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Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Montredon-Labessonnié.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 24 Subv asso sportives 1ere tranche tampon)
Thèmes du document : Budget, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
L an deux mille vingt-trois et mercredi cinq avril à vingt heures trente minutes,
le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie, au
nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur
Jean-Paul CHAMAYOU, Maire.
Présents : M. Jean-Paul CHAMAYOU ; M. Jean-François COMBELLES ; Mme
Marie-Claude ROLLAND ; M. Jean MARTINEZ ; Mme Mélanie ROUX ; M. Didier
COMBES; M. Jean-Pierre LESCURE; Mme Marie-Line CLUZEL ; M. Jean-Marie
BRU ; M. Daniel CAMP ; Mme Aline COUTAREL et M. Raoul de RUS.
Excusés représentés : Mme Dominique GODOT-RAMADE représentée par M.
Jean MARTINEZ ; Mme Héléna POLDERVAART représentée par M. Jean-Paul
CHAMAYOU ; Mme Pauline MARCOU MADER représentée par M. Jean-Pierre
LESCURE.
Absentes excusées : Mme Pascale BARNA-LEGRAND et Mme Claude HUET.
Absentes non excusées : Mme Gaëlle POUSTOMIS et Mme Vanessa LAGARDE.
M. Jean-François COMBELLES a été nommé Secrétaire de Séance.
Nombre de Membres
- Afférents
- En Exercice :
- Présents
-Ayant pris part :
Date de convocation
30/03/2023
Date d'affichage
30/03/2023
Délibération 2023-24 : Subventions de fonctionnement aux associations sportives -1®'® Tranche 2023-
Monsieur le Maire informe l'Assemblée que le projet d'attribution des subventions de fonctionnement aux
associations sportives et culturelles de la Commune a été finalisé.
Compte-tenu du besoin impératif du versement de ces subventions pour certaines associations afin de
conserver leur équilibre budgétaire, il propose au Conseil municipal de procéder au versement de la 1"® tranche 2022
selon le projet proposé ; le versement de la 2° tranche 2022 (solde) interviendra à la fin du deuxième semestre 2022,
et sera versé sur présentation des rapports financiers et moraux 2022 et des budgets prévisionnels 2023.
Monsieur Daniel CAMP, Conseiller municipal délégué aux associations sportives, prend la parole pour
présenter le montant de la 1®''® tranche et des tranches uniques des subventions aux associations sportives :
Associations Sportives : 1^''® tranche (sauf si versement unique)
A.A.P.P.M.A. (pêche)
A.M.T.A.C.A.
A.S.M. Football
450,00 € (versement unique)
520,00 € (versement unique)
400,00 €
Association Muiti Sports Montredonnaise 500,00 €
Etrier Montredonnais
Ass. Gymnastique Montredonnaise
Judo Club Montredonnais
Les Archers de Montredon
Olympique Montredonnais XV
500,00 €
330,00 € (versement unique)
570,00 €
390,00 €
1 500,00 €
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 081-218101822-20230405-DE202324-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONTREDON-LABESSONNIÉ
MONTREDON-LABESSONNIÉ SÉANCE DU MERCREDI 5 AVRIL 2023
COMMUNE DE
CJJ
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T —1
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t H RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
Arrondissement de CASTRES
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 081-218101822-20230405-DE202324-DE
Boule Montredonnaises
Club Volley Montredonnais
Savate - boxe française
460,00 € (versement unique)
390,00 € (versement unique)
300,00 € (versement unique)
Total Associations Sportives 6 310,00 €
Madame Mélanie ROUX, Adjointe au Maire, Monsieur Jean MARTINEZ, Adjoint au maire et Raoul de RUS,
Conseiller municipal, personnellement concernés dans cette affaire, ne prennent pas part au vote.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, unanime :
- ADOPTE ies montants de la tranche et tranches uniques des subventions de fonctionnement 2023 aux
associations sportives tels que définis ci-dessus ;
- CHARGE Monsieur le Maire d'en effectuer les mandatements sur le chapitre 65 à l'article 65748 - Subventions de
fonctionnement aux personnes de droit privé du budget général.
Ainsi fait et déiibéré à Montredon-Labessonnié, ies Jour, mois et an que dessus et ont signé tous les membres
présents.
Pour extrait conforme.
Le secrétaire Le Maire,- Jea n-P9Ê^f^A%/'0 U.