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Ordre du Jour - ODJ CM 21 07 2022
Document publié le Jeudi 21 juillet 2022 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21 07 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2022
▪ Désignation du secrétaire pour la séance du 21 juillet 2022
▪ Adoption du procès-verbal de la séance du 23 mai 2022
FINANCES
1- CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
2- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL 2022
SUBVENTIONS
3- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ACCES AU DROIT DU VAR – ANNEE 2022
4- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES BOULOMANES DU CREUX ST-GEORGES
URBANISME
5- MODIFICATION DU PROCES-VERBAL DE TRANSFERT A LA METROPOLE DES BIENS APPARTENANT A LA COMMUNE
RESSOURCES HUMAINES
6- CREATION D’UN POSTE A TEMPS COMPLET – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT – DIRECTION DES FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ET COMMANDE PUBLIQUE
7- CREATION D’UN POSTE A TEMPS NON COMPLET (90%) – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT – CUISINE CENTRALE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
8- CREATION DE DEUX POSTES D’AGENT DE MAITRISE
9- CREATION DE POSTES – BRIGADE DE JOUR DE LA POLICE MUNICIPALE
10- OBLIGATION D’EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES – DECLARATION 2022 SUR EFFECTIFS 2021
11- CONVENTION VISANT GESTION DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR
12- CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE « ASSSISTANCE RETRAITE » DU CENTRE DE GESTION DU VAR
INTERCOMMUNALITE
13- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES COMMUNES MEMBRES DU LOGICIEL D’ALERTE A LA POPULATION (PICS)
14- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE DECLALOC ADMINISTRATION GENERALE
15- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE MESURES DE RESPONSABILISATION AVEC LE COLLEGE LOUIS CLEMENT
16- ACTUALISATION DE CERTAINS REGLEMENTS INTERIEURS
A- RESTAURATION SCOLAIRE
B- ALSH
C- SALLE DES FETES SQUARE MARC BARON
17- PRESENTATION DE LA DECISION MUNICIPALE RELATIVE A L’OUVERTURE D’UNE CLASSE A L’ECOLE MATERNELLE LOUIS CLEMENT
18- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES RELATIVES A LA MODIFICATION DES REGIES
19- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES RELATIVES AUX TARIFS PUBLICS LOCAUX
20- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES RELATIVES A LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS
21- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES D’ESTER EN JUSTICE