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Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 16 avril 2024 901514)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sport,
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
Avril
2024
VILLE
D’'EMBRUN
Salle
de
la Manutention
(Application
de
l'article
L
2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Soumis
à approbation
au
cours
de
la prochaine
séance
du
conseil
municipal
Le
antal
EYMEOUD
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Audrey
CEARD
Madame
Wiebke
SILVE,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Christian
GUENEAU
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Patrice
RENOUF,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-
LOZZA,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
;
Représentés : Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Monsieur
Denis
GRAS
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Madame
Barbara
GASQUET
donne
pouvoir
à Madame
Wiebke
SILVE
Monsieur
Pierrick
ROMAN
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean
Claude
DOU
Monsieur
Robert
PELLISSIER
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Monsieur
Pierre
BRUYAT
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Madame
Audrey
CEARD
Excusée
:
Madame
Véronique
CONSTANS
-__
Début
de
séance
: à
18h00.
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Madame
le Maire
propose
de
désigner
Mme
Ouria
BLANCHET,
approuvé
à l’unanimité.
-
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
Mars
2024
: le procès-verbal
est approuvé
à l'unanimité
sans
modification.
Madame
Le
Maire
sollicite
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
pour
l’ajout
d’une
délibération
au
débat
de
la
séance.
Elle
précise
que
cette
délibération
relève
d’un
caractère
d’urgence.
Après
avoir
cité
la délibération
:
e
_2024-070
: Avis
du
Conseil
Municipal
pour
l’ouverture
les
après-midis
(en
plus
des
matinées)
du
magasin
SUPER-U
du
dimanche
23
Juin
2024
au
dimanche
1er
septembre
2024
[', L'ensemble
du
conseil
municipal
ne
s’oppose
pas à
l’ajout
de
cette
délibération
au
débat
de
la séance.
L'ordre
du
jour
est
ensuite
abordé :
Rapport
n°2024-063R
Objet
: Personnel
Communal
- Modifications
du
tableau
des
effectifs
La
délibération
est
adoptée
de
la façon
suivante
:
« Madame
le
Maire
expose,
qu’à
l’occasion
des
mouvements
de
personnel
(mobilités
internes
ou
externes,
départs
en
retraite.…),
une
réflexion
sur
l’adéquation
des
profils
de
poste
par
rapport
aux
missions
du
service
est systématiquement
menée.
C’est
pourquoi,
dans
certains
cas,
il
s’avère
opportun
de
revoir
le
niveau
de
recrutement
et
donc
le
grade
correspondant
au
profil
de
poste.
C’est
ainsi
que,
dans
le cadre
d’une
évolution
de
carrière,
certains
agents
peuvent
accéder
à un
grade
supérieur,
soit
par
voie
de
concours,
soit
par
promotion
interne
ou
avancement
de
grade
en
fonction
des
possibilités
statutaires. Compte
tenu
de
la
réussite
d’un
agent
à un
concours
d’une
part
et
de
l’inscription
sur
la
liste
d’aptitude
d’accès
au
grade
de
rédacteur
par
voie
de
promotion
interne
2024
d’un
agent
d’autre
part,
il
est
proposé
de
modifier
le
tableau
des
effectifs.
Madame
Le
Maire
entendue,
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Vu
l'arrêté
n°
2020.563
du
19
novembre
2020
déterminant
les
lignes
directrices
de
gestion,
Vu
l'attestation
de
réussite
au
concours
externe
de
rédacteur
territorial
session
2023
du
CDG
du
Var,
Vu
la
liste
d’aptitude
d’accès
au
grade
de
rédacteur
par
voie
de
promotion
interne
2024
du
CDG
des
Hautes-
Alpes, Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
rendu
le
25
mars
2024,
e
Accepte
les
propositions
présentées,
e
Décide
de
modifier
le tableau
des
effectifs
comme
suit :
Création
Suppression
Date
Services
techniques
administratifs
| Services
techniques
administratifs
1 poste
de
rédacteur
à TC
1 poste
d’adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
[01/06/2024
à TC Service
des
Sports
[7, Service
des
Sports
1 poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
à TC
1 poste
de
rédacteur
à TC
01/06/2024
e
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
des
agents
et
les
charges
sociales
s’y
rapportant,
sont
inscrits
au
chapitre
12
du
budget
2024
de
la
commune,
e
Charge
Madame
le
Maire
de
prendre
par
arrêtés
municipaux
les
décisions
correspondantes.
»
Rapport
n°2024-064R
Objet
:Conclusion
d’une
convention
avec
le
CDG
05
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
La
délibération
est
adoptée
de
la façon
suivante
:
« Madame
le Maire
rappelle
à l’assemblée
:
Conformément
au
décret
n°
2020-256
du
13
mars
2020
relatif
au
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d'agissements
sexistes
dans
la
fonction
publique,
toute
autorité
territoriale,
depuis
le
1°
mai
2020,
a
l’obligation
de
mettre
en
place
ce
dispositif
au
sein
de
sa
collectivité
ou
de
son
établissement
public.
Le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
des
Hautes-Alpes
propose
aux
collectivités
de
gérer
pour
leur
compte
ce
dispositif
de
signalement
par
voie
de
convention.
La
mission
proposée
par
le CDG
05
permettra
ainsi
pour
les
collectivités
signataires
de
disposer
:
-
D'un
dispositif
spécifique
permettant
de
recueillir
les
signalements
des
agents,
dans
un
cadre
de
confiance,
neutre,
impartial
et indépendant,
et respectueux
de
la demande
d’anonymat ;
-
D'une
d’expertise
;
-
D’un
accompagnement
individualisé
et personnalisé
;
dans
le respect
de
la réglementation
RGPD.
Madame
Le
Maire
entendue,
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Vu
l'information
faite
au
CST
en
date
du
25
mars
2024,
e
Décide
de
conventionner
avec
le
Centre
de
Gestion
des
Hautes-Alpes,
e
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cette
convention
telle
qu'elle
figure
en
annexe
de
la
présente
décision,
ainsi
que
tous
les
documents
s’y
rapportant.»
Rapport
n°
2024.065R
Objet
:Convention
de
dématérialisation
du
paiement
de
stationnement
et
Contrat
pour
solutions
d’hébergement
centralisation
et
dépénalisation
FPS
avec
IEM La
délibération
est
adoptée
de
la façon
suivante
:
« Madame
le Maire
dit
que,
dans
le cadre
de
la mise
en
place
du
stationnement
payant
au
plan
d’eau
d’Embrun,
la commune
a retenu
en
février
2024
la société
IEM
pour
l’équipement
d’horodateurs,
centralisés
via
un
logiciel
Presto
1000.
La
société
IEM
propose
aujourd’hui
de
signer :
-
Une
convention
pour
la poursuite
du
service
de
paiement
du
stationnement
via
l’application
mobile
Presto
Park.
IEM
fournira à
la ville,
pendant
36
mois,
un
service
de
paiement
horaire
à distance
du
stationnement
sur
voirie
par
téléphone
mobile
et internet.
Les
prestations
comportent
l’installation,
la mise
en
service
et
l’abonnement
annuel
à Presto
Park.
-
Un
contrat
qui
régit
l’accès
et l’utilisation
du
«
service
de
gestion
de
la dépénalisation
du
stationnement
en
voirie
».
Madame
le Maire
précise
que
les
conditions
financières
sont
annexées
à la convention
et au
contrat.
Mme
le
Maire
propose
d’accepter
les
termes
de
la
convention
de
service
portant
sur
la
dématérialisation
du
paiement
de
stationnement
sur
voirie
et
du
contrat
régissant
l'accès
et l’utilisation
du
« service
de
gestion
de
la
dépénalisation
du
stationnement
en
voirie
».
Madame
le Maire
entendue,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
Vu
le comité
consultatif
Travaux
en
date
du
16
Avril
2024
e
Accepte
les
termes
de
la
convention
de
service
portant
sur
la
dématérialisation
du
paiement
de
stationnement
sur
voirie
et
du
contrat
régissant
l’accès
et
l’utilisation
du
«
service
de
gestion
de
la
dépénalisation
du
stationnement
en
voirie
».
e
_Autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention,
le contrat
et tout
avenants
ou
documents
y
afférent.
»
Rapport
n°
2024-066
R
Objet
: Demande
de
subventions
- Région
- Projet
de
création
de
terrains
de
Padel
au
plan
d’eau
La
délibération
est
adoptée
de
la façon
suivante
:
« Madame
le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
du
programme
Equipements
sportifs
de
proximité,
l’ Agence
nationale
du
Sport
a attribué
un
financement
au
projet
de
création
de
terrains
de
padel
sur le site du plan
d’eau
à hauteur
de
44
%
de
l'investissement.
Madame
le Maire
précise
que
de
manière
à compléter
les
subventions
obtenues
une
demande
d’aide
peut
être
faite
auprès
de
la Région.
Madame
le Maire
propose
de
solliciter
les
aides
financières
telles
que
présentées
dans
le plan
de
financement
suivant
:
INTITULE
MONTANT
Montant
total
de
l’opération
230
000
€ HT
Equipements
sportifs
de
proximité
44%
100
984
€ HT
Région
— Nos
communes
d’abord
36%
82
000
€ HT
Autofinancement
Commune
20%
47
016€
HT TVA
(20%)
à charge
de
la commune
46
000
€
MONTANT
TOTAL
276
000
€TTC
Madame
le Maire
entendue,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Vu
le Comité
Consultatif
Travaux
en
date
du
16
Avril
2024,
°
Approuve
la
demande
de
financement
complémentaire
auprès
de
la
Région
pour
les
travaux
de
création
de
deux
terrains
de padel
au
plan
d’eau,
e
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tout
acte
ou
document
administratif
et
accomplir
toutes
formalités
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
»
Rapport
n°
2024-067
R
Obijet
: Construction
de
deux
terrains
de
Padel
La
délibération
est adoptée
de
la façon
suivante
:
« Madame
le
Maire
rappelle
que
le
marché
pour
les
travaux
de
construction
de
deux
terrains
de
padel
lancé
sous
forme
de
marché
à procédure
adaptée
conformément
aux
dispositions
des
articles
L2123-1
et R2123-1
1°
du
code
de
la commande
publique.
Le
marché
est
composé
de
2 lots
:
e
Lot
1 : Travaux
de
voirie
et réseaux
divers
e
Lot
2 :
Installation
des
équipements
sportifs
/ gestion
d’accès
/ éclairage
Le
dossier
de
consultation
était
téléchargeable
sur
la
plateforme
AWS
à
compter
du
7
mars
2024
avec
une
publicité
faite
au
BOAMP
à la même
date.
La
date
de
réception
des
plis
a été
fixée
au
29
avril
2024
à
12
heures.
A
cette
date
6
entreprises
ont
répondu
par
offre
dématérialisée,
3 entreprises
pour
le lot
1 et 3 entreprises
pour
le lot2.
Les
membres
de
la Commission
MAPA
se
sont
réunis
le
15
Avril
2024
à
14
heures
afin
de
procéder
au
choix
de
la meilleure
offre
au
regard
des
critères
de
sélection.
Après
présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres,
la Commission
MAPA
propose
de
retenir
les
prestataires
suivants
:
Pour
le lot
n°
1
: Entreprise
Alpes
Durance
Travaux
domiciliée
5
chemin
des
Puys,
05160
SAVINES-LE-
LAC
pour
son
offre
avec
variante
n°2
à
123
297.31
€ HT
soit
147
956.77
€ TTC.
Pour
le lot
n°
2
: Entreprise
ST
GROUPE
domiciliée
ZAC
Pioch
Lyon
34160
BOISSERON
pour
son
offre
à 107
778.20
€ HT
soit
129
333.84
€ TTC.
Madame
le Maire
entendue,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité, Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la Commission
MAPA
du
15
Avril
2024
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29 juin
2020
portant
sur
les
délégations
à Madame
le Maire,
e
Autorise
Madame
le Maire
à signer
les
marchés
avec
les
entreprises
citées
ci-dessus.
e
Dit
que
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget
opération
0162.»
Rapport
n°
2024-070
R
Objet
:Avis
du
Conseil
Municipal
pour
Pouverture
du
magasin
SUPER-U
du
dimanche
23
Juin
2024
au
dimanche
1er
septembre
2024
La
délibération
est
adoptée
de
la façon
suivante
:
« Madame
le
Maire
rappelle
que
la
société
EMBRUNDIS
exploite
le
magasin
SUPER-U
en
zone
commerciale
d’Entraigues
à Embrun.
Embrun
connait
une
fréquentation
estivale
très
forte
durant
les
mois
de
juillet
et
d’aout.
De
ce
fait
le
commerce
SUPER-U
est
soumis
à
une
demande
importante
de
la
part
de
la
clientèle
quant
à
son
ouverture
durant
la
totalité
de
la
journée
du
dimanche,
en
matinée
et
après-midi.
En
vertu
de
l’article
L.3132-13
du
Code
du
Travail,
et
de
l’autorisation
permanente
qui
s’y
rattache,
le
magasin
SUPER-U
ouvre
déjà
chaque
dimanche
matin,
mais
cette
ouverture
n’est
pas
en
mesure
de
répondre
aux
besoins
exponentiels
de
la
population
estivale.
