Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE DU 21 MARS 2026
Procès Verbal - doc1121
Compte-Rendu - doc1130
Procès Verbal - PV SEANCE DU 20 MARS 2024
Procès Verbal - PV SEANCE DU 25 FEVRIER 2026
Compte-Rendu - compte renducmdu20avril2017 2659
Compte-Rendu - compte renducmdu15mai2019 3220
Déliberation - doc2899
Compte-Rendu - compte renducmdu27mai2020 3477
Procès Verbal - PV SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
Procès Verbal - doc1120
Document publié le Samedi 22 mars 2008 par la commune d'Ulmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc1120)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2008
Le vingt-deux mars deux mil huit, à dix heures trente minutes, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie.
Présents : FOULON Gilles, COUTELET Michel, CLEMOT Catherine, PILLIER Jean-Yves, BEAUMONT Martine, ROBINEAU Caroline, GUILLAUME Didier, DAVASE Alain, BILLY Dominique, HUBERT Gabriel.
Absent excusé : CUSSONNEAU Christian (pouvoir donné à Monsieur GUILLAUME Didier).
La séance est ouverte sous la présidence de Madame FROUIN Jacqueline, maire, qui déclare les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Secrétaire de séance : Monsieur PILLIER Jean-Yves.
Election du maire :
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Monsieur HUBERT Gabriel, prend la présidence de l’assemblée.
Au premier tour de scrutin, les résultats sont les suivants :
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés : 10
Nombre de suffrages nuls : 01
Ont obtenu : . GUILLAUME Didier : 8 voix,
. HUBERT Gabriel : 2 voix.
Monsieur GUILLAUME Didier est proclamé maire et est immédiatement installé.
Détermination du nombre d’adjoints :
Monsieur le Maire indique que conformément aux articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer d’un adjoint au maire au minimum, qu’elle peut disposer de trois adjoints au maximum et qu’à ce jour, elle disposait de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal fixe à trois le nombre des adjoints au maire de la commune.
Election du premier adjoint :
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés : 09
Nombre de suffrages nuls : 02
Ont obtenu : . HUBERT Gabriel : 2 voix,
. PILLIER Jean-Yves : 7 voix.
Monsieur PILLIER Jean-Yves est proclamé premier adjoint et est immédiatement installé.
Election du deuxième adjoint :
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés : 10
Nombre de suffrages nuls : 01
Ont obtenu : . BILLY Dominique : 3 voix,
. DAVASE Alain : 7 voix.
Monsieur DAVASE Alain est proclamé deuxième adjoint et est immédiatement installé.
Election du troisième adjoint :
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages exprimés : 09
Nombre de suffrages nuls : 02
Madame CLEMOT Catherine a obtenu : 9 voix.
Madame CLEMOT Catherine est proclamée troisième adjoint et est immédiatement installée.
La séance est levée à 11 heures 20 minutes.
Et ont signé les membres présents,