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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
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Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Transports,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
35
novembre
2023
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le
mercredi
15
du
Membres
présents
:
59
mois
de
novembre,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
:
19
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
09/1/2023
Date
de
transmission
:
21/1/2023
Date
de
mise
en
ligne
:
22/1/2023
Présents : M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BAUMELIN
Christian,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
M.
DELMOND
Max,
Mme
DINTEN
Françoise,
M.
FERON
Jules,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
Mme
FRANCOIS
Christine,
M.
FUCHS
Gilbert,
M.
GASSER
Lucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GINDER
Philippe,
M.
GISSY
Bertrand,
Mme
HELGEN
Sandrine,
M.
HUTTENSCHMITT
Denis,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KERN
Gérard,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
KNIBIELY
Philippe,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
LATSCHA
Gaston,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-Paul,
M.
MIEINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PILLERI
Angelo,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
M.
SCHICKEIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine,
Mme
SFEIR
Lola,
M.
SIBOLD
Clément,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
M.
WILHELM
Mathieu,
Mme
WOGENSTAHE
Nadine,
M,
WOLGENSINGER
André,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés :
|
M.
BACHMANN
Florian
(pouvoir
à
Mme
CHOQUET
Sylvie},
Mme
CAZES
Hélène,
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
M.
FERON
Jules),
Mme
CHAPPEL
Josiane
(pouvoir
à
M.
LATSCHA
Gaston),
M.
ECKES
Raymond
{pouvoir
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale),
M.
FUCHS
Serge,
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGEOFF
Karin
(pouvoir
à
M
KNIBIELY
Philippe),
M.
GIEGELMANN
Hubert
(pouvoir
à
M.
SCHICCA
Daniel},
M.
KAHRIC
Franck,
M.
KASTLER
André
(pouvoir
à
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne),
Mme
LEFEBVRE
Martine
(pouvoir
à
Mme
SCHMITT-
MEVYER
Sandrine),
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
Hubert,
Mme
MUÜTH
Sandra,
Mme
ROSSE
Christiane
(pouvoir
à
M.
SCHACHER
Francis),
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel
(pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal),
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne
(pouvoir
à
Mme
SFEIR
Lola),
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WILLER
Christèle
Secrétaire
de
séance :
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231115-20231115p22-DE Date de télétransmission : 21/11/2023 Date de réception préfecture : 21/11/2023 2240
QUESTION
Convention
de
partenariat
relative
à
la
participation
de
Saint-Louis
Agglomération
à
l'organisation
et
à
l'animation
du
« DEFI
J'Y
VAIS
1!»
(DELIBERATION
2023-169)
Dans
le
cadre
de
sa
démarche
de
labellisation
Climat
Air
Energie,
Saint-Louis
Agglomération
agit
en
faveur
de
la
réduction
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre,
notamment
dans
le
secteur
des
transports.
Sa
politique
vise,
en
outre,
à
favoriser
l'utilisation
des
transports
alternatifs
à
la
voiture
individuelle
(politique
vélo,
développement
des
transports
en
commun,
parking
de
covoiturage,
autopartage,
parking
relais
tram...).
A
ce
titre,
Saint-Louis
Agglomération
renouvelle
sa
participation
au
« DEFI
J'Y
VAIS
»,
organisé
à
l'échelle
du
Grand-Est.
Suite
à
l'arrêt
du
portage
du
défi
par
Vélo
Mobilités
Actives
Grand
Est,
l'association
Initiatives
Durable
reprend
les
missions
de
coordination,
d'organisation
et
d'animation
du
Défi
pour
les
éditions
futures.
Ce
projet
s'inscrit
également
dans
la démarche
réglementaire
du
territoire
au
titre
du
Plan
Climat-Air-Energie
Territorial.
L'ADEME
apportant
son
soutien
financier
auprès
de
l'association
pour
l'accompagner
dans
ce
projet,
pour
une
période
de
3
ans,
il
convient
de
reconduire
le
défi
et
ses
déclinaisons
(entreprises,
écoles,
multimodal)
pour
les
trois
prochaines
années
également. La
convention
de
partenariat
pluriannuelle,
en
annexe
de
la
présente
délibération,
précise
les
conditions
de
versement
de
la
contribution
annuelle
de
1500
€
de
Saint-
Louis
Agglomération
à
Initiatives
Durables,
dans
le cadre
de
l'organisation
de
ce
défi.
Il est
ainsi
proposé
au
Conseil
de
Communauté:
-
d'attribuer
et
de
verser
la
quote-part
de
participation
de
Saint-Louis
Agglomération
au
défi,
d'un
montant
de
1500
€
annuel,
à
l'association
Initiatives
durables,
structure
porteuse
du
projet
et
d'accueil
du
chargé
de
mission
dédié
à
l'organisation
du
défi
:
-__
d'approuver
les
modalités
de
la
convention
de
partenariat
pluriannuelle
du
«
DEFI
J'Y
VAIS
! » à signer
avec
l'association
Initiatives
Durables
pour
les
éditions
2024,
2025,
2026 et
jointe
en
annexe
de
la
présente
délibération
;
-
d'autoriser
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
notamment
en
cas
d'avenant.
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
ces
propositions.
nforme, O
novembre
2023
Pour
extrait
Saint-Louis,
La
Secrétaire
dé
séahce,
Le
Préside
Pascale SCH
Jean-Mar£
DÉICHTMANN-
TES
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231115-20231115p22-DE Date de télétransmission : 21/11/2023 Date de réception préfecture : 21/11/2023