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Procès Verbal - Proces Verbal du 31.03.2025
Conseil Municipal - procs verbal cm seance 29102024
Procès Verbal - Proces verbal CM 31.03.2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Saint-Blaise-la-Roche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 31.03.2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
DE
SAINT-BLAISE-LA-ROCHE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MARS
2025
PROCÉS-VERBAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le trente-et-un
du
mois
de
mars,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Blaise-la-Roche,
sous
la présidence
de
Gérard
DESAGA,
Maire,
se
sont
réunis
à
19h00
à la mairie,
sur
la convocation
qui
leur a.été
adressée
par
le Maire
le 24
mars
2025.
Le
maire
a procédé
à l’appel
nominal.
Etaient
présents
: Gérard
DESAGA,
Chantal
BOCH,
Olivier
DOMINIQUE,
Fabrice
ELLES,
Christian
KAUFFMANN,
REMIREZ
Coralie.
Etaient
excusés
: Christopher
GILLON,
Marjorie
KUNOWSKI
qui
a donné
pouvoir
à Chantal
BOCH,
Alexis
ROCHEL
qui
a
donné
pouvoir
à
Olivier
DOMINIQUE,
Jean
SCHRENCK
qui
a
donné
pouvoir
à
Gérard
DESAGA. Il a constaté
que
le quorum
(6)
était atteint.
Christian
KAUFFMANN
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
a donné
lecture
de
l’ordre
du jour
:
1.
Projet
d'implantation
d’un
centre
de
flux télécom
Bâtiment
communal
n°19
Devant
Saint
Blaise
Convention
de
regroupement
et de
valorisation
des
certificats
d'économies
d’énergie
(C.E.E.)
Convention
entretien
piste
cyclable
Divers
HE ES ©
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
30 janvier
2025
a été
adopté
à l’unanimité.
Point
n°1
: Projet
d’implantation
d’un
centre
de
flux
télécom
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
28
novembre
2024 ;
Dans
le
cadre
du
projet
d’implantation
d’un
centre
de
flux
télécom
et après
avoir
modifié
l’implantation
du
projet
de
la
société
Nexloop
France
avec
l’interlocuteur
de
l’entreprise
Axians,
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
les
points
suivants :
- autorisation
de
vente
d’une
partie
du
terrain
communal
cadastré
section
04
n°164
situé
situé
au
lieu-dit
« Ligne
de
Strasbourg
à St.
D.
» pour
une
surface
de
106m?,
- mise
en place
au préalable
de
la vente
dudit
terrain
d’un
bail
précaire
à titre gracieux
permettant
à l’entreprise
de
débuter
les
travaux
dès
réception
de
l’autorisation
administrative,
- déclassement
de
la parcelle
à céder,
- constitution
d’une
servitude
de
passage
et tréfonds.
Autorisation
de
vente
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
a reçu
une
demande
de
la
société
de
droit
français
Nexloop
France
pour
installer
un
local
technique
pour
des
opérateurs
chargés
de
mission
d’intérêt
public
avec
lesquels
elle
est
liée,
des
prestations
de
service
d’accueil
pour
leurs
services
de
communications
électroniques
(type
centre
de
flux
télécom).
La
société
Nexloop
France
-
58,
Avenue
Emile
ZOLA,
immeuble
ARDEKO
92100
BOULOGNE-
BILLANCOURT
- propose
l’acquisition
à
la
commune,
pour
un
site
pressenti
situé
au
lieu-dit
« Ligne
de
Strasbourg
à St.
D.
» à Saint-Blaise-la-Roche
(67420)
d’une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
4
numéro
164
pour
une
surface
de
106
m?°,
inscrite
sous
le numéro
provisoire
21
(1)
conformément
au
plan
de
division
en
annexe,
pour
un
montant
de
7.000
€ (sept
mille
euros)
toutes
taxes
comprises.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
donne
son
accord
pour
la réalisation
de
ce projet
et décide
d’habiliter
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
projet
(y
compris
compromis
et offre
d’achat).
