Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - PV ELECTION
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 1 2
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 1 2
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 3
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 3
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 2 2
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024CC5 3 3
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 1
unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 1 27 pv Election Membres Cias
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026CC5 3 1 27 pv Election Membres Cias)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT DU TARN ET GARONNE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES
PROCÈS-VERBAL RELATIF A L’ÉLECTION DES MEMBRES DU CENTRE
INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS)
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 46
Nombre de conseillers en exercice : 46
Nombre de conseillers présents : 45
Quorum : 23
Le quorum est atteint.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires titulaires :
Le cas échéant, pouvoir donnée à
(article L.2121-20, applicable en
vertu de l’article L.5211-1 du
CGCT) :
NOM PRÉSENT | ABSENT
BARROS Gérard
BAYLET Jean-Michel
BENOIT Pascal
BOISSEAU Christophe
BONGIOVANNI Gérard
BOUYAT Daniel
BOYER Serge
BRU Laetitia
KIKXIKIKIK
IX
IKX|XKX
|
X
BUSCAIL Maryline NOM PRÉSENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donnée à
(article L.2121-20, applicable en
vertu de l'article L.5211-1 du
CGCT) :
CLEMANDOT Dominique
COUR Elodie
DELFARIEL Eric
DELSOL Thierry
DONZELLI Jean-Jacques
DOUSSON Bruno
DUPUY Jean
DUSSAC Martine
FEUTRIER Francis
GROUSSOU Bernard
JULIEN Jean-Yves
LACAN Sylvie
LAROUSSINIE Francine
LARREGOLA Josiane
LARROSE Patrick
LE FESSANT Lionel XIXIXIKIK|IKIKIKIKXIK
IX
IX)
EX
|
>|
x
LOPES Ernesto Pouvoir à VALETTE Brigitte
MAERTEN Marie-Bernard
MARCHIOL Lido
MARTIN Henri
MERIEL Guy
MIRAMANDE Marthe
MONESTES Jean-Michel
ORLUC Clémence
PIGNON Jean-Michel
PINCEMIN Bernard
PRADELLE Magali
RATTO Stéphan
REBEL Stéphane
RENAUD Olivier
SAGE Guillaume XIKIKXIXIKXIKXIKXIKX|
KI
KE
IX
|
KE)
KX
IX Le cas échéant, pouvoir donnée à
(article L.2121-20, applicable en
NOM PRESENT | ABSENT vertu de l’article L.5211-1 du
CGCT) :
THOMAS Bernard X
VALETTE Brigitte X
VESIN Stéphanie X
VRECH Régine X
ZANIN Daniel X
ZORZENONE Alain X ÉLECTION DES MEMBRES DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE :
ll a été décidé, à l'unanimité, de procéder à un scrutin de liste.
1- Proposition de candidats par liste :
LISTE A
INDIQUER LE NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
1- ZANIN Daniel
2 - VALETTE Brigitte
3 -BONGIOVANNI Gérard
4 - BUSCAIL Maryline
5 — DUPUY Jean
6 — VESIN Stéphanie
7 — MAERTEN Marie-Bernard
8 — LIDO Marchiol
9 — MERIEL Guy
10 -VRECH Régine
Intervention de M. CLEMENDOT indiquant qu'il a été choisi le scrutin de liste, présentation proportionnelle, et demandant si l'article D1411-4 du CGCT s'applique permettant de
présenter des listes incomplètes.
M. BAYLET, Président précise qu'il ne s’agit pas d’un vote à la proportionnelle mais d'un
scrutin de liste majoritaire.
LISTE B
{Aucune liste déposée)
RÉSULTAT DES VOTES
Une non-participation au vote (CLEMENDOT Dominique).
Nombre de votants 45
Nombre de voix obtenues — Liste À 45 La liste À est donc déclarée élue.
Le présent procès-verbal dressé et clos le 16 avril 2026 à 19 heures et 20 minutes, en
double exemplaire, est signé après lecture par le Président de la Communauté de Communes, le conseiller communautaire le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire de séance.
Le doyen d'âge du conseil communautaire Les assesseurs
ÿ
Le(a) secrétaire Le Président de la Communauté de
Communes des Deux Rives
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 AVRIL à 16h00
ÉLECTION DES MEMBRES DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE