Conseil Municipal - les seances du municipal du 07 novembre 2008

Documents similaires

Conseil Municipal - les seances du cm?download=216:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=218:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=217:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=219:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=297:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=261:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=173:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=262:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=482:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du cm?download=214:conseil municipal d

Conseil Municipal - les seances du municipal du 07 novembre 2008 Document publié le Vendredi 7 novembre 2008 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 07 novembre 2008)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Assurance, COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 Novembre 07 Novembre 07 Novembre 07 Novembre 2008 2008 2008 2008

L’an deux mille huit, le sept novembre, à 20 heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.

Etaient présents Etaient présents Etaient présents Etaient présents, , , , Mesdames et Messieu Mesdames et Messieu Mesdames et Messieu Mesdames et Messieurs rs rs rs : : : : RIVAUX Jean-Daniel, GUYONNET Daniel, MUNOZ Catherine, FAUGEROUX Mireille, BOURGOIN Daniel, JARASSSIER Jean-Claude, RIVAUX Fabrice, GIBERT Marlène, MESMIN Jean-Louis, CHARTIER Daniel, GILIBERTO Hervé, ARCHIMBAUD Françoise.

Absents excusés Absents excusés Absents excusés Absents excusés : PINAUD Valérie, SOUBRY Sylviane, GUINET Mickaël

Monsieur MESMIN Jean-Louis a été désigné secrétaire de séance.

1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE- - - -RENDU RENDU RENDU RENDU

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 03 octobre 2008.

2 2 2 2°) °) °) °) LA POSTE LA POSTE LA POSTE LA POSTE

L’Agence Postale Communale est en service depuis le 3 novembre :

Une information a été lancée par voie de presse, par dépliant à l’initiative de la Poste dans chaque boîte aux lettres et par « MOUSSAC Info n°4 »,

Les travaux suivants sont en cours ou programmés : menuiserie, électricité, peinture, sécurité des fonds et des lieux….,

Les essais informatiques sont en cours de validation par les services de la Poste en liaison avec France Télécom,

Un mini-standard sera mis en place pour gérer les appels entrants du Maire, de la Mairie et de l’Agence Postale Communale (APC) et, rendre possible, la mutualisation des missions d’accueil de la Mairie et de l’APC (le coût est de 247€/trimestre sur 60 mois comprenant la maintenance et l’assistance),

Carole DUBOST et la secrétaire de Mairie ont été formées aux missions de l’APC, Le contrat d’assurance du bâtiment abritant l’APC sera modifié pour tenir compte du nouvel équipement informatique et, du fait, que l’APC est gérée par la Mairie.

Le Conseil municipal accepte le devis des trava Le Conseil municipal accepte le devis des trava Le Conseil municipal accepte le devis des trava Le Conseil municipal accepte le devis des travaux soit 6124,32€ ux soit 6124,32€ ux soit 6124,32€ ux soit 6124,32€ TTC TTC TTC TTC et, autorise le et, autorise le et, autorise le et, autorise le Maire a sollicité le Maire a sollicité le Maire a sollicité le Maire a sollicité le Conseil Général et la CCM pour l’octroi de subventions. Conseil Général et la CCM pour l’octroi de subventions. Conseil Général et la CCM pour l’octroi de subventions. Conseil Général et la CCM pour l’octroi de subventions.

3 3 3 3°) °) °) °) LA BANQUE ALIMENTAIRE LA BANQUE ALIMENTAIRE LA BANQUE ALIMENTAIRE LA BANQUE ALIMENTAIRE

Hervé GILIBERTO est désigné délégué communal à la banque alimentaire (participation aux réunions, suivi des courriers…).

4 4 4 4°) LES DELIBERATIONS °) LES DELIBERATIONS °) LES DELIBERATIONS °) LES DELIBERATIONS

4 4 4 4- - - -1) 1) 1) 1) Pour décisions modificatives au budget 2008 Pour décisions modificatives au budget 2008 Pour décisions modificatives au budget 2008 Pour décisions modificatives au budget 2008 Le Maire précise au Conseil municipal que les crédits de certains articles du budget de l’exercice 2008 sont insuffisants et, de ce fait, il est nécessaire d’effectuer les virements de crédits tels que ci-après :Objet Objet Objet Objet

Diminution sur crédits déjà alloués Diminution sur crédits déjà alloués Diminution sur crédits déjà alloués Diminution sur crédits déjà alloués Augmentation des crédits Augmentation des crédits Augmentation des crédits Augmentation des crédits

Chapitre et article Chapitre et article Chapitre et article Chapitre et article So So So Sommes mmes mmes mmes Chapitre et article Chapitre et article Chapitre et article Chapitre et article Sommes Sommes Sommes Sommes

Entretien bâtiments Entretien bâtiments Entretien bâtiments Entretien bâtiments Dépense - 61522 1510.00€

Intérêts des emprunts Intérêts des emprunts Intérêts des emprunts Intérêts des emprunts Dépense - 66111 1500.00€

Titres annulés Titres annulés Titres annulés Titres annulés Dépense - 673 10.00€

TOTAL TOTAL TOTAL TOTAL 1510.00 1510.00 1510.00 1510.00€ € € € 1510.00 1510.00 1510.00 1510.00€ € € €

Le Conseil approuve les virements de crédits indiqués ci-dessus.

4 4 4 4- - - -2) 2) 2) 2) Pour les tarifs concernant l’utilisation du court de tennis Pour les tarifs concernant l’utilisation du court de tennis Pour les tarifs concernant l’utilisation du court de tennis Pour les tarifs concernant l’utilisation du court de tennis Les différents tarifs sont :

30€ pour une carte annuelle (15€ pour les jeunes de 14 à 18 ans),

15€ pour une carte valable pour une quinzaine,

3€ pour une heure

La gratuité est accordée aux jeunes de moins de 14 ans.

La réservation du court est obligatoire et doit être effectuée au café « chez Monique ».

4 4 4 4- - - -3) 3) 3) 3) Pour la suppression de la régie relative à la quête effectuée lors des mariages Pour la suppression de la régie relative à la quête effectuée lors des mariages Pour la suppression de la régie relative à la quête effectuée lors des mariages Pour la suppression de la régie relative à la quête effectuée lors des mariages

4 4 4 4- - - -4) 4) 4) 4) Pour la suppression de Pour la suppression de Pour la suppression de Pour la suppression de la régie relative la régie relative la régie relative la régie relative à la cantine scolaire à la cantine scolaire à la cantine scolaire à la cantine scolaire

4 4 4 4- - - -5) 5) 5) 5) Pour Pour Pour Pour la signature la signature la signature la signature, avec le centre de gestion, , avec le centre de gestion, , avec le centre de gestion, , avec le centre de gestion, de de de de la convention relative au remplacement d’Yvette la convention relative au remplacement d’Yvette la convention relative au remplacement d’Yvette la convention relative au remplacement d’Yvette CHAR CHAR CHAR CHART T T TIER IER IER IER par Christine ARCHIMBAUD par Christine ARCHIMBAUD par Christine ARCHIMBAUD par Christine ARCHIMBAUD Les missions attribuées à Christine ARCHIMBAUD se rapportent au ménage de la salle polyvalente, de la salle périscolaire, de la médiathèque et de la mairie.

L’embauche et la rémunération sont de la compétence du Centre de Gestion Territoriale en sachant que, la rémunération octroyée lui est compensée par la mairie.

→ Toutes les dél Toutes les dél Toutes les dél Toutes les délibérations ci ibérations ci ibérations ci ibérations ci- - - -dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal dessus ont été approuvées à l’unanimité par le Conseil municipal

5 5 5 5°) °) °) °) LA COMMISSION COMMUNICATION LA COMMISSION COMMUNICATION LA COMMISSION COMMUNICATION LA COMMISSION COMMUNICATION

5 5 5 5- - - -1) Le site internet de la mairie 1) Le site internet de la mairie 1) Le site internet de la mairie 1) Le site internet de la mairie et le « et le « et le « et le « logo logo logo logo » de la commune » de la commune » de la commune » de la commune JD. RIVAUX et JL. MESMIN ont rencontré, le 22 octobre, le responsable du Pôle Communication au sein de « Vienne Services ». L’objectif de cette rencontre était d’obtenir un projet d’amélioration concernant le site internet ainsi que la « communication papier » de la mairie.

