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Conseil Municipal - seance conseil 22 11 17 deuxieme partie
Compte-Rendu - Seance 2021 01 11
Document publié le Lundi 11 janvier 2021 par la commune de Causé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance 2021 01 11)
Thèmes du document : Changement climatique, Énergies, Environnement,
Séance du 11 janvier 2021
L’an deux mille vingt et un, le onze janvier à vingt heures et trente minutes. Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de la commune, sous la Présidence de Monsieur LEFEBVRE Jean Michel, Maire.
Présents : Ms BOUSIGNAC Jean Louis, COUREAU Pierre, MALE Philip, ROUCOLLE André, Mmes BOUSIGNAC Carine, CENAC Liliane, LAWSON Joanna, PONSARD Solange, TRIQUENEAUX Catherine Excusés :
Secrétaire de séance : Mme BOUSIGNAC Carine
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Sécurisation talus école
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il est important de réaliser des travaux de consolidation du talus de la cour de l’école.
L’étude est en cours de réalisation avec l’intervention du bureau de contrôle (APAVE) pour connaitre l’urgence des travaux.
Il a été préconisé de faire intervenir un bureau d’étude géotechnique et de sécuriser la cour de l’école en le signalant avec de la rubalise.
Après discussion, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
- D’engager le projet,
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire de signer tous documents pour la réalisation de ce projet.
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Propriété Mr HARDY
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la propriété de Mr HARDY est en vente. Il serait opportun pour la commune d’en faire l’acquisition.
Une estimation a été réalisé par une agence immobilière et un notaire.
Le projet est en attente de la détermination du prix du vente par le propriétaire. ------------------------------
Chaufferie Ecole et Isolation
Monsieur le maire expose le projet de la rénovation énergétique de l’école et étude pour la création d’une chaufferie bois pour les bâtiments école et gîte réalisée par le SDE.
Le projet serait techniquement pertinent et répondrait pleinement aux objectifs de la Transition Energétique (lutte contre le réchauffement climatique et l’augmentation des gaz à effet de serre).
Le cas échéant, le SDE 82 pourrait réaliser par conventionnement le projet de chaufferie biomasse pour le compte de la commune dans le cadre de sa compétence maîtrise d’ouvrage déléguée « production et distribution de chaleur biomasse ».
Suite à la réalisation de l’étude par le SDE, l’ensemble des investissements nécessaires pour engager les travaux de rénovation énergétique et la réalisation de la chaufferie biomasse est estimé à hauteur de 73 100€.
Après discussion, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
- D’engager le projet,
- Donne pouvoir à Monsieur le maire de signer tous documents pour la réalisation de ce projet. _____ Contrat Freddy + RIFSEEP
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la fin du congé longue maladie de Mr ARTIGANAVE arrive à échéance le 26 février 2021.
Monsieur le maire propose la nomination de Mr LAMBERT à cette même date en tant qu’adjoint technique pour une durée hebdomadaire de 17h30.
Mr LAMBERT percevra un régime indemnitaire comme avait l’ancien agent technique.
Après exposition, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
- La nomination de Mr LAMBERT,
- Demande à Monsieur le maire de faire le nécessaire pour création de la nomination, - Donne pouvoir à Mr le maire de signer tous documents pour la nomination et mettre en place le régime indemnitaire.
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Présentation dernier scénario – Bâtiment DURAN
Monsieur le maire fait lecture du dernier scénario de l’étude de faisabilité de l’ex Bâtiment DURAN par cabinet d’architecte DANGAS LAURENCE.
L’estimation s’élèverait à 122 420.00€.
Après discussion, le conseil municipal approuve à l’unanimité :
- D’engager le projet,
- Donne pouvoir à monsieur le maire de signer tous documents pour la réalisation de ce projet. _____
Questions diverses
Skate parc : un membre du conseil municipal propose un projet de réalisation d’un skate parc.
Chèques cadeaux : Sur proposition de Mr le maire des chèques cadeaux seront distribués à deux personnes pour services rendus pour la commune.
La séance s’est terminée à 22h05.