Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100927 oj
Document publié le Lundi 27 septembre 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100927 oj)
Thèmes du document : Logement, Banque, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
ENVIRONNEMENT
1. → PROJET PARC EOLIEN EN MER : position du Conseil communautaire
2. → BASSIN DU FLEUVE HERAULT - PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (plan d'aménagement et gestion durable de la ressource et le règlement) : avis du Conseil communautaire conformément à l'article L 212-6 du code de l'environnement
3. → PROJET "BIODIREEF" - RECIFS ARTIFICIELS LANCE PAR LE DEPARTEMENT : définition de l'intérêt communautaire et participation financière de la CAHM
4. → SITE NATURA 2000 - "LA GRANDE MAïRE" : animation du site, demande de subvention
5. → SITE NATURA 2000 - "LE COUR INFERIEUR DE L'HERAULT" : élaboration du document d'objectifs, demande de subvention
6. → CONVENTION SERVITUDE IK 115 SUR AGDE
HABITAT
7. → FINANCEMENT DES LOGEMENTS SOCIAUX
LOGEMENTS SOCIAUX - GARANTIES D'EMPRUNTS :
→ 43 logements locatifs sociaux à Florensac sur l'Opération "rue de Badassac" :garantie d'emprunts auprès de Hérault Habitat
8.→ 228 107,00 € représentant 25% de 912 428,00 € en prêt PLAI Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -40 pdb (point de base)
9.→ 73 201,00 € représentant 25% de 292 804,00 € en prêt PLAI Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base)
10.→ 509 343,00 € représentant 25% de 2 037 372,00 € en prêt PLUS Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +40 pdb (point de base)
11.→ 163 451,25 € représentant 25% de 653 805,00 € en prêt PLUS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base)
→ 20 logements locatifs sociaux à Montagnac sur l'Opération "Le Patio de l'Esplanade" : garantie d'emprunts auprès de SFHE Groupe Arcade (annule et remplace les délibérations n°10e) sur le PLS Construction et n°10g) sur le PLS Complémentaire
12.→ 62 022,00 € représentant 75% de 82 696,00 € en prêt PLS Construction sur 30 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +136 pdb (point de base), avec 14 mois de préfinancement maximum
Ordre du Jour Conseil communautaire du 27 septembre 2010 1/3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 27 SEPTEMBRE 2010 à 18 heures
salle Bonnafous à PEZENAS 13.→ 62 022,00 € représentant 75% de 82 696,00 € prêt PLS Complémentaire sur 40 ans aux taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60pdb (point de base) avec 14 mois de préfinancement maximum
→ 37 logements locatifs sociaux à Vias sur l'Opération "Hostal Lou Gabel" : garantie d'emprunts
auprès de SFHE Groupe Arcade
14.→ 332 727,00 € représentant 75% de 443 636,00 € en prêt PLAI Construction BBC sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -40 pdb (point de base)
15.→ 111 125,25 € représentant 75% de 148 167,00 € en prêt PLAI Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt -20 pdb (point de base)
16.→ 1 228 251,00 € représentant 75% de 1 637 668,00 € en prêt PLUS Construction BBC sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +40 pdb (point de base)
17.→ 410 217,00 € représentant 75% de 546 952,00 € en prêt PLUS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +60 pdb (point de base)
18.→ 187 358,25 € représentant 75% de 249 811,00 € prêt PLS Construction sur 40 ans aux taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +110 pdb (point de base)
19.→ 74 654,25 € représentant 75% de 99 539,00 € en prêt PLS Foncier sur 50 ans aux taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +110 pdb (point de base)
20. → REFECTION DE FAÇADE : dossier de subvention SCI BDD AGDE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
21. → PAEHM "LA MEDITERRANEENE" : acquisition foncière complémentaire (parcelle cadastrée section HK numéro 0184) situé 34 avenue Raymond Pitet au prix de 88 000 €
22. → PAEHM "LA CROUZETTE" A SAINT THIBERY : vente du lot n°16 d'une superficie de 1 434 m² à la Société S.a.r.l. SECMA LR (annule et remplace la délibération n°30b du 16-05-2006)
PERSPECTIVE & PLANIFICATION
23.→ MISE EN PLACE D'UN PERIMETRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PERIURBAINS (PAEN) SUR LES VERDISSES DES COMMUNES D'AGDE ET DE VIAS
EMPLOI & FORMATION
24.→ PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI : demande d'avenant à la convention de subvention globale FSE
25.→ PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI : demande d'avenant à la convention avec le Conseil Général
26.→ PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI : chantier d'insertion "Métiers de l'hôtellerie de plein air"
27.→ AJUSTEMENTS DE LA PROGRAMMATION 2009/2010
PATRIMOINE
28. → CONVENTION PREVENTIVE DU PATRIMOINE MOBILIER : Avenant à la convention Etat (DRAC Languedoc-Roussillon)
29. → CONVENTION PREVENTIVE DU PATRIMOINE MOBILIER : approbation du règlement d'intervention
Ordre du Jour Conseil communautaire du 27 septembre 2010 2/3 POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
30.→ CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE : convention de gestion entre la CAHM et la ville d'Agde
31. → BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM - EXERCICE 2010 : Décision Modificative n°3
32.→ – EXONÉRATION DE LA COTISATION FONCIÈRE DE ENTREPRISES EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS DE SPECTACLES CINÉMATOGRAPHIQUES
33.→ LA COTISATION MINIMUM DE LA COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum
34.→ ASSOCIATION "LES AMIS DU POULAIN" : attribution d'une subvention dans le cadre de la "Fête des fifres et des tambours" organisée le week-end des journées européennes du patrimoine
ADMINISTRATION GENERALE
35.→ SALON DU PATRIMOINE DU 4 AU 7 NOVEMBRE 2010 : prise en charge des frais
MARCHES PUBLICS
36.→ FOURNITURE DES SACS A DECHETS : attribution du Marché
RESSOURCES HUMAINES
37. → MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : création d'un poste de Directeur territorial et d'un poste d'Assistant socio-éducatif
38.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Ordre du Jour Conseil communautaire du 27 septembre 2010 3/3