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Procès Verbal - convocconseil29juin2020 17607
Document publié le Lundi 22 juin 2020 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - convocconseil29juin2020 17607)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Le Maire d’Embrun à
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les
NRéf. : OP/AC Membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par Olivier Pelloquin de la commune d'Embrun
Tél. 04.92.44.66.01
Embrun, le 22 juin 2020
Objet : réunion du Conseil Municipal.
Chers Collègues,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle des Fêtes . le
Lundi 29 juin 2020 à 18 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
e Désignation du secrétaire de séance.
+ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2020 (envoyé par Email le17 juin 2020)
Affaires Communales
Rapport n° 2020-099 R : délégations du Conseil Municipal au Maire- annule et remplace la délibération n° 2020-61 R du 25 mai 2020
Finances
Rapport n° 2020-100 R : Exonérations exceptionnelles - COVID19, droits de place et ODP.
Rapport n° 2020-101 R: Mises aux normes et sécurisation des établissements publics, gymnase municipal, école Pasteur, école Cézanne, bâtiment Lapeyrouse — Actualisation du plan de financement
Rapport n° 2020-102 R : Demande de subventions : travaux de création d’un espace de stationnement Champs de Mars — Actualisation du plan de financement
Rapport n° 2020-103 R : Glissement de terrain de la Belotte — Actualisation du plan de financement
Rapport n° 2020-104 R : Barème des amortissements — instruction M14 — Budget Principal
Rapport n° 2020-105 R : Barème des amortissements — Instruction M4 — Budget annexe Camping
Rapport n° 2020- 106 R : Annulation de créances Rapport n° 2020-107 R : Contrat de location entre la Commune d’Embrun et Radio Alpine
Meilleure.
Agriculture/Urbanisme/Travaux
Rapport n° 2020-108 R : Adoption du règlement de la commande publique.
Rapport n° 2020-109 R : Bilan des acquisitions et cessions réalisées par l’EPF PACA pour le
compte de la commune.
Rapport n° 2020-110 R : Urbanisme : Avenant n° 1 à la convention relative au fonctionnement du service mutualisé pour instruction des autorisations d’urbanisme.
Rapport n° 2020-111 R : Convention pour autorisation d’installation d’un Géocube et pour son entretien
Sports
Rapport n° 2020-112 R : Mise à disposition de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers pour la surveillance des baignades et des activités nautiques : convention Commune d’Embrun/Service Départemental d’Incendie et de Secours des Hautes Alpes.
Rapport n° 2020-113 R: Convention relative à la participation financière régionale pour lPutilisation des équipements sportifs municipaux par le lycée Honoré Romane et le Lycée Professionnel Alpes et Durance — année scolaire 2019/2020.
Ecole Municipale de Musique et de Danse
Rapport n° 2020-114 R : Ecole de musique et de danse : convention entre la Commune et la Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Rapport n° 2020-115 R : Tarifs de l’École Municipale de Musique et de Danse : Année scolaire 2020/2021
Marché estival
Rapport n° 2020-116 R : Nouvelle organisation du marché estival
Personnel Communal
Rapport n° 2020-117 R : Mise à disposition de personnel de la Communauté de Communes de
Serre-Ponçon à la commune d’Embrun
Rapport n° 2020-118 R : Cadeau départ à la retraite
Liste des D.I.A
Questions orales.
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Chantal EYMEOUD