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Conseil Municipal - 2024.14.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+14+MARS+2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.14.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+14+MARS+2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/03/2024
Morcenx-la-Nouvelle
Publié
le
18/03/2024
hi
MAIRIE
de SINDÈRES
ID
:040-200084713-20240814
2024
14
DE
+
Seed
5Al
|
°
ŒTLCÉÉ.
=
Ge
as
MeURNE
Garou
TO
LANDES
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
14 MARS
2024.
Conseillers
en
exercice
:
33
Présents
:
22
Pouvoirs
:
8
Absents
:
3
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
Mars,
à dix-neuf
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
et
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
huit
Mars
deux
mille
vingt-quatre,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents :
M.
Paul
CARRERE,
Maire,
MM.
Isabelle
CANTEGREIL,
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY,
Rose-Marie
ABRAHAM,
Christelle
GUILHEMSAN,
Vannick
VILLATORO,
Anaïs
CADIS,
Daniel
BIREMONT,
Nathalie
MOMEN,
Adjoints
MM.
Philippe
BOUCHONNEAU,
Martine
COULOUDOU,
Daniel
REISEMBERG,
Marie-
Christine
ALTIMIRA,
Pascale
MOURIÈERE,
Angélina
GUILHEMSAN,
Nacira
LAROUSSE,
Christian
PIT,
Arnaud
BRUNET,
Philippe
ESPUNA,
Katia
LEFEVRE,
Anaïs
BAREYT,
Mickael
EECKHOUDT
Absents
excusés
ayant
donné
Pouvoirs
:
Claude
LABORDE
à
Christian
PIT
Alain
CLOUTOUR
à Daniel
BIREMONT
Véronique
CARRERE
à Nacira
LAROUSSE
Didier
STEVENIN
à Yannick
VILLATORO
Michel
GOURDON
à
Christelle
GUILHEMSAN
Nicolas
MATHIO
à Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY
Cyril
BIREMONT
à Paul
CARRERE
Céline
BROQUERE
à Anaïs
BAREVT
Absents
:
MM.
Luc
SCOGNAMIGLIO,
Pierre
GALIBERT,
Annick
CREISMEAS
Secrétaire
de
séance
:
M.
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY
Délibération
n°
2024.14.
Objet
: ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2024. Mairie
de
Morcenx-la-Nouvelle
- 2 place
Léo
Bouyssou
- 40110
Morcenx-la-Nouvelle
- Tél.
05
58
04
19
00
mairie
@morcenxlanouvelle.fr Qu
Fe
Reçu
en préfecture
le 18/03/2024
(5
}
Publié le 18/08/2024
|
ID : 040-200084713-20240314-2024 14-DE Envoyé
en
préfecture
le
18/03/2024
{&
Délibération
n°
2024.14.
Objet
: ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2024. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14
Mars
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à mains
levées,
à l’unanimité
. ADOPTE
l’ordre
du jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
14
Mars
2024
dont
le
détail
suit : l.Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la commune
- Création
de
postes
au
01.06.2024
suite
à
réorganisation
des
services
2.Création
d’un
emploi
temporaire
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
service
scolaire
(en
application
de
l’article
1.332-23
1°
du
code
général
de
la
fonction
publique)
3.Création
de
deux
emplois
temporaires
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
a
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
service
voirie
(en
application
de
l’article
1.332-23
1°
du
code
général
de
la fonction
publique)
4.Avis
sur
la demande
d'affiliation
du
centre
départemental
d’action
sociale
des
landes
au
Centre
De
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
des
Landes
(CDG40)
5.Orientations
budgétaires
2024
— Commune
de
Morcenx-la-Nouvelle.
Budget
communal
6.Compte
de
gestion
2023
— Commune
de
Morcenx-la-Nouvelle
7.Compte
de
gestion
2023
- Lotissements
communaux
de
Morcenx-la-Nouvelle
8.Examen
des
comptes
administratifs
2023
—
Commune
de
Morcenx-la-Nouvelle,
lotissements
communaux
de
Morcenx-la-Nouvelle
9.Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
—
Budget
principal
de
Morcenx-la-Nouvelle
10.Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
-
lotissements
communaux
:
lotissement
Pernautuc
II.
I1.Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
-
lotissements
communaux:
lotissement
du
Bourdiou 12.Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
-
lotissements
communaux:
lotissement
de
l’Hoste 13.Demande
de
financements
pour
la
création
d’une
régie
maraîchère.
Abroge
et
remplace
la
délibération
n° 2024.09
14.Mise
en
œuvre
du
permis
de
louer.
15.Convention
avec
ATLANDES
de
délimitation
et condition
de
l’entretien
des
voies.
Questions
diverses
—
Informations.
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
conformément
à
l’article
R421-1
à
R
421-7
du
Code
de
Justice
administrative
le Tribunal
Administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
via
le
site
Internet
http: //telerecours.fr
Fait
à Morcenx-la-Nouvelle,
le
14/03/2024
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY.