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Convocation - convocation cm 11 03 2024 s 789847
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 11 03 2024 s 789847)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE CHORGES CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal de CHORGES sont priés d’assister à la séance du conseil municipal,
Cette séance aura lieu le :
Lundi 11 mars 2024
À 19h00
A la Médiathèque
CHORGES, le 07 mars 2024
Le Maire,
C. DURAND
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 12 février 2024
Projet n°1 Pôle culture : Présentation et validation du Projet Culturel Scientifique et Social Projet n°2 Nouveaux tarifs relatifs à la location de parcelles - Camping municipal
Projet n°3 Convention entre les communes PVD et la brigade de gendarmerie
Projet n°4 Convention de mise à disposition des bornes d’aspersion de l’ASA d’Aiguebelle Lozerot pour augmenter la DECI de la commune de Chorges
Projet n°5 Convention d’occupation de la salle saint Paul
Projet n°6 Achat régularisation de terrain GRISOSTOMI/BERLAND et COMMUNE. Projet n°7 Approbation de la Modification n°3 du PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) Projet n°8 Adoption d’un règlement budgétaire et financier (RBF)
Projet n°9 RH - Recrutement des agents saisonniers pour la BNPA
Projet n°10 RH - Création de postes non permanents au camping municipal – saison estivale 2024 Projet n°11 RH - Mise à disposition d’un logement pour nécessité absolue de service au gardien du camping municipal
Projet n°12 RH – Création d’un poste d’ASVP saisonnier
Projet n°13 RH - Délibération fixant les indemnités des Elus suite la redistribution des délégations de fonction Projet n°14 RH - Délibération fixant la majoration des indemnités de fonctions des élus suite à la redistribution des délégations de fonction
Projet n°15 RH - Convention avec le CDG 05 - Interventions du Service d’aide à l’archivage Projet n°16 RH - Convention avec le CDG 05 - Interventions prévention des risques professionnels
Décision n°3 Demande de subvention DRAC – boîte retours de documents médiathèque Décision n°4 Demande de subvention Département Hautes-Alpes - appel à projets culturels 2024
Questions diverses :
Information évènements à venir