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Convocation - convocation cm 24 06 2024 s 893104 0
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 24 06 2024 s 893104 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 24 juin 2024
À 19h00
À la Médiathèque
CHORGES, le 20 juin 2024
Le Maire,
C. DURAND
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 25 avril 2024
Approbation du Procès-verbal du 22 mai 2024
Projet n°1 Attribution de subvention ADMR
Projet n°2 Attribution de subvention Centre de Formation bouliste
Projet n°3 Attribution de subvention Chorges Olympique
Projet n°4 Attribution de subvention Equigrimpe
Projet n°5 Attribution de subvention La Boule Ferrée Caturige
Projet n°6 Attribution de subvention Tennis Club Chorges-La Bâtie Neuve Projet n°7 Attribution de subvention Union des commerçants
Projet n°8 Attribution de subvention Vélo Passion
Projet n°9 Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
Projet n°10 Modification du règlement d’affouage
Projet n°11 BNPA – Convention de prestation Aventures Vacances Energie Projet n°12 BNPA – Convention de prestation UCPA
Projet n°13 Contrat maintenance des chaudières, VMC et CTA (ventilation et traitement de l’air)
Projet n°14 Rétrocession de la voirie et des réseaux du lieu-dit des Chaussins au profit de la commune - complète la délibération n°2021-106
Projet n°15 Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre pour la réalisation de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Projet n°16 Avenant au marché du renouvellement de la canalisation des Moulettes Projet n°17 Acquisition d’un tracteur pour le Centre technique municipal
Projet n°18 Suppression d’un poste permanent d’Adjoint Administratif à 18 h hebdomadaires et création d’un poste permanent d’Adjoint Administratif à 21 h hebdomadaires – service Communication
Projet n°19 Convention pluriannuelle d’exploitation agricole ou de pâturage pour DURAND Samuel (GAEC des Lilas) Projet n° 20 Tarifs de vente Boissons et goodies – Fan Zone Club 2024
DECISION Conventions pluriannuelles d’exploitation agricole ou de pâturage pour ANDRE Pascal, COMBE Yoann ALLEMAND Sébastien, PAYAN Joris.
Questions diverses :