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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 08 SEPTEMBRE 2020 CM
Document publié le Mardi 8 septembre 2020 par la commune de Tresserre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 08 SEPTEMBRE 2020 CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Pyrénées
Orientales
COMMUNE
DE
TRESSERRE
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
8
Septembre
2020
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 14
Membres
absents
excusés
: 1
Membres
absents :
Procurations
: 1
Conseillers
municipaux
votants
: 14
Présents
:
Michel
THIRIET,
Nathalie
ARASA,
Sabine
BAILLIE,
Aurélie
BONAFOS,
isabelle
GOUILLART,
Laurent
LEBRETTE,
Jean-Pierre
LHOTE,
Paul
MILHE
POUTINGON,
Hervé
PARRA,
Stéphanie
PLANES,
Darren
RIGBY,
Jean-Baptiste
TRILLES,
Frédérique
VAQUER.
Absent
excusé
avant
donné
procuration
: Philippe
COURTIAL
à Jean-Baptiste
TRILLES
N°
OBJET
PROPOSITION
VOTE
DELIB 2020-015
|
Fonctionnement
des
Approbation
du
règlement
Intérieur
du
Conseil
Adoption
à
la
assemblées
Municipal
organisé
comme
suit
:
majorité
des
1/
Organisation
des
réunions
du
conseil
municipal
voix
14
pour
2/
Les
commissions
consultatives
1
abstention
3/ La
tenue
des
séances
4]
Le
déroulement
des
séances
5/ Les
comptes
rendus
et la publicité
des
délibérations
2020-016 |
Fonctionnement
des
Adoption
du
Règlement
de
fonctionnement
des
Adoption
à
assemblées
commissions
municipales
ouvertes
l'unanimité
2020-017 |
Fonctionnement
des
Création
et composition
de
la commission
municipale
Adoption
à
assemblées
« Culture
et
Festivités
»
l'unanimité
Membres
élus
: M.
THIRIET
- P.COURTIAL-F.
VAQUER
- N.
ARASA
-— À.
BONAFOS
—
1. GOUILLART
Membres
extérieures
: C.
ALASSET
— J,
RICARD
- G.
MANZANARES
- H.
BERINGUIER
- C.
ROUX
- M.
BELLAVISTA
2020-018 |
Fonctionnement
des
Création
et composition
de
la Commission
d'Appels
Adoption
à
assemblées
d'Offres :
l'unanimité
Membres
titulaires
: M.
THIRIET
- JB.
TRILLES
- D.
RIGBY
-— L.
LEBRETTE
Membres
suppléants
: S.
PLANES
- JP.
LHOTE
- N.
ARASA
- !. GOUILLART 2020-019
|
Fonctionnement
des
Composition
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
|
Adoption
à
assemblées
Directs :
l'unanimité
Proposition
d'une
liste
de
24
membres
pouvant
siéger
dans
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
dont
les
12
membres
seront
désignés
par
le
Directeur
des
services
fiscaux
2020-020 |
Délégation
de
Service
|
Signature
d’un
avenant
portant
modification
des
horaires
Adoption
a la
Public
de
fermeture
sur
le contrat
de
Délégation
de
Service
mao
Public
du
café-épicerie
« Le
Petit
Chaudron
»
voix
pour
2020-021
|
Groupement
de
Signature
d'une
convention
constitutive
de
groupement
|
Adoption
à
Commande
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité,
de
fourniture
et |
l'unanimité
de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique
Les
délibérations
ci-dessus
peuvent
faire
l'objet
d’un
recours
gracieux
dans
les
deux
mois
à
compter
de
leur
affichage.
Elles
peuvent
également
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
dans
les
deux
mois
à
compter
de
sa
publicité
devant
le tribunal
administratif
de
Montpellier
Affiché
le
15/09/2020
La
secrétaire
de
séance
Isabelle
GOUILLART