Le site internet Le site internet Le site internet Le site internet

« Vienne Services nous propose une offre basée sur 2 rencontres sur site. Nous devrons constituer pour ces 2 rencontres un groupe de travail composé des membres de la commission communication et de certains élus.

1ère rencontre

Il s’agira, pour « Vienne Services »:

de présenter le produit adapté aux informations de la commune et les outils, de vérifier la mise en place d’un groupe de travail composé des membres de la commission de communication (JD. RIVAUX, M. GIBERT, S. SOUBRY, M. TRINEL et JL. MESMIN) et de quelques élus du conseil municipal (H. GILIBERTO, M. FAUGEROUX et C. MUNOZ), de définir, avec le groupe de travail, à partir de nos besoins et des limites de l’outil, l’architecture d’un cahier des charges :

• lister les besoins et les quantifier,

• déterminer les rubriques pour les faire valider,

• proposer des visuels, 4 au maximum avec « de la vie » et « des pierres », pour constituer le bandeau du site,

• choisir le « nom du domaine » entre « Moussac-sur-Vienne » et « Moussac sur Vienne ». Le coût de la mise en œuvre « d’un nom de domaine » est de 30€/an,

• acter l’hébergement du site:

soit, le maintien de notre hébergeur actuel (Wanadoo de FT) pour 10€/mois, soit, un hébergement gratuit par la région avec délégation à « Vienne Services ». Pour la 2ème rencontre, « Vienne Service » travaille sur la conception du bandeau du site internet à partir des visuels remis lors de la 1ère rencontre et, le groupe de travail recueille toutes les informations nécessaires aux rubriques validées.

2ème rencontre

Elle aura lieu 1 mois ½ après la 1ère rencontre à raison d’une ½ journée.

Il s’agira, pour « Vienne Services » :

d’assurer la formation des utilisateurs à l’outil à partir, notamment, des données recueillies pour les différentes rubriques,

d’être attentif à la répartition équitable de l’espace proposé entre les entreprises et les associations. A noter, qu’ à partir d’un annuaire situé sur le site, un lien permet d’orienter chaque association et chaque entreprise vers leur site ou blog personnels, de fixer une date de mise en ligne du site.

Le coût

le forfait en rapport avec l’investissement (les réunions, la création et la formation) : 500€ 500€ 500€ 500€ TTC TTC TTC TTC, le fonctionnement, via une convention avec « Vienne Services » qui reprend l’assistance: 100€ 100€ 100€ 100€ TTC/an, TTC/an, TTC/an, TTC/an,

le « nom de domaine » : 30€ TTC/nom/an 30€ TTC/nom/an 30€ TTC/nom/an 30€ TTC/nom/an, l’hébergement : gratuit

→ donc, un coût total prévisionnel de donc, un coût total prévisionnel de donc, un coût total prévisionnel de donc, un coût total prévisionnel de : : : : 500€ en investissement,

130€/an de fonctionnement. Somme de laquelle il faut déduire le coût de l’actuel hébergement il faut déduire le coût de l’actuel hébergement il faut déduire le coût de l’actuel hébergement il faut déduire le coût de l’actuel hébergement chez Wanadoo soit 120€/an 120€/an 120€/an 120€/an (cet hébergement serait supprimé)

Il est possible de visiter le site internet de la commune d’Aussac/Vadalle (385 ha) qui vient d’être mis en ligne : aussac-vadalle.fr

A noter qu’une 1ère réunion du groupe de travail est fixée au samedi 6 décembre à 14h30 à la mairie. L’objectif est de partager les attentes et de proposer un calendrier de rencontres à « Vienne Services ».

L L L La a a a communication « communication « communication « communication « papier papier papier papier » » » » « Vienne Services » propose un forfait qui comprend :

la création d’un logo (après nous avoir donné le choix entre 5 ou 6 projets) une déclinaison d’une charte graphique sur :

• une lettre type de correspondance,

• une carte de visite et/ou d’accompagnement

• une plaquette de la commune.

Le coût

1000€ 1000€ 1000€ 1000€ (qui pourrait être de 500€ environ si nous proposions notre blason, à condition, qu’il soit utilisable et représentatif).

→ le Conseil municipal approuve à l’unanimité les propositions ci le Conseil municipal approuve à l’unanimité les propositions ci le Conseil municipal approuve à l’unanimité les propositions ci le Conseil municipal approuve à l’unanimité les propositions ci- - - -dessus et donne accord au dessus et donne accord au dessus et donne accord au dessus et donne accord au Maire Maire Maire Maire pour engager les 2 processus pour engager les 2 processus pour engager les 2 processus pour engager les 2 processus en lui demandant de négocier à la baisse le coût de la en lui demandant de négocier à la baisse le coût de la en lui demandant de négocier à la baisse le coût de la en lui demandant de négocier à la baisse le coût de la communication communication communication communication « « « « papier papier papier papier » » » ». . . .5 5 5 5- - - -2 2 2 2) « ) « ) « ) « MOUSSAC INFO n°4 MOUSSAC INFO n°4 MOUSSAC INFO n°4 MOUSSAC INFO n°4 » » » » Les sujets abordés sur « MOUSSAC Info n°4 » :

L’Agence Postale Communale,

L’école et le diagnostic proposé par l’étude sur la Petite Enfance,

Le bilan de l’été du site du camping,

Les tarifs d’utilisation de certaines installations municipales,

La visio-accueil sur le canton,

Le fleurissement du bourg

Le coin des associations

Divers….

La distribution est prévue « semaine 50 ».

5 5 5 5- - - -3 3 3 3) Service ) Service ) Service ) Service « « « « Visio Visio Visio Visio- - - -accueil accueil accueil accueil » » » » La CCM a mis en place, sur son territoire, 5 bornes « Visio-accueil » situées dans les mairies de l’Isle- Jourdain, d’Availles-Limouzine, de Saint-Savin et de la Trimouille ainsi qu’à la médiathèque d’Usson du Poitou. Ainsi, il est possible d’avoir des entretiens, sans avoir à se déplacer jusqu’à Montmorillon ou Poitiers, avec les services suivants et selon les jours et horaires ci –après concernant la borne de la mairie de l’Isle-Jourdain :

Lundi de 13h30 à 15h00 :

• Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM)

• Caisse d’Allocation Familiale (CAF)

• Mission Locale Rurale Centre et Sud Vienne (MLRCSV)

Jeudi de 9h00 à 10h00 :

• Caisse Régionale d’Assurance Maladie Centre-Ouest (CRAMCO)

Une documentation est disponible à la mairie.

6 6 6 6°) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS °) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS °) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS °) COMPTE RENDU des DIFFERENTES REUNIONS

La Communauté de Communes du Montmorillonnais - CCM (réunion du 16 octobre – JD. RIVAUX) Conseil communautaire (voir l’ordre du jour en Mairie),

Le « Syndicat d’eau » de l’Isle-Jourdain (réunion du 10 octobre – JD. RIVAUX) Cette réunion a été ponctuée par la visite du site de « la Bernardière » située sur la commune du Vigeant,

La commission « Développement Economique » de la CCM (réunion du 29 octobre – JD. RIVAUX et D. GUYONNET)

Il s’agissait, à l’initiative de la CCM, de la visite du site des Hérolles (salle de cotation des moutons) et, d’une conférence sur le thème « Objectifs dans le but de pérenniser la foire des Hérolles »,

