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Ordre du Jour - odj 20250203
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20250203)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
ADMINISTRATION
Conseil municipal
Lundi 3 février 2025 • 20h
Mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
Administration générale
01 - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 6
janvier 2025
02 - Centre éducatif renforcé (CER) : présentation et échanges avec l’association ADDSEA
Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté
03 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie
par le conseil municipal
04 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Urbanisme, voirie et réseaux
05 - Quartier de la Fruitière : compte rendu de la décision de la cour d’appel de Besançon
06 - Quartier de la Fruitière : méthode et calendrier d’élaboration du projet
07 - Projet d’enfouissement de réseaux, rue de Mouthe : avant-projet sommaire (APS)
08 - Occupation du domaine public pour les ventes ambulantes : information
Bâtiments et patrimoine
09 - Accord-cadre pour l’acheminement et la fourniture d’électricité : mandat au SIEEEN pour une
modification du contexte d’utilisation et de profil
Finances
10 - Budget primitif 2025 : réflexion sur les projets d’investissement et leur échéancier pluriannuel
Mignovillard, le 30 janvier 2025. Le Maire,
Florent SERRETTE