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Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Montredon-Labessonnié.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 23 Subv asso culturelles 1ere tranche tampon(1))
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 081-218101822-20230405-DE202323-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONTREDON-LABESSONNIÉ
COMMUNE DE
MONTREDON-LABESSONNIÉ SÉANCE DU MERCREDI 5 AVRIL 2023
Nombre de Membres
- Afférents 19
- En Exercice : 19
- Présents 12
- Ayant pris part : 11
Date de convocation
30/03/2023
Date d'affichage
30/03/2023
L'an deux mille vingt-trois et mercredi cinq avril à vingt heures trente minutes,
le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie, au
nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur
Jean-Paul CHAMAYOU, Maire.
Présents : M. Jean-Paul CHAMAYOU ; M. Jean-François COMBELLES ; Mme
Marie-Claude ROLLAND ; M. Jean MARTINEZ ; Mme Mélanie ROUX ; M. Didier
COMBES; M. Jean-Pierre LESCURE ; Mme Marie-Line CLUZEL ; M. Jean-Marie
BRU ; M. Daniel CAMP ; Mme Aline COUTAREL et M. Raoul de RUS.
Excusés représentés : Mme Dominique GODOT-RAMADE représentée par M.
Jean MARTINEZ; Mme Héléna POLDERVAARTreprésentée par M. Jean-Paul
CHAMAYOU ; Mme Pauline MARCOU MADER représentée par M. Jean-Pierre
LESCURE.
Absentes excusées : Mme Pascale BARNA-LEGRAND et Mme Claude HUET.
Absentes non excusées : Mme Gaëlle POUSTOMIS et Mme Vanessa LAGARDE
M. Jean-François COMBELLES a été nommé Secrétaire de Séance.
Délibération 2023-23 : Subventions de fonctionnement aux associations culturelles Tranche 2023-
Monsieur le Maire informe l'Assemblée que le projet d'attribution des subventions de fonctionnement aux
associations sportives et culturelles de la Commune a été finalisé.
Compte-tenu du besoin impératif du versement de ces subventions pour certaines associations afin de
conserver leur équilibre budgétaire, il propose au Conseil municipal de procéder au versement de la 1^''® tranche 2023
selon le projet proposé ; le versement de la 2° tranche 2023 (solde) interviendra à la fin du deuxième semestre 2023,
et sera versé sur présentation des rapports financiers et moraux 2022 et des budgets prévisionnels 2023.
Madame Mélanie ROUX, Adjointe au maire en charge des associations culturelles, propose le montant de
subvention suivant pour les associations culturelles au titre de la tranche et des tranches uniques 2023 :
Associations Culturelles : 1^'^® tranche (sauf si versement unique)
A.P.A.M. 200,00 € (versement unique)
A.M.A.C.C. (cinéma) 850,00 €
ASPER 200,00 € (versement unique)
Au Bonheur des Cloches dal Salclaset 350,00 €
Génération Mouvement 250,00€
A.D.M.R. 350,00€
Comité des Fêtes Montredon 850,00€
Comité des Fêtes Les Fourniais 200,00€
P.E.G.A.A.S.E. 600,00€ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID ; 081-218101822-20230405-DE202323-DE
Amicale Sapeurs-Pompiers
Association Effervescence
400,00 € (versement unique)
200,00 € (versement unique)
Association Eclaireurs et Eclaireuses 400,00 €
Producteurs et artisans du coin 400,00 € (versement unique)
Total Associations Culturelles 5 250,00 €
Madame Aline COUTAREL, Conseillère municipale, Madame Mélanie ROUX, Adjointe au maire et Monsieur
Jean-Pierre LESCURE, Conseiller municipal, personnellement concernés dans cette affaire, ne prennent pas part au
vote.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, unanime :
- ADOPTE les montants de la tranche et tranches uniques des subventions de fonctionnement 2023 aux
associations culturelles tels que définis ci-dessus ;
- CHARGE Monsieur le Maire d'en effectuer les mandatements sur le chapitre 65 à l'article 65748 - Subventions de
fonctionnement aux personnes de droit privé du budget général.
Ainsi fait et délibéré à Montredon-Labessonnié, ies Jour, mois et an que dessus et ont signé tous les membres
présents.
Pour extrait conforme,
Le secrétaire