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Déliberation - 3154d175c64177c0eceaa36eebb6fab20d835317
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 3154d175c64177c0eceaa36eebb6fab20d835317)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 22 OCTOBRE 2024 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
54 - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Compte-Rendu des décisions
55- Marché de travaux de chauffage de la salle d'animation à Commelle-Vernay - Autorisation au Maire à
signer le marché
56 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre de l'enveloppe de
solidarité pour les travaux de réparation des murs de l'église de Vernay - programme 2025
57 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre de l'enveloppe de
solidarité pour les travaux de l'école de Commelle-Vernay - programme 2025
59 - Budget général - taxes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
60 - Octroi d'une subvention au Sou des Ecoles de Commelle-Vernay pour l'organisation d'une classe
découverte en 2024
61 - Convention territorial globale 2025-2029 avec Roannais Agglomération et la Caisse d'Allocations
Familiales - Avis de la commune de Commelle-Vernay
62 - Avenant n°1 à la convention de prestations de services "Formation à distance des agents"
63 - Demande de subvention au Département de la Loire et approbation du principe de cofinancement
pour l'aide au départ classes découvertes pour l'école de Commelle-Vernay