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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 441d4d4806833bb2c9a2ced74f1137ed18cd13a2)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Commelle Cora Le 13 janvier 2026 naturellement $#
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 20 JANVIER 2026
A20H30
en Mairie de COMMELLE-VERNAY
Salle de la Grange
ORDRE DU JOUR :
> Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu des décisions prises.
> Demande d’une subvention à PEtat au titre de la DETR-DSIL 2026 pour les travaux de renaturation de la cour de l’école élémentaire de COMMELLE-VERNAY.
> Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget 2026.
> Acquisition foncière gratuite de la commune auprès de M. et Mme Bruno MAGNAT — Régularisation pour places de parking.
> Convention avec le Centre de Gestion de la Loire concernant l’établissement des
dossiers CNRACL -— Avenant n°2.
> Avenant n°1 à la convention avec le SPSTL42 (Service de prévention et de Santé au Travail 42) relative à l’affiliation des collectivités territoriales au SPSTL42.
> Questions diverses.
Mairie de Commelle-Vernay
519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY
Tél. 04 77 23 25 90
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr