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Déliberation - Liste DES Deliberations 18 JUILLET 2024
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Neuvy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 18 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
4 rue de l'Hôtel de Ville
37370 Neuvy le Roi
NEUVY-LE-ROI
RER TS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 18 JUILLET 2024
Instaurée par l’article L.2121-25 modifié du CCGT
Ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation
des actes pris par les collectivités territoriales
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit juillet, à vingt heures et trente minutes, les membres du conseil municipal,
légalement convoqués, se sont réunis à Salle du Conseil, sous la présidence de Flavien THELISSON, le Maire.
Étaient présents : Flavien THELISSON, Guillaume PIOCHON, Anne GOGUÉ, Nicolas GROSSI, Geoffrey BEDU, François
LECHRIST, Philippe CHANDONNAY, Pauline RENAUDIN, Patricia VINCENT, Justine MARCHAND.
Secrétaire de séance : Justine MARCHAND
e CM_57-2024 : tarif restauration scolaire 2024/2025 : délibéré à l’unanimité des membres présents
et représentés
e CM_58-2024 : Participation aux frais de fonctionnement RASED 2023/2024 : délibéré à l'unanimité
des membres présents et représentés
e CM_59-2024 : Convention financière réseau gaz avec le SIEIL : délibéré à l’unanimité des membres
présents et représentés
e CM_60-2024 : Convention de mise à disposition du parc existant éclairage public avec le SIEIL :
délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés
e CM_61-2024 : Validation emprunt 2024 : délibéré à l’unanimité des membres présents et
représentés
° CM_62-2024 : CDG37, Adhésion à l'accompagnement à l'archivage : délibéré à l'unanimité des
membres présents et représentés
+ CM_63-2024 : Budget Communal 2024 : décision budgétaire modificative n°1 : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_64-2024 : Budget Annexe Eau 2024 : décision budgétaire modificative n°1 : délibéré à
l’unanimité des membres présents et représentés
e CM_65-2024 : Budget Annexe Assainissement 2024 : décision budgétaire modificative n°1 : délibéré
à l'unanimité des membres présents et représentés
représentés