Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 05 04 2022 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 05 05 2021 CM
Compte-Rendu - 28 JUILLET COMPTE RENDU CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 08 SEPTEMBRE 2020 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 02 2022 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 22 03 2022 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 12 04 2022 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 05 07 2021 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 14 12 2021 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 15 06 2021 CM
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 05 2022 CM
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Tresserre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 17 05 2022 CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
LC Conseillers municipaux en exercice : 15 Membres présents : 14 COMPTE RENDU DE ELA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 MAI 2022
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Pyrénées Orientales
COMMUNE DE TRESSERRE
Membres absents ayant donné procuration : 1
Conseillers municipaux votants : 15
Présents : Michel THIRIET, Nathalie ARASA, Sabine BAILLIE, Philippe COURTIAL, Isabelle GOUILLART, Jean-
Pierre LHOTE, Aurélie LOPIS, Paul MILHE POUTINGON, Hervé PARRA, Stéphanie PLANES, Darren RIGBY, Jean-
Baptiste TRILLES, Frédérique VAQUER, Cyrille XIFFRE.
Absent excusé :
Absents excusés ayant donné procuration : Laurent LEBRETTE à Jean-Baptiste TRILLES.
Secrétaire de séance : Darren RIGBY a été désigné secrétaire de séance, assisté de Mme Christine SERVAIS, Directrice
Générale des Services.
N° | Objet DELIBÉRATIONS VOTE 2022-022 | École Vote de l’organisation du temps scolaire pour 2 ans (2022-2023 / 2023-2024) Majorité 1 contre
14 pour
2022-023 | Finances | Vote de l’adoption des accords protocolaires Copy Sud et CM CIC Leasing Unanimité publiques
2022-024 | Finances | Vote de l’avenant au protocole RES (Point publiques reporté) 2022-025 | Finances | Vote de la décision modificative du budget n°1 Unanimité publiques
2022-026 | Finances | Vote de l’attribution de subventions aux associations Unanimité publiques
Les délibérations ci-dessus peuvent faire l’objet d’un recours gracieux dans les deux mois à compter de leur affichage. Elles peuvent également faire l’objet d’un recours contentieux dans les deux mois à compter de leur publicité devant le tribunal administratif de Montpellier.
Affiché le
Le secrétaire de séance
Darren RIGBY
Ex