Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 18 JUILLET 2024
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - CM 61 PV JUILLET
Déliberation - liste deliberations 121224
Déliberation - LISTE DELIBERATION 19 SEPTEMBRE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27112025
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 20 avril
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 23 mars
Déliberation - 3 liste des deliberations SEANCE 25 MAI
Déliberation - AFFICHAGE LISTE DELIBERATIONS 12.22
Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 17 JUILLET 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste DES Deliberations 17 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Eau et assainissement,
4 rue de l'Hôtel de Ville
37370 Neuvy le Roi
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 17 JUILLET 2025
Instaurée par l’article L.2121-25 modifié du CCGT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des
actes pris par les collectivités territoriales
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept juillet, à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués,
se sont réunis à la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Flavien THÉLISSON, Maire.
Étaient présents : Flavien THÉLISSON, Agnès PRUNET, Guillaume PIOCHON, Anne GOGUÉ, Nicolas GROSSI, Geoffrey BEDU, Eric
BRIAULT, Philippe CHANDONNAY, François LECHRIST, Patricia VINCENT.
Absents : Yannick BARRIOS, Pauline LANDAIS, Justine MARCHAND.
Pouvoirs : Pauline LANDAIS
Secrétaire de séance : François LECHRIST
° CM_44-2025 — Approbation du procès-verbal du 19 juin 2025 : délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_45-2025 -— Tarif Restauration scolaire 2025/2026: délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_46-2025 -— Restauration scolaire: Mise en place d’une charte de bonne conduite et d’un « Permis de bonne
conduite » délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_47-2025 - Restauration scolaire : règlement intérieur; délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
e CM_48-2025 -— Coût de revient d’un élève à l’école publique des Tilleuls 2024/2025 : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_49-2025 -— Participation RASED 2024/2025 : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_50-2025 -— Prévoyance santé : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_51-2025 - Vente de parcelles Bois de la Limetière : délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_52-2025 — Vente immeuble 1 rue de l’Hôtel de Ville : délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_53-2025 — Admissions en non-valeurs 2025, Budget COMMUNAL 63000 : délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés
e CM_54-2025 — Admissions en non-valeurs 2025, Budget EAU 63001 : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés
e CM_55-2025 — Admissions en non-valeurs 2025, Budget ASSAINISSEMENT 63002 : délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_56-2025 — DECISION BUDGETAIRE MODIFCATIVE N°1 2025, Budget EAU 63001: délibéré à l’unanimité des
membres présents et représentés
e CM_57-2025 — DECISION BUDGETAIRE MODIFCATIVE N°2 2025, Budget ASSAINISSEMENT 63002 : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_58-2025 -— Organe délibérant Communauté de Communes Gâtine-Racan : délibéré à l'unanimité des membres
présents et représentés