Le
recours
au
travail
du
dimanche
après-midi
s’avère
donc
essentiel
au
fonctionnement
normal
de
ce
commerce. C’est
en
ce
sens
que
la
société
EMBRUNDIS
sollicite
l’avis
du
Conseil
Municipal
de
la
ville
d’Embrun
au
regard
de
l’ouverture
dominicale
du
23
juin
au
1°
septembre
2024,
préalable
à
sa
demande
auprès
de
la
Préfecture
des
Hautes-Alpes.
Madame
le Maire
entendue,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
voix
exprimées
moins
une
abstention
(Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS)
° _
Approuve
la demande
exprimée,
e
Emet
un
avis
favorable
à la mise
en
œuvre
de
cette
demande.
Décisions
:
Madame
Le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
les
dispositions
de
l’article
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
qui
imposent
au
Maire
de
rendre
compte,
au
conseil
municipal,
des
décisions
qu’elle
a été
amenée
à prendre
dans
le
cadre
des
délégations
d’attributions
accordées
par
le
conseil
municipal,
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22.
Elle
précise
que
ce
compte
rendu
doit
en
principe
être
fait
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal. Vu
les
articles
L.
2121-7,
L.
2122-22
et
L.
2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Le
Maire
entendue Le
conseil
Municipal,
e
Prend
acte,
à
l’unanimité,
des
décisions
annexées
au
présent
compte
rendu
prises
par
Madame
Le
Maire
en
vertu
de la délégation
qui
lui est attribuée
au titre de l’article L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Liste
des
D.LA
: Monsieur
Christian
PARPILLON,
Adjoint
délégué
à l’ Urbanisme,
présente
la liste des
D.I.A
et indique
que
la commune
d’Embrun
n’a
pas
exercé
son
droit
de
préemption.
Questions
diverses
:
Madame
Le
Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à prendre
la parole.
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS
et
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
s'interrogent
sur
les
modalités
et
les
tarifs
de
la mise
en
place
du
stationnement
payant
au
parking
du
plan
d’eau
pour
la
période
estivale. Madame
Le
Maire
rappelle
la délibération
n°2024-018
adoptée
lors
de
la
séance
précédente
du
6 Mars
2024.
Madame
Audrey
CEARD
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
l’opération
menée
par
le
service
animation
via
le
réseau
Instagram
« Ta
plus
belle
figure
! »
au
Pumptrack
avec
de
nombreux
lots
à
gagner
avant
le 5 mai.
Madame
Le
Maire
rappelle
les
deux
réunions
publiques
suivantes
:
Jeudi
18
Avril
2024
18
h.
: Salle
de
la manutention
Conférence/rencontre
sur
la
cathédrale
Notre
Dame
du
Réal,
de
ses
origines
à nos
jours.
Une
rencontre
pour
mieux
comprendre
son
évolution
et sa restauration.
Vendredi
19
Avril
2024
18
h.
: Salle
des
fêtes
Présentation
des
grands
projets
en
cours
et à venir
:
-__
Requalification
du
haut
de
ville
-
Travaux
de
la place
Barthelon
-
Pôle
culturel
-
Restauration
de
la cathédrale
Madame
Le
Maire
remercie
la présence
de l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
et rappelle
les
dates
des
prochains
Conseil
Municipaux
les
mardis
4 Juin
et Jeudi
4 Juillet
à
18
heures.
La
séance
est
levée
à
18h30.
Madame
Le
Maire
Madame
La
Secrétaire
de
Séance
Chantal
EYMEOUD
Ouria
BLANCHET Annexe
1
Décisions
de
Madame
Le
Maire
N°2024-057
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d'avocat
CDME
—
AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l’affaire
Commune
d’Embrun
/ Galerie
d’Art
Godin.
N°2024-058
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d’avocat
CDMF
—
AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l'affaire
Commune
d’Embrun
/ MACIF
SAILLARD.
N°2024-059
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d’avocat
CDME
-
AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l'affaire
Commune
d’Embrun
/ MACIF
SAILLARD.
N°2024-060
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d’avocat
CDMF
—
AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l'affaire
Commune
d’Embrun
/
GLISSEMENT
DE
TERRAIN
LA
BELLOTTE.
N°2024-061
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d’avocat
CDMF
—
AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l’affaire
Commune
d’Embrun
/ CONSULTATION
RH.
N°2024-062
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d’avocat
CDME
—
AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l’affaire
Commune
d’Embrun
/ RIGOULOT
N°2024-068
Décision
portant
signature
d’un
contrat
avec
le
cabinet
d’avocat
CDMEF
-— AVOCATS
pour
apporter
conseils
et
appuis
juridiques
dans
l'affaire
Commune
d’Embrun
/ FLORET.