La MJC (réunion du 17 octobre – JD. RIVAUX, Catherine MUNOZ, Sylviane SOUBRY, Marlène GIBERT et Daniel GUYONNET)

est évoquée la restitution finale de l’étude diagnostic sur la Petite Enfance réalisée sur les cantons d’Availles-Limouzine et de l’Isle-Jourdain. Cette étude dont les commanditaires sont la MJC, la Caisse d’allocations familiale de la Vienne, la Mutualité Agricole de la Vienne, les communes et associations a pour objectif de disposer d’un diagnostic donnant une photographie du territoire et pouvant être un outil d’aide à la décision dans la négociation du futur contrat enfance. Ils en résultent des projets partagés collectivement qui pourraient être mis en œuvre : • le renforcement des ateliers d’éveil

• la création d’un mode de garde collectif, accessible sur chacun des 2 cantons • la création d’une ludothèque itinérante et éclatée

• le développement de l’accompagnement à la parentalité

• la mise en œuvre d’une coordination concertée et participative comme base de la mutualisation des moyens et des projets,

il a été rappelé que les services développés autour de la petite enfance devaient être des outils de développement du territoire et non pas offerts aux habitants comme de simples prestations. La rencontre des maires des cantons de l’Isle-Jourdain et d’Availles-Limouzine (réunion du 6 novembre – JD. RIVAUX)

Cette réunion a été lancée à l’initiative des Conseillers Généraux : Roland DEBIAIS et JCL. CUBAUD. Elle avait pour objectif de partager des situations vécues et de mettre de la cohérence dans les demandes de projets que peuvent présenter les communes. Une déclinaison de lapolitique du Conseil Général, notamment en matière budgétaire, pour les exercices à venir, a été évoquée avec les maires.

La visite de l’Eco-Pôle de la Poudrerie à Sillars (visite du 24 octobre – JD. RIVAUX, H. GILIBERTO, D. BOURGOIN, D. GUYONNET, M. FAUGEROUX, C. MUNOZ)

Le Maire insiste sur l’intérêt de cette visite

7 7 7 7°) QUESTIONS DIVERSES °) QUESTIONS DIVERSES °) QUESTIONS DIVERSES °) QUESTIONS DIVERSES

Le Maire indique :

Que le fleurissement du bourg pour le 11/11 revient à 60€ à la charge de la commune (achats de 4 chrysanthèmes importants positionnés autour du monument aux morts). A noter que Jean- Christophe GAUD a procédé gratuitement, à la mise en place d’autres chrysanthèmes aux emplacements réservés habituellement aux fleurs sur les places de la mairie et de l’église, Qu’il prendra contact avec les services SVO du Vigeant pour une visite du site à programmer un vendredi après-midi,

Qu’il a participé à la réunion « Avenir de la RN 147 » et, en restitue les principales informations, Les horaires et les lieux des manifestations de la cérémonie du 11 novembre : • Messe à l’église de Saint-Paixent

• 11h30 : rassemblement au monument aux morts de Moussac

• 12h00 : vin d’honneur au café « chez Sylvie »

• 12h30 : repas à la salle des fêtes de l’Isle-Jourdain

8 8 8 8°) TOUR de TABLE °) TOUR de TABLE °) TOUR de TABLE °) TOUR de TABLE

Catherine MUNOZ et Mireille FAUGEROUX participeront à la remise des prix attribués au thème : « Fleurissement des Communes » qui aura lieu à Châtellerault le 21 novembre. La commune se voit attribuer un prix d’une valeur de 160€.

Catherine MUNOZ indique que les décorations de Noël seront mises en place le 22 novembre (le budget alloué est de 500€),

Daniel GUYONNET indique que l’entretien de la halle est en cours (peinture) et que l’élagage des bords de route est lancé. La fuite d’eau sur le site du camping est colmatée, Jean-Claude JARASSIER souhaite que la direction du cimetière soit indiquée par une pancarte positionnée dans le bourg. Le maire lui donne son accord de principe et précise que la signalétique globale du bourg va être revue,

Marlène GIBERT indique qu’une soirée cabaret, organisée par « Média@Moussac », aura lieu le 15 novembre à 20h30 à la salle polyvalente.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 5 DECEMBRE 2008