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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024CC5 3 3 06 Election Nouveau Membre au Sein du Centre Dorganisation et de Ressources Pour la Forma)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU T1 MARS 2024
L'an deux mille vingt quatre, le onze mars à dix sept heures trente, le Conseil Communautaire
légalement convoqué par courrier du cinq mars deux mille vingt quatre, s'est réuni dans la salle du
conseil à la Communauté de Communes des Deux Rives à VALENCE D'AGEN sous la présidence de
Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes des Deux Rives.
2024CC5-3-3-06
OBJET : ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU CENTRE
D'ORGANISATION ET DE RESSOURCES POUR LA FORMATION ET
L'INTERNET DES DEUX RIVES (CORFI) L
Etaient présents :
Commune d'AUVILLAR
Commune de BARDIGUES
Commune de CASTELSAGRAT
Commune de CLERMONT SOUBIRAN
Commune de DONZAC
Commune de DUNES
Commune de GASQUES
Commune de GOLFECH
Commune de GOUDOURVILLE
Commune de GRAYSSAS
Commune de LAMAGISTERE
Commune de LE PIN
Commune de MALAUSE
Commune de MANSONVILLE
M. RENAUD Olivier
M. MONESTES Jean-Michel
M. MARTIN Henri
Mme FILLATRE Francine
M. DEPASSE Guy
M. TERRENNE Jean-Paul
Mme GAILLARD Elisabeth
M. ALARY Alain
Mme BOUVIER Ling (8 donné pouvoir à Alain ALARY)
M. MERIEL Guy
M. Pascal BENOIT
Mme CHARPENTIER Pierrette
M. BARROS Gérard
M. BOUYAT Daniel
Mme CLUCHIER Marie Christine
M. DOUSSON Bruno
Mme VRECH Régine
M. RATTO Stéphan
Mme MAERTEN Marie Bernard
Mme ESCUDE Vanessa
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr Commune de PERVILLE : M. DELFARIEL Eric
Commune de POMMEVIC : M. TEILLET Philippe (en remplacement de M. DELACHOUX J.P)
Commune de SAINT CIRICE : M. BENVENUTO Raymond
Commune de SAINT CLAIR : M. BONGIOVANNI Gérard
Commune de SAINT LOUP : M.REBEL Stéphane
Commune de SAINT MICHEL : M. DUPOUY Joël
Commune de SAINT PAUL D'ESPIS M. MARCHIOL Lido
Commune de ST VINCENT LESPINASSE M. BOYER Serge
Commune de SISTELS : M. BOISSEAU Christophe
Commune de VALENCE D'AGEN M. BAYLET Jean Michel M. GROUSSOU Bernard
Mme LAROUSSINIE Francine
Mme LECORRE Christiane
M. LOPES Ernest
Mme PÈRE Catherine (8 donné pouvoir à E. LOPES)
M. ZANIN Daniel
Mme HOHOL Elisabeth
Mr ZMUDA Patrick
Mme FURLAN Josiane
Absents excusés :
Commune d'ESPALAIS : M. PINCEMIN Bernard
Commune de MALAUSE : M. MARTINAT Emmanuel
Commune de MERLES : M. SERGAS Serge
Commune de MONTJOI : M. EURGAL Christian
Commune de SAINT ANTOINE : M. DUPUY Jean
Commune de VALENCE D'AGEN : M. GL Philippe
Mme BRU Laetitia
Assistaient à la réunion :
M. BRAJOUX Pascal : Directeur Général des Services Mme DABERNAT Chrystelle : _ Attaché Territorial
Madame Vanessa ESCUDE a été désignée Secrétaire de séance.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01
Site : http://wmwcc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2024CCS5-3-3-06
OBJET: ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU CENTRE
D'ORGANISATION ET DE RESSOURCES POUR LA FORMATION ET
L'INTERNET DES DEUX RIVES (CORFI)
Conformément à la réglementation en vigueur, et suite au décès de Monsieur Christian BERTHET le 14 octobre 2023, il appartient au Conseil Communautaire de
désigner un remplaçant au poste de membre titulaire au sein du Centre d'Organisation et
de Ressources pour la Formation et de l'Internet des Deux Rives (CORFI).
Les membres actuels sont les suivants :
- Elisabeth GAILLARD
- Francine LAROUSSINIE
Après avoir procédé à l'appel à candidatures ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l'unanimité
DECIDE
- de désigner en tant que membre titulaire au sein du Centre d'Organisation et de
Ressources pour la Formation et de l'Internet des Deux Rives (CORFI}, Madame Vanessa
ESCUDE.
Fait à Valence d'Agen, le 11 mars 2024
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d'Agen, le 12 mars 2024
La secrétaire de séance Le Président de la Communauté de
Madame le Maire de MANSONVILLE Communes des Deux Rives
con aTe Des » A 1 Le) AE 6
DES DEUX RIVES
Vanessa ESCUDE Jean-Michel BAYLET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le 21 mars 2024
Affiché sur le panneau des annonces légales et publié sur le site internet le 21 mars 2024 AR Préfecture
ELECTION NOUVEAU MEMBRE AU SEIN DU CENTRE D’
ORGANISATION ET DE RESSOURCES POUR LA FORMATION
Identifiant unique de l'acte :
Numéro d'acte :
Date de décision :
Nature :
Code matière :
Fichier acte :
Collectivité émettrice :
Acte transmis par :
Date d'envoi de l'acte :
Date de réception de l'AR :
(CORFI)
082-248200016-20240311-
2024CC5_3_3_06-DE
2024CC5_3 3 06
11/03/2024
DELIBERATIONS
5-3-3-0-0 (Institutions et vie politique /
Designation de representants / à d'autres
organismes)
2024CC5-3-3-06 ELECTION NOUVEAU
MEMBRE AU SEIN DU CENTRE D’
ORGANISATION ET DE RESSOURCES
POUR LA FORMATION (COREFI).pdf
cc-des-deux-rives
Sophie PONTARINI
21/03/2024 10:42:50
21/03/2024 10:58:21