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Ordre du Jour - odj 20260608signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20260608signe)
Thèmes du document : Ruralité, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
ADMINISTRATION
- Commune de
Cqrgno villard \ lL., \ P.til-villord - I'o,dclon(rûr - tlsv'{y
Conseil municipal
Séance du 8 juin 2026.20h
Mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jotr
Administration générale
01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation des procès-verbaux du 27 avril2O26 et
4 mai 2026
02 - Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire par délégation du conseil municipal
03 - Commission communale des impôts directs (CCID)
04 - Campagne de recensement du 21 janvier au 20 février 2027
05 - Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Bâtiments
06 - lsolation du logement de la Poste : proposition de devis
Agriculture
07 - Attribution et renouvellement des baux ruraux
08 - Attribution convention de Combe-Noire
Forêts et bois *-t.
09 - Affouage pour l'année 2026: fixation du volume et du prix, nomination des 3 garants
10 - Travaux sylvicoles : attribution des travaux pour l'année 2026
1 1 - Droit de préférence de parcelles boisées : Al 7 (La Chenaux) et Al 43 (Essard Coitet)
12 - Vente de bois soumis non soumis :4lots proposés aux habitants.
Solidarités, enfance et jeunesse
13 - Devis de peinture concernant la cour de l'école
Ordre du jour 1t2 Commune de Mignovillard
14 - Restaurant scolaire : Changement du lave-vaisselle
15- Périscolaire: réévaluation de la subvention de la commune 2026-2027 (changement de traiteur)
Urbanisme, voirie et réseaux
16 - Réflexion sur la circulation dans le centre bourg et les hameaux (Vitesse, sécurité...)
17 - Réflexion sur une campagne de nettoyage des rues et chemins communaux et du cimetière
18 - Renouvellement de la convention du service mutualisé ADS
Intercommunalité
19 - ASA Mignobief Assemblée générale du 29 mai 2026
20 - Communauté de commune NozeroyJura Conseil communautaire du 28 mai 2026
21 - SICTOM comité syndical du 20 mai 2026
22 - STVOM
23 - Syndicat de la HauteJoux
24 - Communes forestières du Jura : Assemblée générale du 30 mai 2026
25 - Syndicat intercommunal des eaux du Centre Est : Comité syndical du 4 mai 2026
Informations diverses
Mignovillard, le 2 juin 2026.
Le Maire,
Anne-Morie MIVELLE
2t2 Ordre du jour