations sportives et
culturelles tels que définis ci-dessus ;
- CHARGE Monsieur le Maire d'en effectuer les mandatements sur le chapitre 65 à l'article 6574 - Subventions de
fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé du budget général.
Ainsi fait et déiibéré à Montredon-Labessonnié, ies jour, mois et an que dessus et ont signé tous ies membres
présents.
Pour extrait conforme.
Le