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Compte-Rendu - compte rendu 11 1
Document publié le Mercredi 9 décembre 2015 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 11 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
Séance du conseil municipal du 9 Décembre 2015
PRÉSENTS : TORCK Chantal • BORDE Aline • CAMUS Jacky • COLSON Sylvie •
COURTOIS Michel • MONNOT Bruno • PATENAT Sophie • ROUSSEY Pascal • RYON
Florence • PONSOT Danièle • GUILLAUMONT Jeannine • BOSC Jean • VILMONT
Françoise
ABSENTS EXCUSÉS : BELTRAMELLI Didier (pouvoir à Sophie PATENAT) •
FERRAROLI Noémie (pouvoir à Chantal TORCK) • JANET Alain (pouvoir à Danièle
PONSOT) • JENOUDET Sandra • QUINARD Jacky (pouvoir à Florence RYON)
ABSENT : DUPERRIER Bernard
SECRÉTAIRE : PATENAT Sophie
COMPTE RENDU
1 – DM n° 5 : Il faut décider les transferts suivants
DESIGNATION
DEPENSES RECETTES
Diminution de
crédits
Augmentation
de crédits
Diminution de
crédits
Augmentation
de crédits
FONCTIONNEMENT
D-62878 : A d’autres organismes 5 000.00 €
TOTAL D 011 : Charges à
caractère général 5 000.00 €
D-64168 : Autres emplois d’insertion 1 700 .00 €
TOTAL D 012 : Charges de
personnel et frais assimilés 1 700.00 €
D-022 : Dépenses imprévues
(fonctionnement)
1 700.00 €
D-022 : Dépenses imprévues
(fonctionnement) 1 700.00 €
D-6574 : Subventions de fonct. aux
associations et autres… 5 000.00 €
TOTAL D 65 : Autres charges de
gestion courante 5 000.00 €
TOTAL FONCTIONNEMENT 6 700.00 € 6 700.00 €
Vote à l’unanimité. 2
2 – DM n° 6 : Il faut décider les transferts suivants
DESIGNATION
DEPENSES RECETTES
Diminution de
crédits
Augmentation de
crédits
Diminution
de crédits
Augmentation de
crédits
INVESTISSEMENTS
D-16876 : Autres
établissements publics locaux
3 371.40 €
D-2315 : Installations, matériel
et outillage techniques
1 308.62 €
R-13258 : Autres groupements 4 680.02 €
TOTAL 041 : Opérations
patrimoniales
4 680.02 € 4 680.02 €
TOTAL INVESTISSEMENT 4 680.02 € 4 680.02 €
Vote à l’unanimité.
3 – Commande groupée de nouveaux panneaux « interdiction de fumer et interdit aux chiens »
pour les aires de jeux :
Une commande groupée pour l’achat de 15 panneaux a été effectuée pour les communes
d’Annoire (4 panneaux), d’Asnans-Beauvoisin (1 panneau), de Chaussin (9 panneaux) et de Saint-
Baraing (1 panneau). Or la Commune d’Asnans-Beauvoisin n’avait pas été mentionnée dans la
délibération n° 2015-099 pour l’achat d’un panneau.
Vote à l’unanimité.
4 – Gratification d’une stagiaire
Nous avons accueilli au secrétariat de mairie une stagiaire du 2 au 28 novembre 2015. Afin de la
remercier pour son investissement dans le travail qu’elle a effectué, Madame le Maire propose
de lui verser une gratification de 100.00 €.
Vote à l’unanimité.
5 – Frais de déplacement du personnel communal :
Pour se rendre à des formations professionnelles, le personnel communal prend sa voiture
personnelle. Madame le Maire propose le remboursement des frais kilométriques au tarif en
vigueur.
Vote à l’unanimité.
6 – Informations diverses :
La stagiaire a envoyé un mail pour remercier les élus de l’avoir accueillie dans nos locaux.
La vente de grumes a rapporté 5 934 € pour les chênes (125.48 m3) et 3 802 € pour les hêtres
(66.04 m3).
Les frais de débardage seront d’environ 16 € par m3. 3
Le garde de l’ONF nous propose des petits sapins. Quelques- uns seront mis en décoration dans
les ronds-points.
Bâtiments :
Les travaux dans le logement au-dessus de la Poste sont terminés.
Accessibilité de la trésorerie : porte posée, aménagement de la cour au printemps.
Mairie : Les fenêtres ont été changées.
Ecoles : l’arbre de noël de l’association des parents d’élèves a eu lieu dimanche 6 décembre à la
salle des fêtes, un livre a été offert par le CCAS et remis aux enfants scolarisés dans les école
élémentaire et maternelle de la commune.
Le Père Noël va passer dans les rues les 22, 23 et 24 décembre 2015.
Interpellation d’un élu sur les chemins d’AF de la Commune de Gatey qui permettent
difficilement l’accès aux bois appartenant à notre commune.
Prix du fleurissement : la Commune de Chaussin est 4ème ex-aequo avec la Commune de Cousance.
La remise de la coupe a eu lieu samedi 5 décembre 2015.
Une exposition des photos des cavalcades passées aura lieu au printemps 2016.
Début de séance 20h00 Le Maire
Clôture de Séance 20h40 Chantal TORCK