Autorisation
de
bail précaire
=
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
a reçu
une
demande
de
la
société
de
droit
français
Nexloop
France
pour
installer
un
local
technique
pour
des
opérateurs
chargés
de
mission
d’intérêt
public
avec
lesquels
elle
est
liée,
des
prestations
de
service
d’accueil
pour
leurs
services
de
communications
électroniques
(type
centre
de
flux
télécom). La
société
Nexloop
France
-
58,
Avenue
Emile
ZOLA,
immeuble
ARDEKO
92100
BOULOGNE-
BILLANCOURT
-
propose
de
louer
à
la
commune,
pour
un
site
pressenti
situé
au
lieu-dit
« Ligne
de
Strasbourg
à
St.
D.
»
à
Saint-Blaise-la-Roche
(67420)
une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
4
numéro
164
pour
une
surface
de
106
m?,
inscrite
sous
le numéro
provisoire
21(1)
conformément
au
plan
de
division
en
annexe,
à titre
gracieux.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
d’habiliter
le Maire
à signer
tous
contrats
de
location,
et tous
autres
documents
relatifs
à
cette
affaire.
Déclassement
de
la parcelle
Considérant
que
la parcelle
section
4 numéro
164
située
sur
la commune
de
Saint-Blaise- La-Roctie
(67420)
sise
Ligne
de
Strasbourg
à
St-D.
appartient
à la commune
de
Saint-Blaise-La-Roche
;
Considérant
qu’une
partie
de
la
parcelle
section
4
numéro
164
va
être
affectée
à
l’implantation
d’un
local
télécom
;
Considérant
que
la
parcelle
section
4
numéro
164 a
fait
l’objet
d’un
projet
de
division
afin
d’obtenir
deux
parcelles,
respectivement
numérotées
provisoirement
21(1)
et
21(2)
conformément
au
plan
de
division
en
annexe
;
Considérant
que
la parcelle
21(1)
accueillera
le
local
télécom
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
confirme
le
retrait
de
la
parcelle
21(1)
conformément
au
plan
de
division
en
annexe,
du
domaine
public,
et son
déclassement.
Constitution
de
servitude
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
est nécessaire
de
réaliser
une
servitude
de
passage
et de tréfonds
au
profit
de
la
société
Nexloop
France
sur
la parcelle
section
4
numéro
164
de
la commune
de
Saint-Blaise-
La-Roche. En
effet,
dans
le
cadre
de
son
projet
d’implantation
de
local
télécom,
la
société
Nexloop
France
sollicite
la
création
d’une
servitude
de
passage
et de
tréfonds
pour
le
réseau
électrique
et
fibre
sur
la parcelle
section
4
numéro
164
sise
Ligne
de
Strasbourg
à St-D
à Saint-Blaise-La-Roche
(67420).
Considérant
que
la parcelle
cadastrée
section
4 numéro
164
est
propriété
de
la commune
de
Saint-Blaise-La-
Roche
;
Considérant
la nécessité
de mettre
en place
une
servitude
de passage
et de tréfonds
affectant
la parcelle
section
4
numéro
164
et
permettant
à
la
société
Nexloop
France
d’implanter
un
local
télécom
sur
la parcelle
21(1)
conformément
au
plan
de
division
en
annexe ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
donne
son
accord
pour
la
création
d’une
servitude
de passage
et tréfonds
au profit de
la société
Nexloop
France
sur
la parcelle
section
4 numéro
164
de
la commune
de
Saint-Blaise-La-Roche
pour
implanter
un
local
télécom
sur
la parcelle
21(1)
conformément
au
plan
de
division
en
annexe
et charge
le Maire
à signer
tous
documents
se rapportant
à cette
affaire.
