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Compte-Rendu - Compte rendu 25052020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Salomé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 25052020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Compte rendu de la séance du Conseil municipal
du 25 mai 2020 à 18h30
Etaient présents : Pierre Canesse, Murielle Part, Gauthier Gavory, Véronique Botte, Jean-Michel
Hoorelbeke, Angélique Lavoisy, Gaëtan Prensier , Monique Hennebelle, Lionel Nowara, Angélique
Moyeux , Roger Ryelandt, Cristelle Delannoy, Thierry Delparte, Nathalie Croain, Hervé Devaux, Marie
Demuer , Daniel Duquesne, Valérie Haessle, Yvan Vergoten, Vincent Delautre, Céline Bonnard, Sébastien
Regucki.
Absent : Michel Brassart
1. Installation du Conseil municipal et élections du maire
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre Canesse, maire, qui a déclaré les
membres du conseil municipal ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Gaëtan Prensier a été désigné en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Ludivine Desplanques et Domenico Pezzulla.
Election du maire
Le Code général des collectivités Territoriales prévoit en son article L 2121-8 que la séance du conseil
municipal pour laquelle il est procédé à l’élection du maire est présidée par le plus âgé des membres
du conseil municipal. Michel Brassart, doyen de l’assemblée, étant absent la présidence de la séance
revient à Pierre Canesse.
Le Code général des collectivités Territoriales prévoit que l’élection du maire a lieu au scrutin secret et
à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal au premier tour de scrutin.
Gauthier Gavory propose la candidature de Pierre Canesse. Vincent Delautre propose sa candidature
et demande au président la parole pour y faire deux annonces. La première est celle d’un recours en
annulation du scrutin du 15 mars dernier près le Tribunal administratif de Lille car nous avons de notre
point de vue constatés quelques irrégularités. Le tribunal a 3 mois pour rendre sa décision. En
attendant on travaillera au sein du conseil municipal. Enfin et je le regrette car ce sont des frais inutiles,
non nécessaires et surtout du stress. En tant que citoyen j’ai mis sur la page « Salomé passionnément »
le dernier conseil filmé. Suite à cette diffusion j’ai eu 2 e-mail de la part de Monsieur Pezzulla, sur ordre
je suppose de Monsieur le maire qui menacant de 45 000€ d’amende et d’un an de prison. Si le but
était de m’intimider, je vous rassure ce n’est pas le cas. J’ai téléphoné à Monsieur le maire et au DGS,
je n’ai pas eu de réponse. Je me suis donc rapproché d’un avocat qui a envoyé un courrier à Monsieur
le maire qui devrait arriver.
Chaque conseiller est invité à l’appel de son nom à déposer son bulletin de vote fermé sur papier blanc
dans l’urne. 2
Les résultats sont :
- Nombre de bulletins : 22
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 22
- Majorité absolue : 12
Ont obtenue :
Pierre Canesse : 19 voix
Vincent Delautre : 3 voix
Pierre Canesse ayant obtenu la majorité absolue au premier tour du scrutin est proclamé maire
2. Fixation du nombre d’adjoint
Sous la présidence de Pierre Canesse, élu maire, le conseil municipal a été invité à fixer le nombre
d’adjoints.
En vertu de l’article L.2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil.
Le nombre de conseillers municipaux étant de 23 pour la commune, le nombre d’adjoints peut
être fixé à 6.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer à six le nombre des adjoints.
Adopté à l’unanimité
3. Election des adjoints
Le maire indique qu’en vertu de l’article L.2122-7-2 du Code général des collectivités Locale dans les
communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque
sexe.
Le maire fait appel aux candidatures
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt auprès du maire des
listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers
municipaux que d’adjoints à désigner.
A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidat aux fonctions d’adjoint au
maire avait été déposée. Cette liste comporte les noms ci -après :
1. Gauthier Gavory
2. Monique Hennebele
3. Jean-Michel Hoorelbeke
4. Angélique Lavoisy
5. Gaëtan Prensier
6. Angélique Moyeux 3
Elle est mentionnée dans les résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de
la liste.
Il est procédé à l’appel nominal et chaque conseiller municipal vote.
Le dépouillement des bulletins donne les résultats suivants :
Premier tour de scrutin :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 3
- Nombre de suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 12
A obtenu :
La liste menée par Gauthier Gavory : 19 voix.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le maire lève la séance
Pierre Canesse
Maire