Déliberation - COMPTE+RENDU+20+MARS

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+DU+27+MARS+2026+

Procès Verbal - COMPTE+RENDU+mars

Procès Verbal - COMPTE+RENDU

Procès Verbal - COMPTE+RENDU

Compte-Rendu - Compte rendu+12+mars+2020

Procès Verbal - COMPTE+RENDU+janvier

Compte-Rendu - Compte rendu+5+juillet+2017

Procès Verbal - COMPTE+RENDU+DU+12+JUILLET+2024

Compte-Rendu - COMPTE+RENDU

Compte-Rendu - compte rendu+CM+30+01+2017

Déliberation - COMPTE+RENDU+20+MARS Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hostens. Lien du pdf (Déliberation - COMPTE+RENDU+20+MARS)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE-RENDU

Conseil municipal

Vendredi 20 mars 2026 à 18h30

Monsieur Jean-Louis Darthiail, Maire sortant, ouvre la séance par l’explication de l’ordre du jour : L'installation du nouveau conseil municipal par l’élection du Maire et des 5 Adjoints. Il procède à l’appel des 19 conseillers qui répondent tous présents.

Le Président de séance est nommé parmi les conseillers les plus âgés : Gilles BONNET. La secrétaire de séance sera Céline DUBOS.

Le Président prend la parole pour expliquer que cette séance, comme les suivantes, sera filmée selon les engagements pris pendant la campagne électorale, que seuls les membres du Conseil Municipal apparaîtront et qu’elle sera ensuite diffusée sur les réseaux sociaux très rapidement.

1- 2026025 — DELIBERATION RELATIVE A L'ELECTION DU MAIRE

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-7, L2122-1,

L2122-4 et L 2122-7, L2122-8,

Considérant que le plus âgé des membres présents du conseil municipal prend la présidence de l’assemblée, il est choisi aussi un secrétaire de séance Madame Céline DUBOS, ainsi que 2 assesseurs, Mademoiselle Justine DUPUCH et Monsieur Philippe BORDES,

Considérant que Monsieur Gilles BONNET, Président invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire par vote à bulletin secret, conformément à l’article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales susvisé,

Considérant que Monsieur Gilles BONNET, Président, lance 1’appel à candidature pour la fonction de Maire,

Considérant la candidature de : Monsieur Gilles BONNET,

Considérant que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue,

Considérant que chaque conseiller municipal est alors invité à déposer dans l'urne son enveloppe contenant son bulletin de vote,

Après avoir procédé aux opérations de vote, le dépouillement fait apparaître les résultats suivants :

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19

Nombre de Conseillers Municipaux présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

Nombre de bulletins blancs : 0

Suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 10

ONT OBTENU : Monsieur Gilles BONNET 16 voix (seize voix) Madame Johana DJUKANOVIC 2 voix (deux voix)

Page 1 sur 3Monsieur Xavier VILLAIN 1 voix (une voix)

Monsieur Gilles BONNET ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est élu

Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

2- 2026026 - DELIBERATION RELATIVE A L’ELECTION DES 5 ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7-2, L

2122-10 et L2121-2,

Le Maire invite le conseil municipal à procéder à 1’élection des 5 adjoints,

Les adjoints sont désignés pour la même durée que celle du conseil municipal.

Considérant que le Maire, Monsieur Gilles BONNET, prend la présidence de l'assemblée, il est choisi

aussi un secrétaire de séance Mme Céline Dubos ainsi que 2 assesseurs, Mademoiselle Justine DUPUCH et Monsieur Philippe BORDES,

Considérant que Monsieur Gilles BONNET, Président invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection des adjoints par vote à bulletin secret, conformément à l’article L2122-7 du Code Général

des Collectivités Territoriales susvisé,

Considérant que Monsieur Gilles BONNET, Maire, lance l’appel à candidature pour la fonction d'Adjoint,

Considérant la candidature de : Madame Johana DJUKANOVIC, Monsieur Philippe BORDES, Madame Maëva ROUMILLY DULOU, Monsieur Xavier VILLAIN, Madame Cindy BACUS ;

Considérant que le conseil municipal élit les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue,

Considérant que chaque conseiller municipal est alors invité à déposer dans l'urne son enveloppe contenant son bulletin de vote,

Après avoir procédé aux opérations de vote, le dépouillement fait apparaître les résultats suivants :

À OBTENU : 1” Adjoint : Madame Johana DJUKANOVIC : 19 voix (dix neuf)

2° Adjoint : Monsieur Philippe BORDES : 19 voix (dix neuf)

3' Adjoint : Madame Maëva DULOU :19 voix (dix neuf)

4° Adjoint : Monsieur Xavier VILLAIN : 19 voix (dix neuf)

5° Adjoint : Madame Cindy BACUS :19 voix (dix neuf)

Monsieur le Maire :

. précise les domaines d’action des 5 Adjoints :

. Madame Johana DIUKANOVIC Secrétariat Général, Budget, Subventions . Monsieur Philippe BORDES Services techniques, Patrimoine, Urbanisme

. Madame Maëva ROUMILLY DULOU Affaires scolaires, CCAS

. Monsieur Xavier VILLAIN Développement économique

. Madame Cindy BACUS Vie Associative, Création du Lien

. informe qu’une demande va être faite à la Préfecture afin de changer le lieu de réunion du Conseil Municipal, la salle du conseil étant un peu petite pour accueillir les 19 membres et l’auditoire ; la salle

Page 2 sur 3. des fêtes serait préférée.

. donne lecture de la Charte de l’Elu Local pour laquelle il veillera à son application scrupuleuse

. remercie les conseillers ainsi que l'auditoire pour leur confiance et leur présence

. indique qu’il sera présent dès lundi 23 mars 2026 9h30 à la Mairie

La prochaine réunion du Conseil Municipal est envisagée vendredi 27 mars 2026 suivie d’un apéritif, sous réserve de la capacité à envoyer les convocations lundi 23.

La séance est levée à 19h40.

3- QUESTIONS DIVERSES DU PUBLIC

La signature de la constitution communale évoquée pendant la campagne ? Réponse de Monsieur le Maire : oui, lors du prochain conseil municipal ; la séance du jour étant consacrée à l’élection du Maire et des Adjoints. Il sera également signé le règlement intérieur.

Le nombre d’adjoints passe de 4 à 5, le budget pour leur rémunération sera-t-il augmenté ? Réponse de Monsieur le Maire : vraisemblablement. S’agissant d’une enveloppe allouée par l'Etat, il n’y aurait à priori (à vérifier) pas d’impact sur les finances de la commune. Par ailleurs, Monsieur le Maire souhaite que tous les conseillers municipaux puissent recevoir une indemnité pour leur travail sur des projets importants. A voir comment mettre en oeuvre.

Monsieur Cédric Ré indique que pendant sa précédente mandature, il avait été nommé un Conseiller Municipal délégué qui touchait une rémunération en plus des 4 adjoints et du Maire.

La secrétaire de séance,

Céline Dubos

Page 3 sur 3