Pour
conclure,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
précise
que
tous
les
frais
relatifs
à ce
projet
d’implantation
d’un
centre
de
télécom,
y
compris
de
branchements
divers,
de
géomètres-experts
et d’actes
notariés
seront
pris
en
charge
par
la société
Nexloop
France.
Point
n°2
: Bâtiment
communal
n°19
Devant
Saint
Blaise
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
réunion
a été organisée
avec
le Président
de
l’association
Club
Culture
Physique,
actuellement
locataire
du
bâtiment
sis
19 Devant
Saint
Blaise.
Suite
à cette
réunion,
l’actuel
locataire
a
manifesté
son
souhait
de
rester
dans
les
lieux
et
de
participer
à
la
hauteur
de
sa
capacité
à
une
rénovation
partielle
dudit
bâtiment.
Par
conséquent,
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
ne
pas
mettre
en
vente
ledit
bâtiment
et
de
continuer
à
louer
les
lieux
à
l’association
Club
Culture
Physique.
En
revanche,
pour
pérenniser
la
location
dans
de
bonnes
conditions
et à long
terme,
il y a lieu
de
prévoir :
- la réhabilitation
du
système
d’assainissement
non
collectif dudit
bâtiment
estimé
à 11
000
€E HT.
- l’installation
d’une
salle
d’eau
(WC,
lavabo
et douche),
- la sécurisation
de
l’intérieur
du
bâtiment
par
la condamnation
de
certains
accès,
- la démolition
de
l’annexe
à l’extérieur
du
bâtiment,
ancienne
salle
de
projection,
qui
menace aujourd’ hui
de
s’effondrer.
Les
travaux
de
démolition
pourront
ensuite
être
réalisés
en
régie.
Enfin,
un
avenant
doit
être
signé
avec
l’association
Club
Culture
Physique
pour
acter
une
augmentation
du
loyer
mensuel
en
raison
des
travaux
à prévoir.
Une
visite
dudit
bâtiment
communal
pourra
également
être
organisée
pour
le
Conseil
Municipal
dans
les
prochaines
semaines. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- donne
son
accord
pour
réaliser
les
travaux
ci-dessus
mentionnés,
-
charge
le
Maire
de
déposer
un
permis
de
démolir
pour
l’annexe
extérieure
du
bâtiment
menaçant
de
s’effondrer
avec
l’aide
d’un
maître
d’œuvre
pour
la réalisation
des
plans
le cas
échéant,
- charge
le
Maire
de
signer
un
avenant
avec
l’association
Club
Culture
Physique
avec
un
loyer
mensuel
s’élevant
à 200
euros
à compter
du
1°
mai
2025,
- autorise
le Maire
de
signer
tous
documents
relatifs
à ce
projet.
Point
n°3
: Convention
de
regroupement
et de
valorisation
des
certificats
d'économies
d'énergie
(C.E.E.) Considérant
la
loi
d’orientation
énergétique de juillet
2005
qui
a mis
en
place
le dispositif des
certificats
d’économie
d’énergie
(CEE)
et actant
que
les
collectivités
locales
sont
des
acteurs
éligibles
à ce
dispositif et
peuvent
valoriser
les
économies
d’énergie
qu’elles
ont
réalisées
par
l’obtention
de
CEE.
Considérant
l’article
L221-7
du
code
de
l’énergie
permettant
l’attribution
de
certificats
d’économies
d’énergie
pour
des
programmes
d’accompagnement.
