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Compte-Rendu - 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Énergies,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 18 septembre, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Mesmin, dûment convoqué le 12 septembre 2024, s’est réuni à 18h15, en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Guy BOUCHAUD, Maire.
Présents : BOUCHAUD Guy, DURAND Jean-Pierre, JACQUET Annick, LABORIE Bernard, LEYMARIE Frédéric, NOUHAUD Michel, NYS Audrey, Erika QUEMENEUR, VAN DER GIJP Magdalena
Excusés : VOGEL Jean-Pierre donne son pouvoir à BOUCHAUD Guy, MOHTASHAM ANSARY Damien donne son pouvoir à NYS Audrey.
Secrétaire : Audrey NYS
Ordre du jour :
1. Exposé de VALECO sur le projet photovoltaïque de Brussy (30 minutes)
2. Approbation du dernier CR de CM du 26/06/2024
3. Délibération adhésion CDAS 2025
4. Bilan fibre
5. Rapport qualité de l’eau
6. Rapport annuel sur le prix et qualité du SPANC
7. Rapport de suivi de l’artificialisation des sols
8. Renouvellement maintenance électricité public SDE 24 :
9. Bilan festivités
10. Préparation 11 novembre / noël des enfants / repas des vœux
11. Affaires diverses
***
1. Exposé de VALECO sur le projet photovoltaïque de Brussy (30 minutes)
La société Valeco présente le projet de centrale d’agrivoltaïsme au Poteau de Brussy sur les terres de M. Durand en partenariat avec Messieurs Reynaud et Lasternas. La société attend des retours d’étude d’impact pour établir la faisabilité du projet. Après des questions et remarques de l’équipe municipale, le Maire rappelle à quelles conditions le projet pourrait voir le jour. En effet, la consultation préfectorale préalable, à l’image de la Communauté de communes, donne un avis défavorable à ce projet. Les critères de raccordement (Excideuil au lieu de Lubersac), la modernisation du réseau électrique, de bénéfices pour l’ensemble des habitants de Saint-Mesmin, la prise en compte de la dimension paysagère, patrimoniale et touristique et le choix d’exploitants de Saint-Mesmin sont incontournables.
2. Approbation du CR du dernier Conseil Municipal du 26 juin 2024
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
3. Délibération adhésion CDAS 2025
Le Comité Départemental d’Action Sociale offre notamment des avantages à nos salariés et des garanties en cas d’arrêt de travail. Il s’agit du renouvellement de l’adhésion. Le CM décide à l’unanimité de renouveler notre adhésion.
4. Bilan fibre
La fibre est présente sur l’ensemble de la commune. Les pannes sur le réseau cuivre ne seront plus réparées. Le raccordement est gratuit pendant 2 ans, financé par le Conseil Départemental. Il est conseillé aux Saint-Mesminois de procéder à leur raccordement en contactant orange.
5. Rapport qualité de l’eau
Le rapport reçu en Mairie est conforme à la réglementation. Le Conseil Municipal prend acte du rapport. 6. Rapport annuel sur le prix et qualité du SPANC
Nous avons l’obligation d’avoir un service SPANC. Comme chaque année, notre installation est constatée comme non-conforme. Même en l’absence de travaux, le service procède à des contrôles payants, pour constater la non-conformité. Les installations conformes ne sont contrôlées que tous les 6 ans. Le Conseil Municipal prend acte du rapport.
7. Rapport de suivi de l’artificialisation des sols
Le rapport transmis par la CCILAP ne présente pas de conclusion précise sur l’avancée de l’artificialisation sur la commune. Ce rapport est réalisé à l’échelle de la Communauté de communes dans le cadre de la règlementation sur l’objectif du Zéro Artificialisation Nette. Le Conseil Municipal prend acte du rapport.
8. Renouvellement maintenance électricité publique SDE 24 :
La maintenance a toujours été réalisée par le SDE 24. Nous poursuivons cette démarche.
9. Bilan festivités
Les Marchés de nuit ont été globalement une belle réussite mais les recettes ont été moindres que l’année précédente. Le bénéfice des 2 évènements est de 1200€ environ, qui financera notamment le repas offert aux bénévoles le 6 octobre. L’équipe municipale songe à faire évoluer le concept notamment en faisant appel à d’autres exposants.
10. Préparation 11 novembre / Noël des enfants / repas des vœux
La Cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11h et sera suivie de l’habituelle cérémonie au Verger de l’Avenir pour les naissances et enfants arrivés sur la commune en 2024.
Noël des enfants, Vendredi 13 décembre à 18h : Une animation musicale sera proposée par deux groupes de musique (Fils de Mme Agudo de Charoncle et Lika et François de Chez Bobas) avec une création spéciale pour les enfants de Saint-Mesmin. Un village de santons de Provence sera installé dans l’église. Un cadeau sera offert aux enfants jusqu’à 11 ans en 2024 et un goûter offert à tous.
Repas des vœux le samedi 11 janvier 2025 à 12h : Il sera offert à tous les Saint-Mesminois de plus 70 ans et aux nouveaux habitants arrivés en 2024. Repas ouvert sur réservation pour les autres habitants au tarif de 25€ (12€ pour les moins de 12 ans)
Le 8 mai 2025 donnera lieu à une commémoration particulière pour l’anniversaire des 80 ans de la Victoire 1945.
11. Affaires diverses
• Le goudronnage et la réfection du terrain de pétanque ont été faits dans le Bourg
• Nos gîtes ont très bien fonctionné pendant l’été, notamment grâce à nos employés, qui ont adapté leurs horaires pour assurer le service en horaire décalé et assurer la propreté des installations.
• Le Conseil Municipal donne son accord pour l’achat d’une nouvelle débroussailleuse qui facilitera le travail de notre cantonnier.
Réunions diverses :
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu demain soir.
La réunion du SIAVSA vendredi 20 septembre.
Le Maire assistera à ses deux réunions.
Bernard Laborie assistera à la réunion du SDE 24 le 9 octobre.
La séance se termine à 21h.