Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ldel 20260112
Ordre du Jour - odj 20250414
Ordre du Jour - odj 20251201
Ordre du Jour - odj 20250804
Ordre du Jour - odj 20250505
Ordre du Jour - odj 20250203
Ordre du Jour - odj 20250707
Ordre du Jour - odj 20250303
Ordre du Jour - odj 20260608signe
Ordre du Jour - odj 20251006
Ordre du Jour - odj 20260112
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20260112)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Ordre du jour Séance du 12 janvier 2026 1/1
ADMINISTRATION
Conseil municipal
Séance du 12 janvier 2026 • 20h
Mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
Administration générale
01 - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 1er décembre 2025
02 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire par délégation du conseil municipal
03 - Nouveau règlement du cimetière communal
Finances
04 - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du
budget primitif 2026
05 - Régie de recettes : ajout de tarifs pour l’événement « De la forêt à l’instrument »
Forêts et bois
06 - Modification du mode de vente de lots de plusieurs parcelles
Solidarités, enfance et jeunesse
07 - École des Barbouillons : demande de subvention pour une classe découverte
Ressources humaines
08 - Suppression et création d’un emploi permanent à temps non complet
09 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
Mignovillard, le 8 janvier 2026.
Le Maire,
Florent SERRETTE