Considérant
l’article
L
221-7
du
Code
de
l’énergie
permettant
aux
personnes
éligibles
de
se
regrouper
et
de
désigner
une
autre
personne
éligible
(tiers
regroupeur),
qui
obtient
pour
son
compte
les
CEE
correspondants
pour
atteindre
le seuil
d’éligibilité
(50
GWhcumac).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
regroupement
et
de
valorisation
des
certificats
d'économies
d’énergie
avec
la communauté
de
communes
de
la vallée
de
la Bruche
agissant
en
qualité
de
tiers
regroupeur,
et les
autres
communes
adhérentes
au
groupement,
- autorise
le
Maire
à
présenter
des
demandes
de
CEE
pour
les
actions
éligibles
et
à
percevoir
les
recettes
afférentes. Point
n°4
: Convention
entretien
piste
cyclable
Vu
la loi
n°
2019-1428
du
24
décembre
2019
d’orientation
des
mobilités,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L1111-8
et R1111-1,
Monsieur
le
Maire
expose
qu’une
collectivité
territoriale
peut
déléguer
à
un
établissement
public
de
coopération
intercommunale
à fiscalité
propre
tout
ou
partie
d’une
compétence
dont
elle
est
attributaire.
Les
compétences
déléguées
sont
exercées
au
nom
et pour
le compte
de
la collectivité
territoriale
délégante.
Cette
délégation
est
régie
par
une
convention
qui
en
fixe
la durée
et qui
définit
les
objectifs
à atteindre
et les
modalités
du
contrôle
de
l’autorité
délégante
sur
l’autorité
délégataire.
Considérant
que
les
communes
se
situant
sur
le
tracé
de
la
Vélo-Bruche
et
la
communauté
de
communes
reconnaissent
l’intérêt
de
mutualiser
l’entretien
courant
de
cet
itinéraire
cyclable
de
façon
à limiter
le nombre
d’intervenants
et à assurer
une
qualité
homogène
d’entretien.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- valide
le projet
de
convention
entre
la commune
et la communauté
de
communes
de
la vallée
de
la Bruche
pour
la délégation
de
compétence
en
matière
d’entretien
courant
de
la Vélo-Bruche,
- autorise
le Maire
à signer
cette
convention,
- approuve
la répartition
de
la prise
en
charge
des
frais
d’entretien
ainsi estimée.
Il est précisé
que
la répartition
des
frais
sera
effectuée
sur
la base
des
prestations
réellement
facturées
à
la
communauté
de
communes.
Un
bilan
sera
réalisé
avant
le mois
de
mars
2026. commune
mu
par
prorata
ges
mi
nors
mi
RTS
vP
ccvB
communes
respective
Urmatt
1360
6%
1857,08
€
928,54
928,54
€
Muhibach
3280
15%
4
478,83
€
2
239,42
2
239,42
€
Russ
3785
17%
5
168,41
€
2
584,21
2
584,21
€
Schirmeck
1500
7%
2
048,25
€
1
024,12
1
024,12
€
La
Broque
500
2%
682,75
€
341,37
341,37
€
Rothau
2260
10%
3
086,03
€
1
543,01
1
543,01
€
Solbach
840
4%
1147,02
€
S73,51
573,51
€
Fouday
880
A%
1
201,64
€
600,82
600,82
€
St.
Blaise
380
2%
518,89
€
259,44
259,44
€
Plaine
1380
6%
1
884,39
€
942,19
942,19
€
Bourg-Bruche
1555
7%
2123,35
€
1
061,68
1
061,68
€
Saulxures
4250
19%
S
803,37
€
2
901,68
2
901,68
€
Saales
Oo
0%
-
€
=
-
€
TOTAL
21970
100%
30
000,00
€
TTC
15
000,00
€
TTC
15
000,00
€TTC
Point
n°5
: Divers
Demande
de
subvention
école
L’institutrice
de
Saint
Blaise
la Roche
sollicite
l’aide
financière
de
la
commune
dans
le
cadre
du
Printemps
de
l'écriture,
pour
finaliser
le projet
"Voyage",
pour
une
visite
au
zoo
de
Mulhouse
le 09
mai
2025
avec
les
2
classes
de
Colroy-la-Roche.
Le
coût
du
transport
s’élève
à
174
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
le versement
d’une
subvention
complémentaire
exceptionnelle
à hauteur
de
174
euros
pour
l’année
2025.
