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Déliberation - 18 juin
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Bard-lès-Pesmes.
Lien du pdf (Déliberation - 18 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie de
BARD lès PESMES
Etaient présents : HENRIET Christophe, TISSOT Vincent, ROUGET Jonathan, PASSERAT HENRIET Amélie, SCHMITT Luc, JOANNES Pascal, ROUGET Marcel
Absente excusée : GERARD Alexandra donne pouvoir à HENRIET Christophe
Absents non excusés : JACQUOT Serge, HENRIET Lucie
Secrétaire de séance : PASSERAT HENRIET Amélie
1. Approbation du compte rendu du 9 avril 2024 :
Pour : 7
Abstention : 0
Contre : 1
2. Tours de garde de élections législatives
Voir tableau en annexe
3. Délib 0016-2024 du 18 juin 2024 convention avec AGF
Présentation du document de convention envoyé par AGF Abeilles Guêpes Frelons
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des présents et représentée, Le conseil municipal décide de signer une convention avec AGF Abeilles Guêpes Frelons sur une période allant du 18/06/2024 jusqu’au 31/12/2026 afin qu’il puisse intervenir pour la destruction des nids de frelons.
Pour : 8
Abstention : 0
Contre : 0
Réunion du conseil municipal
du mardi 18 juin 2024 4. Délib 0017-2024 du 18 juin 2024 : convention terrain en face salle
polyvalente
Une convention pour l’utilisation par la commune d’une partie de terrain appartenant à M. REGNIER Denis situé en face de la salle polyvalente sera préparée puis présentée afin d’être validée avec le Conseil municipal et M. et Mme REGNIER.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres de conseil municipal présents et représentée acceptent cette proposition.
Pour : 8
Abstention : 0
Contre : 0
5. Délib 0018-2024 du 18 juin 2024 : Cadeau employé communal
Notre employé communal Mr LEVITTE Alain part en retraite à compter du 1er juillet 2024, M. le Maire propose qu’un bon d’achat lui soit offert.
Le montant de ce bon d’achat doit être voté. Un conseiller propose 150€.
A l’unanimité le conseil municipal décide d’attribuer à Mr LEVITTE un bon d’achat de 150 € à l’occasion de son départ en retraite.
Pour : 8
Abstention : 0
Contre : 0
Séance levée à 20h35