Travaux
communaux
Le
Maire
présente
les
divers
travaux
communaux
en
cours
et/ou
à
prévoir
qui
feront
l’objet
d’un
point
à
l’ordre
du jour
au
prochain
conseil
municipal,
le cas
échéant
:
- la rénovation
des
bancs
du
parc
et de
l’église
est
actuellement
en
cours
par
Christian,
Jean-Louis
et Gérard,
- la réalisation
d’un
système
de
canalisation
des
eaux
pluviales
au
niveau
du
Chemin
de
Blancherupt
pour
un
montant
estimé
à
9
100
euros
H.T.
En
hiver,
les
habitants
de
ce
secteur
ont
difficilement
accès
à
leurs
habitations
en
raison
de
la stagnation
de
l’eau
pluviale
qui
crée
d’importantes
plaques
de
verglas.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
charge
le Maire
de
réaliser
ces
travaux
avant
l’hiver.
- la réfection
de
la toiture
de
l’église
pour
un
montant
estimé
à 3
150
euros
HT,
- la numérotation
des
poteaux
d’incendie
estimée
à 780
euros
H.T.
est
à réaliser
ou
en
régie.
- la mise
en
place
d’un
lampadaire
à énergie
solaire
dans
la Rue
principale.
Informations
voirie
Le
Maire
donne
connaissance
de
l’actualité
en
matière
de
voirie
concernant
le village :
- les
travaux
de
démolition
de
l’annexe
de
l’immeuble
sis
26
rue
principale
menaçant
ruine
sont
terminés.
Suite
à ces
travaux,
le réseau
d’éclairage
public
a été
modifié.
- les
travaux
de
réhabilitation
de
la
ligne
aérienne
63kV
Etival-Saint
Blaise
sont
actuellement
en
cours.
Une
autorisation
pour
effectuer
un
sondage
en
bordure
de
la piste
cyclable
sur
le domaine
communal
a été
donnée.
- les travaux
d’entretien
de
l’ouvrage
d’art
situé
sur
la RD1420
au niveau
de
la boulangerie
par
la Collectivité
Européenne
d’Alsace
avec
la réalisation
d’un
alternat
par
feux
tricolores
du
22/04/2025
au
27/06/2025.
SIVU
des forêts
communales
de
la Bruche
Il
a été
affiché
en
mairie
la
recherche
d’emploi
de
deux
sylviculteurs-bûcherons
à temps
complet
avec
une
possibilité
de
CDI
au
sein
du
SIVU
des
forêts
communales
de
la Bruche.
Bois Une
autorisation
a
été
donnée
à
M.
Raymond
DESAGA
pour
entretenir
et
sécuriser
quelques
parcelles
communales
situées
au
lieu-dit
« Le
Rein
des
Beurheux
».
Le
Maire
précise
également
que
la liste
des
lots
de
bois
est à venir
au
courant
du
mois
d’avril-mai.
Manifestations
,
Le
Maire
donne
connaissance
des
manifestations ayant
fait
l’objet
d’une
demande
et/ou
d’un
affichage
en
mairie : - Nettoyage
de
Printemps
au
foyer
rural
communal
le
samedi
05/04/2025 ,
- Marché
de
Printemps
au
foyer
rural
communal
le
dimanche
13/04/2025,
- Collecte
de
fonds
en
faveur
de
la
Ligue
Contre
le
Cancer
du
Bas-Rhin
par
l’association
«
Une
Rose,
Un
Espoir
—
le Cœur
des
Motards
- Secteur
Vallée
de
la Bruche
» le samedi
26/04/2025,
- Passage
du
Tour
Alsace
2025
cyclisme
le dimanche
03/08/2025. L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à 20h30.
Le
Maire,
Gérard
DESAGA
Le
secrétaire
de
séance,
Christian
KAUFFMANN
Approuvé
en
séance
du
conseil
municipal
du
15
mai
2025
Publié
sur
le site
internet
de
la commune
le
19
mai
2025